Vertaling van "être ouvertes lorsque " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu
as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant

Pensions alimentaires pour enfants: cahier d'application pour les parents: lorsque les parents ont un revenu régulier provenant d'un salaire ou d'un traitement et lorsque les enfants résident habituellement avec un parent
Federal Child Support Guidelines: A Workbook for Parents: When Parents Have Regular Income from a Salary or Wage, and When the Children Usually Live with One Parent

le cas échéant [ quand besoin est | lorsqu'il y a lieu | selon les besoins | quand besoin sera | lorsqu'il y aura lieu | si besoin est | en tant que de besoin | s'il y a lieu | périodiquement | de temps à autre | par intervalles | parfois | par moments ]
from time to time

exploitation à ciel ouvert | exploitation minière à ciel ouvert | extraction à ciel ouvert
open-cast mining

données ouvertes [ données ouvertes gouvernementales | données ouvertes publiques ]
open data [ open government data | public open data ]

corporation ouverte | société à grand nombre d'actionnaires | société ouverte | société ouverte à grand nombre d'actionnaires
open corporation

compresseur à moteur séparé [ compresseur ouvert | compresseur du type ouvert | motocompresseur ouvert | compresseur à entraînement extérieur | compresseur à carter ouvert ]
open compressor [ open type compressor | external drive compressor ]

Plaies ouvertes de la tête avec plaies ouvertes du cou
Open wounds involving head with neck

pédagogie nouvelle [ école expérimentale | école ouverte | école parallèle | école pilote | expérience pédagogique | innovation pédagogique | recherche pédagogique ]
new educational methods [ educational experiment | educational innovation | educational research | experimental school | open-access school | parallel school | pilot school ]

consultation publique [ consultation ouverte | débat ouvert | débat public ]
public consultation [ open consultation | open debate | open discussion | public debate | public discussion ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

2. Le registre de l'Union fait passer le compte à l'état de compte ouvert lorsque la valeur des émissions vérifiées pour l'année précédant l'année en cours n'est pas égale à zéro».
2. The Union registry shall set the account to open status when the verified emissions value for year before the current year is not 0’.

2. Les procédures de passation des marchés sont ouvertes lorsque tout opérateur économique intéressé peut présenter une offre.
2. Procurement procedures are open where all interested economic operators may submit a tender.

Il convient d'édicter des dispositions particulières sur les moyens de recours ouverts lorsque l'exécution du contrat de voyage à forfait n'est pas conforme.
It is appropriate to set out specific rules on remedies as regards the lack of conformity in the performance of the package travel contract.

En outre, les entités adjudicatrices devraient avoir la possibilité de raccourcir davantage les délais prévus pour la réception des offres dans les procédures ouvertes lorsqu’une situation d’urgence rend les délais habituels dans les procédures ouvertes impossibles à respecter, sans toutefois rendre impossible le déroulement d’une procédure ouverte dans des délais raccourcis.
Furthermore, contracting entities should have the opportunity to further shorten the time limits for receipt of tenders in open procedures in cases where a state of urgency renders the regular time limit in open procedures impracticable, but does not make an open procedure with shortened deadline impossible.

[11] Des enquêtes basées sur une plainte de l'industrie ne peuvent pas être ouvertes si les plaignants n'atteignent pas le seuil d'ouverture de 25 % (voir article 5, paragraphe 4, du règlement de base AD et article 10, paragraphe 6, du règlement de base AS: aucune enquête ne sera ouverte lorsque «les producteurs de l'Union soutenant expressément la plainte représentent moins de 25 % de la production totale du produit similaire produit par l'industrie de l'Union»).
threshold of initiation (see Article 5(4) of the basic AD Regulation and Article 10(6) of the Basic AS Regulation: No investigation will be initiated when "Union producers expressly supporting the complaint account for less than 25% of total production of the like product produced by the Union industry").

Les procédures peuvent, exceptionnellement, ne pas être ouvertes lorsque l’octroi de droits individuels d’utilisation de radiofréquences aux fournisseurs de services de contenus de radio ou de télédiffusion est nécessaire à la réalisation d’un objectif d’intérêt général défini par les États membres conformément à la législation communautaire.
An exception to the requirement of open procedures may apply in cases where the granting of individual rights of use of radio frequencies to the providers of radio or television broadcast content services is necessary to achieve a general interest objective as defined by Member States in conformity with Community law.

1. Dans les procédures ouvertes, lorsque les entités adjudicatrices n'offrent pas, par moyen électronique conformément à l'article 45, paragraphe 6, l'accès sans restriction, direct et complet au cahier des charges et à tout document complémentaire, les cahiers des charges et les documents complémentaires sont envoyés aux opérateurs économiques dans les six jours suivant la réception de la demande pour autant que celle-ci ait été faite en temps utile avant la date limite de présentation des offres.
1. In open procedures, where contracting entities do not offer unrestricted and full direct access by electronic means in accordance with Article 45(6) to the specifications and any supporting documents, the specifications and supporting documents shall be sent to economic operators within six days of receipt of the request, provided that the request was made in good time before the time limit for the submission of tenders.

19. Carrières et exploitations minières à ciel ouvert lorsque la surface du site dépasse 25 hectares ou, pour les tourbières, 150 hectares.
19. Quarries and open-cast mining where the surface of the site exceeds 25 hectares, or peat extraction, where the surface of the site exceeds 150 hectares.