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Assuré éventuel
Assurée éventuelle
Client éventuel
Cliente éventuelle
Dernière substitution éventuelle
Dette éventuelle
Dettes éventuelles
Droit de retour éventuel
Droit réversible éventuel
Engagement conditionnel
Engagement éventuel
Legs éventuel
Legs éventuel de biens personnels
Legs éventuel de somme d'argent
Légataire éventuel
Légataire éventuel de biens personnels
Légataire éventuel de somme d'argent
Passif conditionnel
Passif éventuel
Passifs éventuels
Prospect
Prospecte
Responsabilité éventuelle
Résidu éventuel
élément de passif éventuel

Traduction de «éventuels du projet » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
dernière substitution éventuelle | droit de retour éventuel | droit réversible éventuel | résidu éventuel

contingent remainder


légataire éventuel | légataire éventuel de biens personnels | légataire éventuel de somme d'argent

contingent legatee


legs éventuel | legs éventuel de biens personnels | legs éventuel de somme d'argent

contingent legacy


passif éventuel [ élément de passif éventuel | dette éventuelle | responsabilité éventuelle ]

contingent liability


client éventuel | cliente éventuelle | assuré éventuel | assurée éventuelle | prospect | prospecte

prospect


passif éventuel [ passifs éventuels | dettes éventuelles ]

contingent liabilities


passif éventuel | élément de passif éventuel | dette éventuelle

contingent liability


Définition: Episode dépressif, éventuellement prolongé, survenant au décours d'une maladie schizophrénique. Certains symptômes schizophréniques positifs ou négatifs doivent encore être présents, mais ne dominent plus le tableau clinique. Ce type d'état dépressif s'accompagne d'un risque accru de suicide. Si le patient ne présente plus aucun symptôme schizophrénique, on doit faire un diagnostic d'épisode dépressif (F32.-). Si les symptômes schizophréniques restent florides et au premier plan de la symptomatologie, on doit garder le diagnostic de la forme clinique appropriée de schizophrénie (F20.0-F20.3).

Definition: A depressive episode, which may be prolonged, arising in the aftermath of a schizophrenic illness. Some schizophrenic symptoms, either positive or negative , must still be present but they no longer dominate the clinical picture. These depressive states are associated with an increased risk of suicide. If the patient no longer has any schizophrenic symptoms, a depressive episode should be diagnosed (F32.-). If schizophrenic symptoms are still florid and prominent, the diagnosis should remain that of the appropriate schizophrenic subtype (F20.0-F20.3).


passif conditionnel | engagement conditionnel | passif éventuel | engagement éventuel

contingent liability


Liste des professions désignées pour les immigrants éventuels - 1993 [ Liste des professions désignées : professions désignées pour les immigrants éventuels indépendants ]

1993 Designated Occupations List for Prospective Immigrants [ Designated Occupations List for Prospective Independent Immigrants ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
* soutenir la volonté de la Chine d'adhérer au projet de recherche sur la fusion ITER et poursuivre les négociations en vue d'un accord sur la mise en oeuvre conjointe éventuelle du projet ITER, dans la perspective d'une signature avant la fin de 2003.

* Support China's interest to join the ITER fusion research project, and continue negotiations for an agreement on the possible joint implementation of ITER, aiming at a conclusion by the end of 2003.


Mettre en évidence par la suite les éventuels nouveaux projets en matière de droits de l'homme, dans le domaine de la prévention de la torture, par exemple.

Subsequently identify possible new human rights-related projects, such as, for example, in the area of prevention of torture.


Les promoteurs de projets éventuellement susceptibles d'être sélectionnés en tant que projets d'intérêt commun désireux d'obtenir la qualité de projets d'intérêt commun soumettent au groupe une demande de sélection en tant que projet d'intérêt commun qui comprend:

Promoters of a project potentially eligible for selection as a project of common interest wanting to obtain the status of projects of common interest shall submit an application for selection as project of common interest to the Group that includes:


Nous poursuivrons notre travail avec la BEI pour l’avenir, pour le financement d’éventuels autres projets de lycées, d’investissements en recherche et enseignement supérieur, voire dans le domaine de l’aménagement numérique » a conclu Jacques Auxiette.

We shall continue our work with the EIB for the future, for financing other potential projects involving upper secondary schools, investment in research and higher education, and even in the field of upgrading digital services”.


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(Le document est déposé) Question n 425 Mme Kirsty Duncan: En ce qui concerne la pandémie actuelle de la nouvelle grippe A (H1N1): a) qui est au sommet de l’organigramme national relatif à la pandémie; b) quelles sont les lacunes existant encore dans le plan global du gouvernement, sachant qu’il s’agit d’un plan en évolution constante, et quand les lacunes constatées seront-elles comblées; c) combien reste-t-il des 400 millions de dollars qui, dans le budget de 2006, ont été « mis de côté pour parer à toute éventualité [et être] disponibles en cas de besoin »; d) quelles sommes ont-été dépensées depuis le début de la pandémie en matière d’intervention et, plus précisément, (i) quels ministères du gouvernement ont mis leur plan de pandémi ...[+++]

(Return tabled) Question No. 425 Ms. Kirsty Duncan: With respect to the current pandemic of new influenza A (H1N1): (a) who is at the top of the pandemic organizational chart for the country; (b) what gaps still exist in the government’s overarching plan, recognizing that it is an ever-evolving plan, and by what date will identified gaps be addressed; (c) what money remains from the $400 million contained in the budget of 2006 as ‘to be set aside as a contingency to be accessed on an as-needed basis’; (d) what funds have been spent since the start of the pandemic in Canada to address response, specifically, (i) what government departments have tested their pandemic plan, (ii) what departments operationalized their plans or part of their ...[+++]


Les projets développés dans le cadre du système européen de la justice en ligne, en particulier tous les projets destinés à figurer sur le portail, doivent permettre la participation éventuelle de tous les États membres de l'Union, et tous les États membres devraient être encouragés à participer à l'ensemble des projets afin d'assurer leur viabilité à long terme et leur rentabilité.

Projects developed under European e-Justice, in particular all projects to be included in the portal, must have the potential to involve all the Member States of the European Union and all Member States should be encouraged to participate in all projects in order to ensure their long-term viability and cost-efficiency.


Les task forces devront maintenant s'efforcer de coordonner les projets de RD européens et nationaux, puis soutenir éventuellement des projets de démonstration.

The task forces will now focus their efforts on improving coordination of European research activities in their fields, bring European and national research closer together, and then to support demonstration projects if necessary.


Date de sanction du projet : la demande a été rejetée (La lettre de mise en demeure a été envoyée alors que la procédure d'autorisation était en cours car, certaines déclarations ayant indiqué qu'il n'y aurait pas d'étude d'impact, la Commission a décidé de l'expédier sans attendre l'acceptation éventuelle du projet.) Etat d'avancement : le projet ne sera pas exécuté.

Date of grant of development consent: application refused (At the time the Letter of Formal Notice was sent, the development consent procedure was under way, and after statements had been made indicating that no impact assessment would take place, the Commission decided not to wait for what could have been grant of development consent before sending the Letter of Formal Notoce).


Après avoir étudie l'avant-projet de budget, le Conseil transmet au Parlement un projet de budget, lequel est accompagné d'un exposé des motifs, expliquant le cas échéant les raisons pour lesquelles il s'est éventuellement écarté de l'avant-projet de budget.

After examining the preliminary draft budget, the Council sends Parliament a draft budget, accompanied by an explanatory memorandum explaining why it has departed from the preliminary draft budget, if it has done so.


La commission fédérale d’évaluation environnementale qui procède à l’examen approfondi d’un projet doit tenir compte, par exemple, des raisons d’être et de la nécessité du projet, de la capacité et des moyens du projet de protéger et d’améliorer le bien-être des résidents de la région désignée, de la capacité du projet de refléter les priorités et les valeurs des résidents de la région désignée, des répercussions écosystémiques et socioéconomiques éventuelles du projet et de leur importance, des effets du projet sur les ressources ren ...[+++]

In conducting a review of a project, a federal environmental assessment panel must consider, for example: the purpose and need for the project; whether and how the project would protect and enhance the well-being of residents in the designated area; whether the project reflects the priorities and values of the residents of the designated area; the anticipated environmental, ecosystemic and socio-economic impacts of the project and their significance, impacts on renewable resources, and land and water interests (clause 122).


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