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Assuré éventuel
Assurée éventuelle
Client éventuel
Cliente éventuelle
Dernière substitution éventuelle
Dette éventuelle
Dettes éventuelles
Droit de retour éventuel
Droit réversible éventuel
Engagement conditionnel
Engagement éventuel
Legs éventuel
Legs éventuel de biens personnels
Legs éventuel de somme d'argent
Légataire éventuel
Légataire éventuel de biens personnels
Légataire éventuel de somme d'argent
Passif conditionnel
Passif éventuel
Passifs éventuels
Prospect
Prospecte
Responsabilité éventuelle
Résidu éventuel
élément de passif éventuel

Traduction de «éventuellement être soulevée » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
dernière substitution éventuelle | droit de retour éventuel | droit réversible éventuel | résidu éventuel

contingent remainder


légataire éventuel | légataire éventuel de biens personnels | légataire éventuel de somme d'argent

contingent legatee


legs éventuel | legs éventuel de biens personnels | legs éventuel de somme d'argent

contingent legacy


passif éventuel [ élément de passif éventuel | dette éventuelle | responsabilité éventuelle ]

contingent liability


client éventuel | cliente éventuelle | assuré éventuel | assurée éventuelle | prospect | prospecte

prospect


passif éventuel [ passifs éventuels | dettes éventuelles ]

contingent liabilities


passif éventuel | élément de passif éventuel | dette éventuelle

contingent liability


Définition: Episode dépressif, éventuellement prolongé, survenant au décours d'une maladie schizophrénique. Certains symptômes schizophréniques positifs ou négatifs doivent encore être présents, mais ne dominent plus le tableau clinique. Ce type d'état dépressif s'accompagne d'un risque accru de suicide. Si le patient ne présente plus aucun symptôme schizophrénique, on doit faire un diagnostic d'épisode dépressif (F32.-). Si les symptômes schizophréniques restent florides et au premier plan de la symptomatologie, on doit garder le dia ...[+++]

Definition: A depressive episode, which may be prolonged, arising in the aftermath of a schizophrenic illness. Some schizophrenic symptoms, either positive or negative , must still be present but they no longer dominate the clinical picture. These depressive states are associated with an increased risk of suicide. If the patient no longer has any schizophrenic symptoms, a depressive episode should be diagnosed (F32.-). If schizophrenic symptoms are still florid and prominent, the diagnosis should remain that of the appropriate schizophrenic subtype (F20.0-F20.3).


passif conditionnel | engagement conditionnel | passif éventuel | engagement éventuel

contingent liability


Liste des professions désignées pour les immigrants éventuels - 1993 [ Liste des professions désignées : professions désignées pour les immigrants éventuels indépendants ]

1993 Designated Occupations List for Prospective Immigrants [ Designated Occupations List for Prospective Independent Immigrants ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La question a été soulevée récemment à l'occasion du débat concernant une éventuelle consolidation du marché des communications 3G.

This issue has recently come up in the context of the debate about a possible consolidation on the 3G market.


Les questions soulevées par le livre vert concernent la suppression éventuelle de l'exequatur (titre exécutoire), l'application du règlement au sein de l'ordre juridique international, l'application des clauses d'élection de for, l'application du règlement concernant le contentieux en matière de propriété intellectuelle / industrielle, la réforme éventuelle des règles de litispendance et de connexité, les problèmes qui se posent en relation avec les mesures provisoires, telles que les injonctions temporaires, et l'interface du règleme ...[+++]

The questions raised by the Green Paper relate to the possible abolition of exequatur (order for enforcement), the operation of the Regulation in the broader international order, the operation of choice-of-court clauses, the operation of the Regulation in intellectual/industrial property litigation, possible reform of the rules governing lis pendens and related actions, problems arising in connection with provisional measures such as interim injunctions and the interface of the Regulation with arbitration proceedings.


Ce rôle revient à la juridiction nationale et il n’appartient dès lors à la Cour ni de se prononcer sur des questions de fait soulevées dans le cadre du litige au principal, ni de trancher des divergences éventuelles d’opinion sur l’interprétation ou l’application des règles de droit national.

That is the task of the national court or tribunal and it is not, therefore, for the Court either to decide issues of fact raised in the main proceedings or to resolve any differences of opinion on the interpretation or application of rules of national law.


La Commission restera évidemment à l’écoute de votre débat et reste à votre disposition pour d’éventuelles questions soulevées.

The Commission will naturally listen carefully to your debate and be at your disposal with regard to any issues that may be raised.


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La Commission restera évidemment à l’écoute de votre débat et reste à votre disposition pour d’éventuelles questions soulevées.

The Commission will naturally listen carefully to your debate and be at your disposal with regard to any issues that may be raised.


Je vais maintenant écouter le débat avec attention et je reste à la disposition du Parlement pour d’éventuelles questions soulevées.

I shall now listen attentively to the debate, and I shall remain at the disposal of the House for any questions that might arise.


L’enjeu principal sera de continuer à œuvrer à une compréhension commune des questions de protection des consommateurs qui sont soulevées et, éventuellement, de convenir de normes communes dont le respect permettra une utilisation homogène du réseau CPC par toutes les autorités, sans préjudice de l’obligation de répondre aux demandes d’assistance.

The main challenge will be to continue working towards developing a common understanding of relevant consumer issues and, possibly, to agreeing common standards that ensure that the CPC Network is used in a comparable way by all the authorities without however negating the obligation to respond to a request for assistance.


C’est une question qui pourrait éventuellement être soulevée dans le cadre de la déclaration de la Commission sur la sécurité alimentaire, programmée mardi matin.

This is an issue which could possibly be raised in the context of the Commission’s statement on food safety which is tabled for Tuesday morning.


h. en élaborant des guides de bonnes pratiques sur différentes questions soulevées par le traitement des demandeurs d'asile et de leur dossier pouvant éventuellement servir de base à l'élaboration de guides au niveau de l'Union européenne (enregistrement, information des demandeurs, domiciliation, lutte contre la fraude, détection des faux documents, gestion des preuves et moyen de détecter la crédibilité des demandes, tests de lan ...[+++]

h. by drafting guides to good practice on various matters raised by the processing of asylum-seekers and their dossiers, which might serve as a basis for producing EU-wide guides (registration, information about applicants, issues of domicile, measures to combat fraud, detection of forged documents, use of evidence, means of determining the credibility of applications, language tests, etc.).


Parmi les questions soulevées figurent les subventions croisées éventuelles entre les activités de service public et les activités hors service public, ainsi que le montant des compensations.

The issues raised include possible cross-subsidies from public service activities to non-public service activities as well as the amount of compensation.


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