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Assuré éventuel
Assurée éventuelle
Client éventuel
Cliente éventuelle
Dernière substitution éventuelle
Dette éventuelle
Dettes éventuelles
Droit de retour éventuel
Droit réversible éventuel
Engagement conditionnel
Engagement éventuel
Legs éventuel
Legs éventuel de biens personnels
Legs éventuel de somme d'argent
Légataire éventuel
Légataire éventuel de biens personnels
Légataire éventuel de somme d'argent
Passif conditionnel
Passif éventuel
Passifs éventuels
Prospect
Prospecte
Responsabilité éventuelle
Résidu éventuel
élément de passif éventuel

Traduction de «éventuellement un registre » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
dernière substitution éventuelle | droit de retour éventuel | droit réversible éventuel | résidu éventuel

contingent remainder


légataire éventuel | légataire éventuel de biens personnels | légataire éventuel de somme d'argent

contingent legatee


legs éventuel | legs éventuel de biens personnels | legs éventuel de somme d'argent

contingent legacy


passif éventuel [ élément de passif éventuel | dette éventuelle | responsabilité éventuelle ]

contingent liability


client éventuel | cliente éventuelle | assuré éventuel | assurée éventuelle | prospect | prospecte

prospect


passif éventuel [ passifs éventuels | dettes éventuelles ]

contingent liabilities


passif éventuel | élément de passif éventuel | dette éventuelle

contingent liability


Définition: Episode dépressif, éventuellement prolongé, survenant au décours d'une maladie schizophrénique. Certains symptômes schizophréniques positifs ou négatifs doivent encore être présents, mais ne dominent plus le tableau clinique. Ce type d'état dépressif s'accompagne d'un risque accru de suicide. Si le patient ne présente plus aucun symptôme schizophrénique, on doit faire un diagnostic d'épisode dépressif (F32.-). Si les symptômes schizophréniques restent florides et au premier plan de la symptomatologie, on doit garder le dia ...[+++]

Definition: A depressive episode, which may be prolonged, arising in the aftermath of a schizophrenic illness. Some schizophrenic symptoms, either positive or negative , must still be present but they no longer dominate the clinical picture. These depressive states are associated with an increased risk of suicide. If the patient no longer has any schizophrenic symptoms, a depressive episode should be diagnosed (F32.-). If schizophrenic symptoms are still florid and prominent, the diagnosis should remain that of the appropriate schizophrenic subtype (F20.0-F20.3).


passif conditionnel | engagement conditionnel | passif éventuel | engagement éventuel

contingent liability


Liste des professions désignées pour les immigrants éventuels - 1993 [ Liste des professions désignées : professions désignées pour les immigrants éventuels indépendants ]

1993 Designated Occupations List for Prospective Immigrants [ Designated Occupations List for Prospective Independent Immigrants ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les données seraient détruites et ne seraient pas conservées en vue d'un éventuel nouveau registre ou registre renouvelé, qu'il soit établi à court terme ou dans quelques années.

The information would be destroyed and would not be held in the event that a new registry or a renewed registry could be created at any time, either soon or years down the road.


M. Réal Ménard: Monsieur le Président, je ne suis pas d'accord avec l'abolition éventuelle du Registre national des armes à feu, parce que je crois qu'il est important, que l'on soit politiciens en Alberta, en Saskatchewan, à Montréal ou à Winnipeg, lorsqu'on se rend sur un lieu de crime ou à un théâtre d'activités de quelque nature que ce soit, de savoir s'il y a des armes à feu ou pas dans le lieu où on se rend.

Mr. Réal Ménard: Mr. Speaker, I do not agree that we should abolish the national firearms registry, because I think it is important, whether we are a politician in Alberta, Saskatchewan, Montreal or Winnipeg, to know whether there are firearms at a crime scene or any other place.


des rapprochements soient effectués régulièrement entre les comptes et registres internes du dépositaire et les comptes et registres des tiers éventuels auxquels des fonctions de conservation sont déléguées conformément à l’article 21, paragraphe 11, de la directive 2011/61/UE;

reconciliations are conducted on a regular basis between the depositary’s internal accounts and records and those of any third party to whom custody functions are delegated in accordance with Article 21(11) of Directive 2011/61/EU;


Parmi les applications concrètes, on pourrait utiliser le futur volet AFIS, très performant, du VIS pour fournir des services liés à l'AFIS (c'est-à-dire utiliser une recherche biométrique pour d'autres applications, telles qu'EURODAC ou, éventuellement, un registre des passeports biométriques).

In concrete terms, one example would be to use the highly-performing future AFIS part of the VIS to deliver AFIS–related services (i.e. a biometric search for other applications, such as EURODAC or, possibly, a biometric passport register).


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si le contrat avec le registre est résilié, la Commission, en coopération avec le registre, prend toutes les mesures nécessaires pour transférer la responsabilité administrative et opérationnelle du domaine de premier niveau .eu et les fonds de réserve éventuels à un tiers désigné par la Commission; dans ce cas, le registre fait tout pour éviter une interruption de service et continue, en particulier, à assurer la mise à jour des informations visées par l'accord de dépôt fiduciaire jusqu'à ce que le transfert soit accompli.

if the contract with the Registry is terminated the Commission, with the cooperation of the Registry, shall take all necessary steps to transfer the administrative and operational responsibility for the .eu TLD and any reserve funds to such party as the Commission may designate: in that event, the Registry shall make all efforts to avoid disruption of the service and shall in particular continue to update the information that is subject to the escrow until the time of completion of the transfer.


La suppression ou la révocation sont ordonnées dans un délai de six mois à partir de la date d'inscription au registre ou de l'adoption de la décision, après avoir entendu les parties à la procédure ainsi que les éventuels titulaires de droits sur la marque communautaire en question qui sont inscrits au registre.

Cancellation or revocation shall be determined within six months from the date on which the entry was made in the Register or the decision was taken, after consultation with the parties to the proceedings and any proprietor of rights to the Community trade mark in question that are entered in the Register.


La Commission propose de remplacer cette règle par une disposition prévoyant que l'administration maritime du registre cédant doit informer celle du registre d'accueil des éventuelles améliorations qu'elle a exigées pour immatriculer le navire ou renouveler ses certificats et des retards dans l'exécution des visites.

The Commission proposes to replace this rule by a provision that the maritime administration of the register losing the vessel must inform that of the gaining register of the improvements it required, if any, for registering the ship or renewing her certificates and of overdue surveys and provide it with the history file of the vessel.


Ce que nous cherchons essentiellement à faire ici, à mon avis, c'est englober parmi les résidents de la réserve les personnes appartenant à d'autres bandes qui habitent dans la réserve, les conjoints qui éventuellement ne sont pas des Indiens inscrits et qui par conséquent ne figurent pas sur le registre de la bande mais que finalement la bande comptabilise parce qu'elles font partie de la communauté, de la grande famille, si vous voulez, ainsi que les enfants de ces membres et éventuellement les enfants des membres d'autres bandes, d ...[+++]

So it's “members of the band and residents of the reserve”. I guess basically what we're intending here by this one is that reserve residents could include individuals from other bands who are living on the reserve, spouses who may not be status Indians and so would not be on that band list but for all intents and purposes that band counts them as part of their body, part of their family, if you will, and the children of those members and maybe children of members of other bands, neighbouring bands as well.


On souhaiterait qu'éventuellement, ces registres reviennent à Grand Pré, en Nouvelle-Écosse, parce que comme le dit la chanteuse Angèle Arsenault: «À Grand Pré, c'est là que tout à commencé».

We hope that these registers will eventually make their way back to Grand Pré, in Nova Scotia, because, to quote singer Angèle Arsenault, " Grand Pré is where it all began" .


Conformément à ce principe, les enregistrements internationaux désignant la Communauté européenne devraient être soumis à un examen relatif aux motifs absolus de refus, à des recherches dans le registre des marques communautaires et dans les registres des marques des États membres qui ont communiqué à l'Office leur décision d'effectuer une telle recherche, ainsi qu'à d'éventuelles procédures d'opposition, tout comme les marques communautaires publiées.

According to this principle, international registrations designating the European Community should be subject to examination as to absolute grounds for refusal, searches in the Register of Community trade marks and the registers of trade marks of those Member States which have informed the Office of their decision to operate such a search and should be subject to opposition in the same way as published Community trade marks.


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