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Assuré éventuel
Assurée éventuelle
Client éventuel
Cliente éventuelle
Dernière substitution éventuelle
Dette éventuelle
Dettes éventuelles
Droit de retour éventuel
Droit réversible éventuel
Engagement conditionnel
Engagement éventuel
Legs éventuel
Legs éventuel de biens personnels
Legs éventuel de somme d'argent
Légataire éventuel
Légataire éventuel de biens personnels
Légataire éventuel de somme d'argent
Passif conditionnel
Passif éventuel
Passifs éventuels
Prospect
Prospecte
Responsabilité éventuelle
Résidu éventuel
élément de passif éventuel

Vertaling van "éventuellement se pencher " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
dernière substitution éventuelle | droit de retour éventuel | droit réversible éventuel | résidu éventuel

contingent remainder


légataire éventuel | légataire éventuel de biens personnels | légataire éventuel de somme d'argent

contingent legatee


legs éventuel | legs éventuel de biens personnels | legs éventuel de somme d'argent

contingent legacy


passif éventuel [ élément de passif éventuel | dette éventuelle | responsabilité éventuelle ]

contingent liability


client éventuel | cliente éventuelle | assuré éventuel | assurée éventuelle | prospect | prospecte

prospect


passif éventuel [ passifs éventuels | dettes éventuelles ]

contingent liabilities


passif éventuel | élément de passif éventuel | dette éventuelle

contingent liability


Définition: Episode dépressif, éventuellement prolongé, survenant au décours d'une maladie schizophrénique. Certains symptômes schizophréniques positifs ou négatifs doivent encore être présents, mais ne dominent plus le tableau clinique. Ce type d'état dépressif s'accompagne d'un risque accru de suicide. Si le patient ne présente plus aucun symptôme schizophrénique, on doit faire un diagnostic d'épisode dépressif (F32.-). Si les symptômes schizophréniques restent florides et au premier plan de la symptomatologie, on doit garder le diagnostic de la forme clinique appropriée de schizophrénie (F20.0-F20.3).

Definition: A depressive episode, which may be prolonged, arising in the aftermath of a schizophrenic illness. Some schizophrenic symptoms, either positive or negative , must still be present but they no longer dominate the clinical picture. These depressive states are associated with an increased risk of suicide. If the patient no longer has any schizophrenic symptoms, a depressive episode should be diagnosed (F32.-). If schizophrenic symptoms are still florid and prominent, the diagnosis should remain that of the appropriate schizophrenic subtype (F20.0-F20.3).


passif conditionnel | engagement conditionnel | passif éventuel | engagement éventuel

contingent liability


Liste des professions désignées pour les immigrants éventuels - 1993 [ Liste des professions désignées : professions désignées pour les immigrants éventuels indépendants ]

1993 Designated Occupations List for Prospective Immigrants [ Designated Occupations List for Prospective Independent Immigrants ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Des groupes de spécialistes de l’éducation et de la culture continueront de se pencher sur l’apprentissage entre pairs et la formulation de recommandations stratégiques éventuelles, en utilisant la «méthode ouverte de coordination».

Expert groups in the fields of education and of culture will continue to work together through the "open method of coordination" on peer learning and on formulating policy recommendations where appropriate.


Pour faciliter l'accès aux critères applicables aux produits en vue de l'élaboration d'appels d'offres, il serait utile de se pencher sur la création éventuelle d'un réseau d'échange de données relatives aux meilleures pratiques, extraites de bases de données dans lesquelles figurent les critères de définition des produits écologiques, en se fondant sur les initiatives mises en oeuvre dans différents États membres ainsi que sur les critères actuels d'attribution du label écologique de l'UE.

In order to facilitate the access to product criteria for the call for tenders a network to exchange best practice of databases of eco-product criteria for public authorities might be discussed, based on existing initiatives in Member States and on the existing EU eco-label criteria.


M. Denis Desautels: Monsieur le président, je pense que le Parlement devrait éventuellement se pencher sur cette question et, plus particulièrement, sur la Loi sur le vérificateur général ainsi que sur les principes qui devraient régir la question de «qui» doit vérifier «quoi».

Mr. Denis Desautels: Mr. Chairman, I think that Parliament should eventually deal with this question and, more specifically, with the Auditor General Act and with the principles that should determine who should be auditing what.


Le comité chargé de l'étude du projet de loi pourrait éventuellement se pencher là-dessus.

The committee entrusted with studying this bill could eventually examine that.


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Peu importe la valeur du contrat, le comité devra éventuellement se pencher là-dessus et déterminer si, dans les faits, ce contrat a été alloué, comme le disait Mme Fraser, de façon inéquitable.

Whatever the value of the contract, the committee will eventually have to examine this and determine whether in practice this contract was tendered, as Ms. Fraser said, in an inequitable way.


Le groupe doit se pencher sur d'autres aspects du droit des sociétés comme la création et le fonctionnement des sociétés, les droits des actionnaires, les restructurations de sociétés et le besoin éventuel de nouvelles formes juridiques de sociétés au niveau de l'UE.

The Group will address other company law issues such as the creation and functioning of companies, shareholders' rights; corporate restructuring and the possible need for new corporate legal forms at EU level.


- (EN) Monsieur le Président, le débat a été tout à fait insatisfaisant et, comme le prévoit un article de notre règlement en pareil cas, je désire proposer à ma commission et à l'Assemblée d'adopter une résolution pour clore de débat, de procéder au vote lors de la période de session de janvier et de nous pencher sur les actions éventuelles à prendre, compte tenu de la nature tout à fait insatisfaisante des réponses du Conseil et de la Commission.

– Mr President, this debate has been quite unsatisfactory and, under the pertinent rule in our Rules of Procedure, I wish to propose to my committee and to the House that we have a resolution to close this debate, to vote on it at our January part-session, and to look at what further action we need to take, given the quite unsatisfactory nature of the responses from the Council and Commission.


Lorsque la consolidation d'Europol sera achevée, et dans l'hypothèse où une nouvelle constitution européenne remplacerait la convention par une loi européenne, il conviendra de se pencher sur l'éventuelle attribution de certains pouvoirs d'enquête à Europol.

Once Europol has achieved its consolidation and assuming that a new Constitutional Treaty will provide for the replacement of the Convention with a European law, one issue to be addressed will be the possible attribution of certain investigative powers to it.


Nous nous proposons de continuer, à chaque année, la vérification de la fonction contrats du gouvernement et nous allons éventuellement nous pencher sur l'acquisition de biens par le gouvernement.

We intend to continue auditing the government's contracting function every year and we'll eventually study the procurement of goods.


Je ne suis pas du tout au courant. Je pense que c'est une question sur laquelle le gouvernement devra éventuellement se pencher, probablement après le conflit en Irak, mais c'est pure spéculation de ma part.

I think that's a question that ultimately the government will have to turn its mind to, probably post-Iraq, but that's speculation on my part.


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