Traduction de «éventuellement selon » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu
as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant

dernière substitution éventuelle | droit de retour éventuel | droit réversible éventuel | résidu éventuel
contingent remainder

legs éventuel | legs éventuel de biens personnels | legs éventuel de somme d'argent
contingent legacy

passif éventuel [ élément de passif éventuel | dette éventuelle | responsabilité éventuelle ]
contingent liability

client éventuel | cliente éventuelle | assuré éventuel | assurée éventuelle | prospect | prospecte
prospect

placer les clients selon la liste d’attente | installer les clients selon la liste d’attente | placer les clients selon la liste d’attente
seat customers according to waiting list | seat customers in accordance to the waiting list | organise customer seating plan | seat customers according to the waiting list

passif éventuel [ passifs éventuels | dettes éventuelles ]
contingent liabilities

passif éventuel | élément de passif éventuel | dette éventuelle
contingent liability

fondé sur une comptabilité d'exercice [ selon la comptabilité d'exercice | selon le système de l'exercice | selon une comptabilité d'exercice | selon le système de l'abonnement | selon la méthode de l'exercice ]
on an accrual basis

passif conditionnel | engagement conditionnel | passif éventuel | engagement éventuel
contingent liability

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

ii. Une autre solution serait que le juge apprécie la durée du détachement ex post, c'est-à-dire en fonction de la durée effective du détachement après coup, au cas par cas, éventuellement selon un délai fixé dans un futur instrument.
ii. another solution would be for the court to assess the duration ex post, on the basis of the actual duration, on a case by case basis, possibly on the basis of a period set by a future instrument.

Cette liste classe toutes les créances et créances éventuelles selon leur rang de priorité dans le cadre d'une procédure normale d'insolvabilité.
That list shall classify all claims and contingent claims according to their priority levels in normal insolvency proceedings.

des documents de stratégie visés à l'article 5 et leurs révisions éventuelles, selon le cas.
strategy papers, as referred to in Article 5, and revisions thereof, as appropriate.

des documents de stratégie visés à l'article 5 et leurs révisions éventuelles, selon le cas;
strategy papers, as referred to in Article 5, and revisions thereof, as appropriate;

1. Dans les cas où un remboursement a été obtenu de façon frauduleuse ou d’une autre manière incorrecte, les autorités compétentes de l’État membre du remboursement procèdent directement à la mise en recouvrement des sommes indûment versées, ainsi que des amendes et intérêts éventuels selon la procédure applicable dans l’État membre du remboursement, sans préjudice des dispositions relatives à l’assistance mutuelle pour le recouvrement de la TVA.
1. Where a refund has been obtained in a fraudulent way or otherwise incorrectly, the competent authority in the Member State of refund shall proceed directly to recover the amounts wrongly paid and any penalties and interest imposed in accordance with the procedure applicable in the Member State of refund, without prejudice to the provisions on mutual assistance for the recovery of VAT.

Si elles concernent d'autres dispositions du plan, les États membres soumettent le plan modifié à la Commission en vue d'un examen et d'une approbation éventuelle selon la procédure prévue à l'article 89, paragraphe 3.
If the amendments concern other provisions of the plan, Member States shall submit the amended plan to the Commission for examination and possible approval in accordance with the procedure referred to in Article 89(3).

Ces chiffres pourraient varier selon un éventuel changement dans la répartition du temps de travail consacré à la conduite ou selon les éventuels gains de productivité dus au développement du réseau consacré au fret ferroviaire, du développement de corridors, et des systèmes de signalisation.
These figures may change as a result of the proportion of working time accounted for by driving or any productivity gains resulting from the development of the rail freight network, corridors and signalling systems.

- soit constater que de telles dépenses sont à la charge des États membres, éventuellement selon une clef de répartition à déterminer.
- or determine that such expenditure shall be charged to the Member States, where appropriate in accordance with a scale to be decided.