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Assuré éventuel
Assurée éventuelle
Chevauchement
Chevauchement des réponses utiles
Chevauchement synchrone
Client éventuel
Cliente éventuelle
Dernière substitution éventuelle
Dette éventuelle
Dettes éventuelles
Doctrine du chevauchement
Doctrine du chevauchement de pouvoirs
Doctrine du chevauchement des compétences
Droit de retour éventuel
Droit réversible éventuel
Enchevêtrement des réponses
Legs éventuel
Legs éventuel de biens personnels
Legs éventuel de somme d'argent
Légataire éventuel
Légataire éventuel de biens personnels
Légataire éventuel de somme d'argent
Passif éventuel
Passifs éventuels
Prospect
Prospecte
Responsabilité éventuelle
Réponses chevauchées
Réponses emmêlées
Résidu éventuel
Théorie du chevauchement
Théorie du chevauchement des pouvoirs
élément de passif éventuel

Vertaling van "éventuels chevauchements dans " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
dernière substitution éventuelle | droit de retour éventuel | droit réversible éventuel | résidu éventuel

contingent remainder


doctrine du chevauchement des compétences [ doctrine du chevauchement de pouvoirs | doctrine du chevauchement | théorie du chevauchement des pouvoirs | théorie du chevauchement ]

overlapping doctrine [ doctrine of overlapping ]


legs éventuel | legs éventuel de biens personnels | legs éventuel de somme d'argent

contingent legacy


légataire éventuel | légataire éventuel de biens personnels | légataire éventuel de somme d'argent

contingent legatee


client éventuel | cliente éventuelle | assuré éventuel | assurée éventuelle | prospect | prospecte

prospect


passif éventuel [ élément de passif éventuel | dette éventuelle | responsabilité éventuelle ]

contingent liability


chevauchement des réponses utiles | enchevêtrement des réponses | chevauchement synchrone | chevauchement | réponses emmêlées | réponses chevauchées

garbling | overlapping


passif éventuel [ passifs éventuels | dettes éventuelles ]

contingent liabilities


passif éventuel | élément de passif éventuel | dette éventuelle

contingent liability


Définition: Episode dépressif, éventuellement prolongé, survenant au décours d'une maladie schizophrénique. Certains symptômes schizophréniques positifs ou négatifs doivent encore être présents, mais ne dominent plus le tableau clinique. Ce type d'état dépressif s'accompagne d'un risque accru de suicide. Si le patient ne présente plus aucun symptôme schizophrénique, on doit faire un diagnostic d'épisode dépressif (F32.-). Si les symptômes schizophréniques restent florides et au premier plan de la symptomatologie, on doit garder le dia ...[+++]

Definition: A depressive episode, which may be prolonged, arising in the aftermath of a schizophrenic illness. Some schizophrenic symptoms, either positive or negative , must still be present but they no longer dominate the clinical picture. These depressive states are associated with an increased risk of suicide. If the patient no longer has any schizophrenic symptoms, a depressive episode should be diagnosed (F32.-). If schizophrenic symptoms are still florid and prominent, the diagnosis should remain that of the appropriate schizophrenic subtype (F20.0-F20.3).
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Signaler les éventuelles incohérences ou les éventuels chevauchements au niveau des notifications, contribuer et fournir une assistance aux réunions des points de contact RAPEX.

Signal possible inconsistencies or overlaps in notifications and contribute to and provide assistance in RAPEX Contact Points meetings.


Afin d'éviter d'éventuels chevauchements entre les opérations bénéficiant de l'aide de Sapard ou de PHARE (en particulier les programmes PHARE de cohésion économique et sociale et de coopération transfrontalière), des dispositions adéquates sont reprises dans les conventions et les documents de programmation concernés:

In order to avoid possible overlaps between operations receiving support from SAPARD or PHARE (in particular PHARE Economic Social Cohesion and PHARE Cross-Border Co-operation), appropriate provisions are being included in relevant programming documents and agreements:


Ce type d'informations est jugé utile par de nombreux bénéficiaires, car elles permettraient de trouver plus aisément des partenaires potentiels pour la soumission de demandes et de déceler d’éventuels chevauchements ou synergies.

This type of information is deemed useful by many beneficiaries, as it would allow for an easier identification of potential partners for the submission of applications as well as for the identification of possible synergies or overlaps.


De la même manière, il y a lieu, en vue d'éviter les éventuels chevauchements, de renforcer les synergies entre Europass et Youthpass, un outil visant à améliorer la reconnaissance des acquis d'apprentissage des jeunes prenant part à des projets soutenus par l'UE dans le cadre du programme «jeunesse en action».

Similarly, synergies between Europass and Youthpass, a tool to improve the recognition of the learning outcomes of young people taking part in projects supported under the EU Youth in Action Programme, need to be improved to avoid potential overlaps.


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les moyens d'éviter d'éventuels chevauchements et/ou incohérences entre l'évaluation obligatoire des risques au niveau de l'UE et les mesures nationales de protection de l'environnement;

how to avoid possible overlaps and/or inconsistencies between the mandatory risk assessment at EU level and national environmental measures;


Le Conseil a adopté des conclusions sur la coopération entre Europol et le centre SECI (Initiative de coopération pour l'Europe du Sud-Est) / SELEC (Centre de maintien de l'ordre de l'Europe du Sud-Est) (doc. 8185/11), dans le but d'assurer la compatibilité entre ces structures et le cadre juridique d'Europol afin d'éviter un éventuel chevauchement des rôles et des tâches.

The Council adopted conclusions on cooperation between Europol and the SECI (East Southeast European Cooperation) Center /SELEC (Southeast European Law Enforcement Centre) (8185/11), which aim at ensuring compatibility between these structures and Europol's legal framework, in order to avoid a possible duplication of roles and tasks.


Elle a conclu que ces éventuels chevauchements n’auraient aucune répercussion au sens de l’article 2, paragraphe 4, du règlement sur les concentrations.

It concluded that these virtual overlaps do not result in any spill-over effects within the meaning of Article 2(4) of the Merger Regulation.


Il convient pour cela d'évaluer les éventuels chevauchements avec les instruments existants et de limiter la collecte et l'échange de données personnelles à ce qui est vraiment nécessaire pour atteindre les objectifs poursuivis".

This should be done both by assessing possible overlaps with already existing instruments and by limiting the collection and exchange of personal data to what is really necessary for the purposes pursued".


La Commission a analysé les liens entre le règlement REACH et plus d’une centaine d’autres actes législatifs de l’UE, en vue de relever et d’évaluer les éventuels chevauchements.

The Commission has analysed links between REACH and more than a hundred pieces of other EU legislation with a view to identifying and assessing overlaps between them.


Les éventuels chevauchements horizontaux et relations verticales seront limités.

Any horizontal overlaps and vertical relationships are limited.


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