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Assuré éventuel
Assurée éventuelle
Client éventuel
Cliente éventuelle
Dernière substitution éventuelle
Droit de retour éventuel
Droit réversible éventuel
Faire en sorte qu'un avis soit donné
Faire en sorte que soit avisé
Legs éventuel
Legs éventuel de biens personnels
Legs éventuel de somme d'argent
Prospect
Prospecte
Résidu éventuel
Schizophrénie paraphrénique
Veiller à ce qu'un avis soit donné

Traduction de «éventuelle ne soit » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Définition: Trouble caractérisé par des impossibilités répétées à résister aux impulsions de vol d'objets. Les objets ne sont pas volés pour leur utilité immédiate ou leur valeur monétaire; le sujet peut, au contraire, soit les jeter, soit les donner, soit encore les entasser. Ce comportement s'accompagne habituellement d'un état de tension croissante avant l'acte et d'un sentiment de satisfaction pendant et immédiatement après la réalisation de celui-ci.

Definition: Disorder characterized by repeated failure to resist impulses to steal objects that are not acquired for personal use or monetary gain. The objects may instead be discarded, given away, or hoarded. This behaviour is usually accompanied by an increasing sense of tension before, and a sense of gratification during and immediately after, the act.


Que la justice soit non seulement rendue mais qu'il soit évident qu'elle est rendue [ Non seulement que justice soit rendue mais qu'il y ait apparence manifeste que justice est rendue | Justice doit non seulement être rendue, mais doit paraître avoir été rendue | Que non seulement justice soit rendue mais qu'il soit manifeste et indubitable qu ]

Justice must not only be done but must manifestly be seen to be done [ Justice should not only be done but should manifestly be seen to be done | Justice must not only be done, but appear to be done | Justice should both be done and ... seen to be done ]


toute obligation d'ordre mobilier,soit ex lege,soit ex contractu,soit ex delicto

all obligations concerning movable property,whether statutory,contractual or non-contractual


dernière substitution éventuelle | droit de retour éventuel | droit réversible éventuel | résidu éventuel

contingent remainder


legs éventuel | legs éventuel de biens personnels | legs éventuel de somme d'argent

contingent legacy


ordonner que l'intéressé soit présent sous garde à l'audience [ ordonner que la personne en cause soit présente sous garde à l'audience | ordonner que la personne concernée soit présente sous garde à l'audience ]

order that the person attend in custody any hearing


faire en sorte qu'un avis soit donné [ faire en sorte que soit avisé | veiller à ce qu'un avis soit donné ]

cause notice to be given


maladies endémiques dues à une insuffisance en iode de l'environnement soit directe, soit résultant d'une insuffisance thyroïdienne maternelle. Certaines de ces maladies ne correspondent pas à une hypothyroïdie en cours mais sont la conséquence d'une sécrétion anormale de l'hormone thyroïdienne au cours du développement du fœtus. Le goitre endémique peut y être associé.

endemic conditions associated with environmental iodine deficiency either directly or as a consequence of maternal iodine deficiency. Some of the conditions have no current hypothyroidism but are the consequence of inadequate thyroid hormone secretion in the developing fetus. Environmental goitrogens may be associated.


Définition: La schizophrénie paranoïde se caractérise essentiellement par la présence d'idées délirantes relativement stables, souvent de persécution, habituellement accompagnées d'hallucinations, en particulier auditives, et de perturbations des perceptions. Les perturbations des affects, de la volonté et du langage, de même que les symptômes catatoniques, sont soit absents, soit relativement discrets. | Schizophrénie paraphrénique

Definition: Paranoid schizophrenia is dominated by relatively stable, often paranoid delusions, usually accompanied by hallucinations, particularly of the auditory variety, and perceptual disturbances. Disturbances of affect, volition and speech, and catatonic symptoms, are either absent or relatively inconspicuous. | Paraphrenic schizophrenia


client éventuel | cliente éventuelle | assuré éventuel | assurée éventuelle | prospect | prospecte

prospect
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
L'identification d'un service comme étant critique devrait permettre aux établissements de continuer d'en assurer la fourniture, soit via des entités ou unités qui résisteraient à une éventuelle défaillance, soit, si ce service est confié à un prestataire extérieur, en prenant les dispositions appropriées.

The determination of a service as critical should enable institutions to ensure the continued availability of those services by providing them through entities or units that are resilient in a failure, or establishing appropriate arrangements where they are supplied by an external provider.


(2) En cas d'insuccès de ces consultations, le gouverneur en conseil peut par décret — malgré les autres dispositions de la présente loi ou toute autre loi fédérale — sur recommandation du ministre et du ministre des Affaires étrangères après consultation par le ministre des provinces éventuellement touchées, soit interdire ou restreindre la délivrance de certificats d'aptitude à la sécurité sous le régime de la présente loi à un transporteur étranger, à l'ensemble de tels transporteurs ou à une catégorie de ceux-ci, soit ordonner à une autorité provinciale de suspendre un certificat d'aptitude à ...[+++]

(2) If the consultations referred to in subsection (1) fail to result in the elimination of the practices referred to in that subsection, the Governor in Council may, on the recommendation of the Minister and the Minister of Foreign Affairs made after consultation by the Minister with the provinces that would be affected by the proposed order, notwithstanding anything in this Act or any other Act of Parliament, by order, subject to any conditions that may be specified in the order,


M. Jean-Pierre Kingsley: Pour ce qui est de l'inscription sur l'Internet, nous allons voir ce que l'on peut faire dans le cadre de la loi actuelle et ce qu'il faudra éventuellement modifier—soit l'inscription soit la possibilité de changer son adresse.

Mr. Jean-Pierre Kingsley: With respect to Internet registration, we're going to be looking at what it is that can be done in respect of the present law and what it is that might be required to be amended—either the registration or the ability to change one's address.


Lorsque des actes d’exécution prévus par le présent paragraphe définissent, pour le renouvellement ou la réassignation des droits d’utilisation du spectre radioélectrique, une date harmonisée qui est postérieure à la date d’expiration ou de renouvellement d'éventuels droits individuels existants pour l'utilisation de ces radiofréquences dans un État membre, quel qu'il soit, les autorités nationales compétentes doivent prolonger la validité des droits existants jusqu’à la date harmonisée dans des conditions d'autorisation identiques, sur le fond, à celles qui étaient précédemment applicables, y compris en ce qui concerne les ...[+++]

Where implementing acts provided for in this paragraph define a harmonised date for renewal or reassignment of rights of use of radio spectrum which falls after the date of expiry or renewal of any existing individual rights of use of such radio spectrum in any of the Member States, the national competent authorities shall extend the existing rights until the harmonised date under the same previously applicable substantive authorisation conditions, including any applicable periodic fees.


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au choix des États membres, et éventuellement au moyen d'accords volontaires ou d'autres mesures basées sur le marché, soit offrent et promeuvent des services énergétiques à leurs clients finals, soit offrent et promeuvent des audits énergétiques et/ou des mesures d'amélioration de l'efficacité énergétique, soit contribuent aux instruments financiers en faveur de l'amélioration de l'efficacité énergétique.

at the discretion of the Member States, possibly using voluntary agreements or other market-based measures, offer and promote energy services to their final customers or offer and promote energy audits and/or measures to improve energy efficiency or contribute to the financial instruments for improving energy efficiency.


Ces denrées proviendraient soit des stocks d'intervention éventuellement disponibles, soit du marché, la priorité étant donnée à l'utilisation des stocks d'intervention lorsque ceux-ci sont disponibles.

Food would be sourced either from intervention stocks, if available, or from the market with priority given to the use of intervention stocks where these are available.


L'objectif est de sensibiliser davantage les agents de l'ASFC aux problèmes du trafic de personnes, d'aider à identifier les victimes potentielles et de donner aux agents des options pour veiller à ce qu'une éventuelle victime soit protégée; cela comprend aussi le renvoi du dossier d'une victime potentielle à CIC en vue de l'octroi éventuel d'un permis de séjour temporaire.

The objective is to enhance awareness of trafficking in persons as a CBSA concern, to provide assistance in identifying possible victims, and to provide officers with options to ensure a victim will be protected, including referral of a possible victim to CIC for consideration of a temporary resident permit.


La Commission autorise également des OSP ou des CSP si le service de transport international concerné est indispensable pour répondre à des besoins impératifs de transport public, à condition que la compensation éventuellement versée soit également soumise aux règles et procédures du traité CE en matière d'aide d'État.

The Commission also accepts that if an international transport service is necessary to meet imperative public transport needs, public service obligations may be imposed or public service contracts may be concluded, provided that any compensation is also subject to EC Treaty state aid rules and procedures.


les racines de chicorée et les topinambours ne subissent pas de processus d'hydrolyse défini dans le règlement (CEE) no 314/2002, soit en l'état, soit comme produit intermédiaire, tel que l'inuline, soit comme coproduit, tel qu'un oligofructose, ou comme sous-produit éventuel.

the chicory roots and Jerusalem artichokes do not undergo the process known as hydrolysis as defined by Regulation (EEC) No 314/2002, either in their natural state or as an intermediate product such as inuline, or as a co-product such as oligofructose, or as any by-products.


d) en cas d'emploi du nom d'une seule variété de vigne ou de son synonyme, le produit concerné soit issu à 85 % au moins, après déduction de la quantité des produits utilisés pour une édulcoration éventuelle, de la variété mentionnée qui doit être déterminante pour le caractère du vin en question; toutefois, lorsque le produit concerné est issu exclusivement de la variété mentionnée, y compris la quantité des produits utilisés pour une édulcoration éventuelle à l'exception des moûts concentrés rectifiés, il peut être indiqué que le p ...[+++]

(d) if only one variety or its synonym is named, at least 85 % of the product has been made from that variety, not including any quantity of products used in sweetening. That variety must determine the character of the wine concerned; however, where the product in question is made exclusively from the variety mentioned, including any quantity of products used in sweetening with the exception of rectified concentrated grape must, it may be indicated that the product is exclusively made from the variety in question.




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éventuelle ne soit ->

Date index: 2025-01-03
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