Par dérogation, si une contrepartie centrale peut montrer à l’avance à son autorité compétente et à ses membres compensateurs comment les pertes éventuelles seraient réparties entre différents fonds de défaillance et si ses règles internes prévoient les dispositions nécessaires à cet effet, une marge de portefeuille peut être utilisée pour des instruments financiers couverts par différents fonds de défaillance.
By way of derogation, if a CCP can demonstrate in advance to its competent authority and to its clearing members how potential losses would be allocated among different default funds and has set out the necessary provisions in its rules, portfolio margining may be applied to financial instruments covered by different default funds.
