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Assuré éventuel
Assurée éventuelle
Client éventuel
Cliente éventuelle
Conséquences éventuellement défavorables
Dernière substitution éventuelle
Dette éventuelle
Dettes éventuelles
Droit de retour éventuel
Droit réversible éventuel
Engagement conditionnel
Engagement éventuel
Passif conditionnel
Passif éventuel
Passifs éventuels
Prospect
Prospecte
Responsabilité éventuelle
Résidu éventuel
élément de passif éventuel

Traduction de «éventuelles conséquences » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
conséquences éventuellement défavorables

potentially unfavourable consequences


méthode d'évaluation des conséquences d'éventuelles interactions

spreadsheet mode


Réunion du Groupe d'experts OUA/CEA ayant pour objet d'évaluer les tendances, les applications et les conséquences éventuelles des progrès scientifiques et techniques sur les efforts de développement de l'Afrique dans le contexte du Plan d'action de Lagos

OAU/ECA Expert Group Meeting to Assess Trends and Possible Applications and Implications of New Scientific and Technological Advances on the Development Efforts of Africa in the Context of the Lagos Plan of Action


dernière substitution éventuelle | droit de retour éventuel | droit réversible éventuel | résidu éventuel

contingent remainder


passif éventuel [ élément de passif éventuel | dette éventuelle | responsabilité éventuelle ]

contingent liability


client éventuel | cliente éventuelle | assuré éventuel | assurée éventuelle | prospect | prospecte

prospect


Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tablea ...[+++]

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case will be found to depend on individual, often idiosyncratic, vulnerability, i.e. the life events are neither ...[+++]


passif éventuel | élément de passif éventuel | dette éventuelle

contingent liability


passif éventuel [ passifs éventuels | dettes éventuelles ]

contingent liabilities


passif conditionnel | engagement conditionnel | passif éventuel | engagement éventuel

contingent liability
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
En raison de la portée de ce projet de loi, qui aura pour double conséquence de limiter et de décourager l'action caritative—un devoir imposé par la religion et protégé par la Constitution—, et compte tenu de ses éventuelles conséquences dévastatrices pour ceux qui seront trouvés coupables dans de telles circonstances, il représente une mesure législative qui s'écarte carrément de l'objectif que poursuit normalement une loi de l'impôt sur le revenu. D'ailleurs, dans une société libre et démocratique comme la nôtre, rien ne justifie qu'on impose de telles limites inacceptables à des organismes de bienfaisance.

The scope of this bill, which will both limit and discourage charities, which is a religious requirement protected by the constitution, and the devastating effect for a defendant being found guilty under these circumstances, makes these measures no longer a regular income tax act and would not justify the imposing of this unacceptable limits on our free and democratic society.


6. estime que les conséquences sociales et économiques au sens large, les effets potentiellement discriminatoires et les incidences à long terme, y compris les menaces pour la santé publique et les éventuelles conséquences sur l'espérance de vie, de bon nombre des mesures de réduction des coûts à court terme actuellement mises en œuvre, telles que l'introduction de redevances d'accès aux soins de santé payables d'avance, l'augmentation des dépenses non remboursées ou l'exclusion de l'accès aux soins pour les groupes les plus vulnérables n'ont pas été correctement évalués; souligne que de telles mesures ont des incidences négatives dispr ...[+++]

6. Considers that many of the short-term cost-reduction measures currently being implemented, such as the introduction of up-front access to healthcare fees, higher out-of- pocket expenditure or exclusion from access to care of vulnerable groups, have not been fully assessed for their wider social and economic consequences or potentially discriminatory effects and long-term implications, including dangers to public health and possible consequences for life expectancy; underlines the fact that such measures have disproportionate negative impacts on vulnerable groups;


Lors de la dernière session du Conseil en septembre, tout comme la présidence et la Commission, de nombreux États membres ont déploré les éventuelles conséquences de l'adoption par l'organisation internationale d'une LMR de ractopamine.

At the last Council meeting in September, many member states, together with the Presidency and the Commission, regretted the potential consequences of the adoption of an MRL for ractopamine by the Codex Alimentarius Commission.


Tout comme la présidence et la Commission, de nombreux États membres ont déploré les éventuelles conséquences de l'adoption par l'organisation internationale d'une LMR de ractopamine.

Together with the Presidency and the Commission, many member states regretted the potential consequences of the adoption of a MRL for ractopamine by the international organisation.


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Il convient, par conséquent, d'établir et d'appliquer des mesures de sécurité et de réduction des risques, afin d'éviter les éventuels accidents, de réduire le risque de survenue d'accidents et d'en atténuer les éventuelles conséquences, ce qui permettrait d'assurer un niveau de protection élevé dans l'ensemble de l'Union.

It is therefore necessary to establish and apply safety and risk-reduction measures with a view to preventing possible accidents, reducing the risks of accidents occurring and minimising the effects if they do occur, thereby making it possible to ensure a high level of protection throughout the Union.


18. constate qu'en refusant un nouveau système de paiement, le conseil d'administration accepte et assume la responsabilité directe d'éventuelles conséquences graves, telles que la non-conformité avec les prescriptions législatives, les répercussions financières éventuelles de l'actuel système de rémunération, et les effets en termes de réputation; n'est donc pas disposé à accepter cette attitude contestable de la part du conseil d'administration, et appelle l'Agence à adopter un plan d'action à cet égard et à en informer l'autorité de décharge avant le 30 juin 2012;

18. Notes that by refusing a new payment system, the Management Board accepts and takes direct responsibility for very important risks, such as non-compliance with legislative requirements, the potential financial impact of the current remuneration system, and reputation; is therefore not ready to accept this questionable attitude from the Management Board and calls on the Agency to adopt an Action Plan on this matter and to inform the discharge authority by 30 June 2012;


18. constate qu'en refusant un nouveau système de paiement, le conseil d'administration accepte et assume la responsabilité directe d'éventuelles conséquences graves, telles que la non-conformité avec les prescriptions législatives, les répercussions financières éventuelles de l'actuel système de rémunération, et les effets en termes de réputation; n'est donc pas disposé à accepter cette attitude contestable de la part du conseil d'administration, et appelle l'Agence à adopter un plan d'action à cet égard et à en informer l'autorité de décharge avant le 30 juin 2012;

18. Notes that by refusing a new payment system, the Management Board accepts and takes direct responsibility for very important risks, such as non-compliance with legislative requirements, the potential financial impact of the current remuneration system, and reputation; is therefore not ready to accept this questionable attitude from the Management Board and calls on the Agency to adopt an Action Plan on this matter and to inform the discharge authority by 30 June 2012;


En ce qui concerne les éventuelles conséquences négatives pour le transport maritime à courte distance, la Commission commandera bientôt une étude sur les impacts économiques et les éventuels transferts modaux négatifs, qui sera suivie par une étude plus approfondie sur les effets plus larges sur le commerce.

As to the possible negative consequences for short sea shipping, the Commission will shortly commission a study on the economic impacts and possible negative modal shift, followed by a more extensive study that will also look at broader trade impacts.


La Commission estime qu'un effort doit être fait à l'échelle européenne par les constructeurs d'automobiles pour réduire le nombre d'accidents et limiter leurs éventuelles conséquences.

The Commission believes that a Europe-wide effort should be made by the car manufacturers to reduce the number of accidents and to limit the consequences when they occur.


Le Groupe souligne enfin "l'importance de tenir compte, dans une approche de précaution, des éventuelles conséquences à long terme, pour les individus et pour la société, des recherches sur les cellules souches et de leur application".

The Group also stresses that it is "important to take into account, based on a precautionary approach, the potential long-term consequences of stem cell research and use for individuals and society".




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éventuelles conséquences ->

Date index: 2024-05-05
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