Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Cependant
En revanche
Grossesse envisagée
Instance envisagée
Modification envisagée dans la législation
Néanmoins
Par contre
Poursuite envisagée
Poursuite éventuelle
Toutefois

Traduction de «être néanmoins envisagées » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
instance envisagée | poursuite envisagée | poursuite éventuelle

contemplated litigation


la délivrance d'un permis ministériel peut être envisagée [ la délivrance d'un permis du Ministre peut être envisagée ]

possible consideration of Minister's Permit




en revanche [ cependant | néanmoins | par contre ]

however [ in contrast ]




modification envisagée dans la législation

prospective change in legislation


entreprises dont le rythme de production est ralenti au-dessous de la mesure envisagée

undertakings whose rate of production has fallen below that envisaged


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Ces collectivités devraient néanmoins être encouragées à comparer leurs besoins, afin de voir si des solutions communes peuvent être envisagées.

They should, therefore, be encouraged to compare their needs to see whether common solutions can be shared.


Une étude de l'incidence de traités conclus au cours des années 1970 et 1980, qui prendrait en considération tous les facteurs pertinents, constituerait certes une entreprise d'envergure, mais devrait néanmoins être envisagée.

A study of the impacts of treaties negotiated in the 1970s and 1980s, taking into account all relevant factors, would be a major undertaking, but must be considered.


Je pense néanmoins que c'est un modèle d'évolution important pour le pays sur lequel il faudrait se pencher sérieusement, et nous l'envisageons dans le cadre des modifications fiscales envisagées au niveau fédéral-provincial-territorial.

But I think that as a model for the country, it's an important area of change we should be looking at seriously, and we are looking at it as part of the federal-provincial-territorial tax changes.


J'aimerais maintenant parler de la surveillance efficace envisagée en tant qu'élément distinct de la gouvernance, particulièrement du point de vue des collectivités où un contrat de services de police n'est pas en vigueur, mais dont les services de police participaient néanmoins à des opérations conjointes et offrent des services de police intégrés avec la GRC.

I would now like to talk about effective oversight as distinct from governance, particularly from the point of view of communities that do not have contract policing but whose police services are nonetheless involved in joint operations and integrated policing with the RCMP.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
Bien que la possibilité ait été envisagée, ainsi que les synergies potentiellement importantes que pourrait générer un tel mécanisme, dans lequel le Tribunal de première instance serait amené à statuer sur des questions de fond parallèles soit en tant qu'instance d'appel pour les litiges en matière de brevets communautaires, soit en tant que juridiction compétente pour connaître des questions préjudicielles soumises par les juridictions nationales, il a néanmoins été décidé de laisser, pour l'instant, cette compétence à la Cour de jus ...[+++]

While this question has been considered and held to yield important potential synergies with a view to the Court of First Instance deciding on parallel material issues either as an appeal instance in Community patent litigation or at the request of national courts for a preliminary ruling, it was felt that for the time being this competence should remain with the Court of Justice.


Il semble que le Parlement adoptera cette motion dans environ une semaine, et ce sera une bonne chose. Néanmoins, il nous incombera alors à tous, et je suis certaine que le Bloc québécois prendra la direction du mouvement pour exiger que le gouvernement prenne ses responsabilités, de veiller à ce que la motion ne soit pas rejetée et que la mesure législative envisagée dans la motion dont nous sommes aujourd'hui saisis soit effectivement présentée à la Chambre.

It appears that this motion will be passed by Parliament a week or so from now, and that will be good, but certainly, it will then be the responsibility of all of us, and I am sure the Bloc Québécois will take the lead in ensuring that the government is then held responsible, to ensure that the motion is not lost and that indeed the legislation that is contemplated in the motion before us today does in fact come back to the House.


Trois possibilités pourraient néanmoins être envisagées:

Nevertheless, three options could be envisaged:


Même si un certain nombre d'universitaires et d'observateurs ont préconisé une réforme du processus, il faut néanmoins analyser plus en profondeur et soigneusement la nature et la portée de la réforme envisagée.

While a number of academics and commentators have suggested reform, further careful analysis of the nature and scope of reform is needed.


La Commission convient qu'une solution juridique reposant entièrement sur le consentement serait mauvaise du point de vue de la protection des données, mais pense que des informations et une décision prise en connaissance de cause par les passagers sont néanmoins une partie essentielle de l'ensemble des mesures envisagées.

The Commission agrees that a legal solution relying entirely on consent would be a poor one from a data protection point of view, but believes that information and a conscious decision on the part of passengers are nevertheless an essential part of the overall package.


Comme il a été remarqué au point 1 c), une correction forfaitaire peut être envisagée lorsque l'information résultant de l'enquête ne permet pas d'évaluer de façon précise les conséquences financières d'un ou de plusieurs cas d'irrégularités par des moyens statistiques ou par référence à d'autres données vérifiables, mais néanmoins conduit à la conclusion que l'État membre n'a pas convenablement vérifié l'éligibilité des dépenses faisant l'objet d'une demande de remboursement acceptée.

As noted in paragraph 1(c) above, flat-rate corrections may be envisaged when the information resulting from the enquiry does not permit the financial impact of an individual case or several cases of irregularities to be evaluated precisely by statistical means, or by reference to other verifiable data, but does lead to the conclusion that the Member State has failed to carry out adequate verification of the eligibility of claims accepted.




datacenter (12): www.wordscope.be (v4.0.br)

être néanmoins envisagées ->

Date index: 2024-09-05
w