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Assuré éventuel
Assurée éventuelle
Avec les états en O08.0
Avec les états en O08.1
Avec les états en O08.2
Avec les états en O08.3-008.9
Avec les états en O08.3-O08.9
Client éventuel
Cliente éventuelle
Coût de revient complet
Dernière substitution éventuelle
Dette éventuelle
Dettes éventuelles
Droit de retour éventuel
Droit réversible éventuel
Legs éventuel
Legs éventuel de biens personnels
Legs éventuel de somme d'argent
Légataire éventuel
Légataire éventuel de biens personnels
Légataire éventuel de somme d'argent
Méthode des coûts complets
Méthode du coût complet
Méthode du coût de revient complet
Méthode du prix de revient complet
Passif éventuel
Passifs éventuels
Prix de revient complet
Prospect
Prospecte
Responsabilité éventuelle
Résidu éventuel
élément de passif éventuel

Traduction de «éventuellement en complétant » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
dernière substitution éventuelle | droit de retour éventuel | droit réversible éventuel | résidu éventuel

contingent remainder


légataire éventuel | légataire éventuel de biens personnels | légataire éventuel de somme d'argent

contingent legatee


legs éventuel | legs éventuel de biens personnels | legs éventuel de somme d'argent

contingent legacy


passif éventuel [ élément de passif éventuel | dette éventuelle | responsabilité éventuelle ]

contingent liability


client éventuel | cliente éventuelle | assuré éventuel | assurée éventuelle | prospect | prospecte

prospect


passif éventuel [ passifs éventuels | dettes éventuelles ]

contingent liabilities


passif éventuel | élément de passif éventuel | dette éventuelle

contingent liability


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les catégories O03-O06: Avortement incomplet comprend la rétention des produits de conception après un avortement. Code Titre .0 Incomplet, compliqué d'une infection de l'appareil génital et des organes pelviens Avec les états en O08.0 .1 Incomplet, compliqué d'une hémorragie retardée ou sévère Avec les états en O08.1 .2 Incomplet, compliqué d'une embolie Avec les états en O08.2 .3 Incomplet, avec complications autres et non précisées Avec les états en O08.3-008.9 .4 Incomplet, sans complication .5 Complet ou sans précision, compliqué d'une infec ...[+++]

Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories O03-O06: Incomplete abortion includes retained products of conception following abortion. Code Title .0 Incomplete, complicated by genital tract and pelvic infection With conditions in O08.0 .1 Incomplete, complicated by delayed or excessive haemorrhage With conditions in O08.1 .2 Incomplete, complicated by embolism With conditions in O08.2 .3 Incomplete, with other and unspecified complications With conditions in O08.3-O08.9 .4 Incomplete, without complication .5 Complete or unspecified, complicated by genital tract and pelvic infection With conditions in ...[+++]


méthode du coût de revient complet | coût de revient complet | méthode du coût complet | méthode des coûts complets | méthode du prix de revient complet | prix de revient complet

absorption costing | full absorption costing | full cost accounting | full costing | allocation costing


Liste des professions désignées pour les immigrants éventuels - 1993 [ Liste des professions désignées : professions désignées pour les immigrants éventuels indépendants ]

1993 Designated Occupations List for Prospective Immigrants [ Designated Occupations List for Prospective Independent Immigrants ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Par contre, nous tentons, par le dialogue et par des rapports constants, pas simplement écrits mais entre personnes—ce qui est donc toujours déposé aux dossiers publics—de faire en sorte que ces questions aient de plus en plus un haut profil et que la responsabilité des principaux joueurs, c'est-à-dire les radiodiffuseurs, soit telle qu'ils prennent en charge le respect de leur public et évitent cette violence à tout le moins à l'heure où les enfants sont encore à l'écran, et la fassent éventuellement disparaître complètement de l'écran.

Through dialogue and regular reports, not only written ones but reports made by persons and thus put on the public record, we attempt to give a higher profile to these questions and encourage the main stakeholders, that is the broadcasters, to take responsibility towards their public and at least make the effort to avoid such violence when children are likely to be watching television in the hope that one day such violence will eventually disappear from the screen.


De plus, le Tribunal est seul juge de la nécessité éventuelle de compléter les éléments d’information dont il dispose, de sorte qu’E.On Energie ne peut pas reprocher au Tribunal de n’avoir pas fait droit à sa demande tendant à ce que soient ordonnées des mesures d’instruction supplémentaires.

Furthermore, the General Court is the sole judge of any need to supplement the information available to it, meaning that E.ON Energie cannot criticise the General Court for not having granted its request that that further measures of inquiry be ordered.


2. Sur la base des informations visées au paragraphe 1 et de précisions éventuelles à fournir par l'État éligible, la Commission examine si les conditions fixées pour l'intervention du Fonds sont réunies et détermine le montant de la contribution financière éventuelle du Fonds dans les meilleurs délais et dans les six semaines au maximum suivant la réception de la demande, à compter de la date de la réception de la demande complète, les délais nécessaires à la traduction étant exclus, et dans la limite des ressources financières dispo ...[+++]

Paragraphs 2 to 5 are replaced by the following:" “2. On the basis of the information referred to in paragraph 1, and any clarifications to be provided by the eligible State, the Commission shall assess whether the conditions for mobilising the Fund are met and shall determine the amount of any possible financial contribution from the Fund as quickly as possible and no later than six weeks after receipt of the application, counting from the date of receipt of the complete application and excluding the time needed for translation, within the limits of the financial resources available.


4. prie instamment la Lituanie, qui exerce actuellement la présidence du Conseil de l'Union européenne et se trouve, de ce fait, en situation de donner l'exemple, de rouvrir son enquête criminelle sur les centres de détention secrets de la CIA et de conduire des investigations rigoureuses compte tenu de tous les éléments de preuve mis au jour, notamment dans l'affaire Abu Zubaydah contre Lituanie pendante devant la CEDH; demande à la Lituanie d'autoriser les enquêteurs à examiner de manière complète le réseau des vols de transfert et ...[+++]

4. Urges Lithuania, currently holding the EU Council presidency and thus in a position to lead by example, to reopen the criminal investigation into CIA secret detention facilities and to conduct a rigorous investigation by considering all the factual evidence that has been disclosed, notably regarding the Abu Zubaydah v Lithuania ECtHR case; asks Lithuania to allow investigators to examine comprehensively the renditions flight network and contact persons publicly known to have organised or participated in the flights in question; asks the Lithuanian authorities to carry out a forensic examination of the prison site and analysis of pho ...[+++]


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3. il s’agit d’un accord intérimaire que le Parlement devra réévaluer avant qu’un éventuel APE complet puisse être conclu

3. this is an interim agreement which this House will need to reassess if we intend to convert it into a comprehensive one


18. remarque que 2011 était la deuxième année complète d'application du nouveau statut des députés et du statut des assistants (entrés en vigueur, tous les deux, le 14 juillet 2009); constate que les mesures d'application du statut des assistants ont été modifiées à quatre reprises durant ces deux années, pour la mise en œuvre du titre VII du régime applicable aux autres agents de l'Union européenne et de ses mesures d'application, sur la base de propositions du groupe temporaire d'évaluation et du secrétaire général; rappelle que l'application du titre VII du régime applicable aux autres agents de l'Union européenne a produit un systè ...[+++]

18. Points out that 2011 was the second full year in which the new Statute for Members and the Statute for Assistants has been in force (both effective as of 14 July 2009); notes that the Implementing Measures for the Statute for Assistants have been amended four times in those two years for the application of Title VII of the Conditions of Employment of Other Servants of the European Union (CEOS) and the Implementing Measures on the basis of proposals from the Temporary Evaluation Group and the Secretary-General; recalls that the implementation of Title VII of the CEOS created a single scheme governing the status of accredited parliam ...[+++]


24. estime que, dans un souci de transposition complète et correcte, il conviendrait d'évaluer les effets concrets de la directive avant que la Commission ne propose des modifications éventuellement nécessaires; invite la Commission à présenter au Parlement et au Conseil un rapport d'évaluation sur la mise en œuvre de la directive et une évaluation complète de son incidence sur la protection des consommateurs, en tenant compte des conséquences de la crise financière et du nouveau cadre juridique de l'Union pour les services financier ...[+++]

24. Takes the view that, in the furtherance of a full and correct transposition, the practical impact of the Directive should be assessed before the Commission proposes any required amendments; calls on the Commission to present to Parliament and the Council an assessment report on the implementation of the Directive and a full assessment of its impact regarding consumer protection, taking into account the consequences of the financial crisis and the new EU legal framework for financial services;


L'industrie des services alimentaires est fermement déterminée à réduire la teneur en gras trans des aliments figurant au menu et à éventuellement éliminer complètement ces graisses.

The commitment within the food service industry to reduce and eliminate trans fat from menu items is very high.


En ce qui concerne la planification spatiale maritime, dont l'approche est axée sur les écosystèmes, elle peut éventuellement venir compléter le concept de zones étendues de gestion des océans du ministère des Pêches et des Océans, comme celle établie pour la partie canadienne de la mer de Beaufort.

Marine spatial planning with its ecosystem-based approach has the potential to complement the Fisheries and Oceans Canada concept of large ocean management areas, such as that established for the Canadian Beaufort Sea.


Plutôt que de rechercher de nouveaux mécanismes, il a suggéré aux autorités norvégiennes d'explorer en détail toutes les possibilités qui s'offrent en la matière, possibilités que pourraient éventuellement venir compléter, si nécessaire, certaines aides nationales, sous réserve cependant que leur compatibilité avec le marché commun soit vérifiée.

Rather than seeking new mechanisms, he suggested that the Norwegian authorities explore in detail all the possibilities already available, possibilities that could well supplement various national aid schemes where appropriate, provided of course that compatibility with the common market in agriculture is verified.


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