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Assuré éventuel
Assurée éventuelle
Client éventuel
Cliente éventuelle
Dernière substitution éventuelle
Dette éventuelle
Dettes éventuelles
Droit de retour éventuel
Droit réversible éventuel
Engagement conditionnel
Engagement éventuel
Grossesse envisagée
Instance envisagée
Legs éventuel
Legs éventuel de biens personnels
Legs éventuel de somme d'argent
Passif conditionnel
Passif éventuel
Passifs éventuels
Poursuite envisagée
Poursuite éventuelle
Prospect
Prospecte
Responsabilité éventuelle
Résidu éventuel
élément de passif éventuel

Traduction de «éventuellement être envisagées » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
instance envisagée | poursuite envisagée | poursuite éventuelle

contemplated litigation


dernière substitution éventuelle | droit de retour éventuel | droit réversible éventuel | résidu éventuel

contingent remainder


la délivrance d'un permis ministériel peut être envisagée [ la délivrance d'un permis du Ministre peut être envisagée ]

possible consideration of Minister's Permit


legs éventuel | legs éventuel de biens personnels | legs éventuel de somme d'argent

contingent legacy


passif éventuel [ élément de passif éventuel | dette éventuelle | responsabilité éventuelle ]

contingent liability


client éventuel | cliente éventuelle | assuré éventuel | assurée éventuelle | prospect | prospecte

prospect




passif éventuel | élément de passif éventuel | dette éventuelle

contingent liability


passif éventuel [ passifs éventuels | dettes éventuelles ]

contingent liabilities


passif conditionnel | engagement conditionnel | passif éventuel | engagement éventuel

contingent liability
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Ces produits d'accès virtuel à haut débit devraient être conçus de manière à être dotés de fonctionnalités équivalentes à celles du dégroupage physique, en vue d’élargir la gamme de mesures correctrices sur les marchés de gros pouvant éventuellement être envisagées par les autorités réglementaires nationales dans le cadre de l'évaluation de la proportionnalité réalisée conformément à la directive 2002/19/CE.

Such virtual broadband access products should be designed to have equivalent functionalities to physical unbundling, in order to broaden the range of potential wholesale remedies available for consideration by national regulatory authorities under the proportionality assessment pursuant to Directive 2002/19/EC.


si les PSGM ne sont pas destinées à la consommation humaine, mais que la consommation humaine d'un ou de plusieurs organismes récepteurs ou parentaux peut être envisagée, évaluation de la probabilité d'effets négatifs sur la santé humaine à la suite d'une absorption involontaire et évaluation de ces éventuels effets négatifs

For GMHPs not destined for human consumption, but where the recipient or parental organism(s) may be considered for human consumption, assessment of the likelihood of and possible adverse effects on human health due to accidental intake.


Ces produits d'accès virtuel à haut débit devraient être conçus de manière à être dotés de fonctionnalités équivalentes à celles du dégroupage physique, en vue d'élargir la gamme de mesures correctrices sur les marchés de gros pouvant éventuellement être envisagées par les autorités réglementaires nationales dans le cadre de l'évaluation de la proportionnalité réalisée conformément à la directive 2002/19/CE.

Such virtual broadband access products should be designed to have equivalent functionalities to physical unbundling, in order to broaden the range of potential wholesale remedies available for consideration by national regulatory authorities under the proportionality assessment pursuant to Directive 2002/19/EC.


Sur la base d'une analyse coût-avantage des éventuelles mesures envisagées, il définit également les actions à mener pour renforcer les capacités de l'infrastructure et comporte un calendrier pour leur mise en œuvre.

On the basis of a cost benefit analysis of the possible measures identified, it shall also determine the action to be taken to enhance infrastructure capacity, including a timetable for implementing the measures.


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Sur la base d'une analyse coût-avantage des éventuelles mesures envisagées, il définit également les actions à mener pour renforcer les capacités de l'infrastructure et comporte un calendrier pour leur mise en œuvre.

On the basis of a cost benefit analysis of the possible measures identified, it shall also determine the action to be taken to enhance infrastructure capacity, including a timetable for implementing the measures.


53. déplore que la communication sur le partage des charges figurent désormais à l'annexe II (éventuelles initiatives envisagées) malgré son importance et les appels répétés du Parlement en vue de l'adoption de mesures concrètes en la matière;

53. Regrets that the Communication on Burden Sharing has been put under Annex II (possible initiatives under consideration) despite its importance and Parliament's repeated calls for concrete action to be taken on this issue;


68. est favorable au train de mesures relatives à l'élargissement et à la EPV pour 2011, telles que proposées dans l'annexe 2 du programme de travail de la Commission (éventuelles initiatives envisagées);

68. Supports the enlargement and ENP packages 2011, as proposed in annex 2 of the CWP (possible initiatives under consideration);


4. souligne la nécessité, s'agissant d'éventuelles réglementations envisagées par la Commission, de respecter et d'appliquer, dans le domaine des services sociaux d'intérêt général, le principe de subsidiarité défini à l'article 5 du traité CE;

4. Stresses the need, in connection with any rules being considered by the Commission, to observe and to apply the subsidiarity principle laid down in Article 5 of the EC Treaty in connection with social services ;


En outre, des mesures de soutien pourraient être envisagées afin de répondre à d’éventuels besoins émergeant ultérieurement.

Support measures could also be proposed in order to respond to possible needs arising at a later date.


Sur la base d'une analyse coût-avantage des éventuelles mesures envisagées, il définit également les actions à mener pour renforcer les capacités de l'infrastructure et comporte un calendrier pour leur mise en oeuvre.

It shall also, on the basis of a cost benefit analysis of the possible measures identified, determine what action shall be taken to enhance infrastructure capacity, including a calendar for implementation of the measures.


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