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Assurance capital différé
Assurance de capital différé
Assurance à capital différé
Assuré éventuel
Assurée éventuelle
Capital différé
Client éventuel
Cliente éventuelle
Dernière substitution éventuelle
Dette éventuelle
Dettes éventuelles
Différence de qualité éventuelle
Droit de retour éventuel
Droit réversible éventuel
Legs éventuel
Legs éventuel de biens personnels
Legs éventuel de somme d'argent
Légataire éventuel
Légataire éventuel de biens personnels
Légataire éventuel de somme d'argent
Passif éventuel
Passifs éventuels
Prospect
Prospecte
Responsabilité éventuelle
Résidu éventuel
élément de passif éventuel

Traduction de «éventuelles différences » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
dernière substitution éventuelle | droit de retour éventuel | droit réversible éventuel | résidu éventuel

contingent remainder


différence de qualité éventuelle

contingent difference in quality


légataire éventuel | légataire éventuel de biens personnels | légataire éventuel de somme d'argent

contingent legatee


legs éventuel | legs éventuel de biens personnels | legs éventuel de somme d'argent

contingent legacy


passif éventuel [ élément de passif éventuel | dette éventuelle | responsabilité éventuelle ]

contingent liability


client éventuel | cliente éventuelle | assuré éventuel | assurée éventuelle | prospect | prospecte

prospect


passif éventuel [ passifs éventuels | dettes éventuelles ]

contingent liabilities


passif éventuel | élément de passif éventuel | dette éventuelle

contingent liability


Définition: Episode dépressif, éventuellement prolongé, survenant au décours d'une maladie schizophrénique. Certains symptômes schizophréniques positifs ou négatifs doivent encore être présents, mais ne dominent plus le tableau clinique. Ce type d'état dépressif s'accompagne d'un risque accru de suicide. Si le patient ne présente plus aucun symptôme schizophrénique, on doit faire un diagnostic d'épisode dépressif (F32.-). Si les symptômes schizophréniques restent florides et au premier plan de la symptomatologie, on doit garder le diagnostic de la forme clinique appropriée de schizophrénie (F20.0-F20.3).

Definition: A depressive episode, which may be prolonged, arising in the aftermath of a schizophrenic illness. Some schizophrenic symptoms, either positive or negative , must still be present but they no longer dominate the clinical picture. These depressive states are associated with an increased risk of suicide. If the patient no longer has any schizophrenic symptoms, a depressive episode should be diagnosed (F32.-). If schizophrenic symptoms are still florid and prominent, the diagnosis should remain that of the appropriate schizophrenic subtype (F20.0-F20.3).


assurance de capital différé | capital différé | assurance capital différé | assurance à capital différé

pure endowment insurance | pure endowment | pure endowment assurance
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
L’existence d’un nombre élevé de cas dans un État membre ne signifie pas obligatoirement que ce dernier applique la DRE de manière plus stricte que nécessaireL’évaluation et les travaux concernant le contrôle de la conformité démontrent que cette disparité peut s’expliquer par des différences entre les cadres et traditions juridiques (en particulier par l’abrogation ou non de la législation préexistante), par d’éventuelles différences dans l’état de l’environnement et par des différences d’interprétation des termes et concepts-clés, qui sont présentées plus en détail ci-dessous.

A high number of cases in a Member State does not necessarily indicate that this Member State applies the ELD more strictly than requiredThe evaluation and the work on conformity-checking demonstrates that this divergence can be explained by different legal frameworks and traditions (in particular whether pre-existing legislation was repealed or not), possible differences in the state of the environment and different interpretations of key terms and concepts, as presented further below.


Même si les méthodes de collecte des données utilisées pour les deux périodes étaient similaires, il ne serait pas opportun, à ce stade, de comparer les données, que ce soit entre les deux exercices ou entre différentes années, à cause d’éventuelles différences portant sur les méthodes d’enregistrement et les définitions légales.

Although the data collection methods used for both periods were similar, it would not be advisable at this stage to compare the data,either between the two exercises or across individual years, due to possible differences in recording methods and legal definitions.


1. La Commission est habilitée à adopter des actes délégués conformément à l’article 7 quater, en ce qui concerne le thème, la période de référence, la taille de l’échantillon (égale ou inférieure à celle déterminée conformément à l’article 3) et le délai de transmission des résultats (éventuellement différent de celui prévu à l’article 6) d’ensembles additionnels de variables (ci-après dénommés «modules ad hoc»), afin de compléter les informations décrites à l’article 4, paragraphe 1.

1. The Commission shall be empowered to adopt delegated acts in accordance with Article 7c concerning an additional set of variables (hereinafter referred to as ‘ad hoc module’) in order to supplement the information described in Article 4(1), including the subject, the reference period, the sample size (equal to or less than the sample size determined according to Article 3) and the deadline for transmission of the results (which may be different from the deadline according to Article 6).


les modes de paiement proposés et les éventuelles différences de coût en fonction du mode de paiement choisi, et les dispositifs en place pour garantir la transparence de la facturation et permettre le suivi du niveau de consommation;

(da) payment methods offered and any differences in costs due to the payment method chosen, and available facilities to safeguard bill transparency and monitor the level of consumption ;


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le détail des prix et des tarifs pratiqués, les moyens par lesquels des informations actualisées sur l'ensemble des tarifs applicables et des frais de maintenance peuvent être obtenues, les modes de paiement proposés et les éventuelles différences de coûts liées au mode de paiement ;

(d) details of prices and tariffs, the means by which up-to-date information on all applicable tariffs and maintenance charges may be obtained, payment methods offered and any differences in costs due to payment method ;


9. souligne que, selon les conclusions de diverses études, les consommateurs sont préoccupés à long terme par les éventuelles différences de qualité entre produits d'une même marque et d'un même emballage distribués au sein du marché unique; estime que les consommateurs d'États membres différents n'ont pas accès à la même qualité lorsqu'ils achètent des produits d'une même marque et d'un même emballage au sein du marché unique; souligne que toute discrimination entre consommateurs est inacceptable;

9. Emphasises that, according to the findings of various surveys, consumers are concerned on a long-term basis about possible differences in the quality of products with the same brand and packaging which are distributed in the single market; considers that consumers in different Member States do not enjoy access to the same level of quality when buying products with the same brand and packaging in the single market; stresses that discrimination between consumers in any form is unacceptable;


examine les raisons invoquées par l’exploitant ou l’exploitant d’aéronef pour expliquer les éventuelles différences entre les données finales et les données communiquées précédemment.

review the operator’s or aircraft operator’s reasons for any differences between the final data and data previously provided.


En 2013, la Commission renforcera les connaissances relatives aux dimensions de genre de la traite des êtres humains, notamment aux spécificités liées au sexe qui caractérisent la manière dont hommes et femmes sont recrutés et exploités, aux conséquences selon le sexe des différentes formes de traite, et aux éventuelles différences de vulnérabilité des hommes et des femmes face au risque de devenir victime et à son impact sur eux.

In 2013, the Commission will develop knowledge on the gender dimensions of human trafficking, including the gender specificities of the way men and women are recruited and exploited, the gender consequences of the various forms of trafficking and potential differences in the vulnerability of men and women to victimisation and its impact on them.


Ce programme précise, pour chaque module ad hoc, le thème, la période de référence, la taille de l’échantillon (égale ou inférieure à celle déterminée conformément à l’article 3), ainsi que le délai de transmission des résultats (éventuellement différents de celui prévu à l’article 6).

That programme shall specify, for each ad hoc module, the subject, the reference period, the sample size (equal to or less than the sample size determined according to Article 3) and the deadline for the transmission of the results (which may be different from the deadline according to Article 6).


demande à la Commission de prévoir des fonds pour la formation des fonctionnaires locaux et régionaux des États membres qui sont en contact avec les migrants intra-communautaires pour qu'ils acquièrent les rudiments de la législation communautaire applicable dans leurs domaines respectifs, et d'aider les administrations à répondre aux questions concernant d'éventuels différences et conflits entre la législation nationale et la législation communautaire; à cet égard, se félicite de la création par la Commission du réseau de résolution des problèmes en ligne SOLVIT et demande qu'il soit renforcé et que son utilisation soit encouragée; so ...[+++]

Calls on the Commission to make funding available for the training of Member States" local and regional civil servants who deal with intra-EU migrants in the basics of the EC legislation that applies in their respective fields, and to help administrations in answering questions concerning possible differences and conflicts between national and EC legislation; in this respect welcomes the SOLVIT online problem-solving network provided by the Commission and calls for it to be further strengthened and promoted; hopes that, by increasing human as well as financial resources, Member States will help to bolster the national SOLVIT centres; ...[+++]


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