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Assuré éventuel
Assurée éventuelle
Client éventuel
Cliente éventuelle
Dernière substitution éventuelle
Dette éventuelle
Dettes éventuelles
Droit de retour éventuel
Droit réversible éventuel
Engagement conditionnel
Engagement éventuel
Legs éventuel
Legs éventuel de biens personnels
Legs éventuel de somme d'argent
Légataire éventuel
Légataire éventuel de biens personnels
Légataire éventuel de somme d'argent
Mise en valeur des terres
Mise en valeur du sol
Passif conditionnel
Passif éventuel
Passifs éventuels
Prospect
Prospecte
Responsabilité éventuelle
Résidu éventuel
Utilisation des terres
Utilisation du sol
élément de passif éventuel

Vertaling van "éventuelle de terres " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
dernière substitution éventuelle | droit de retour éventuel | droit réversible éventuel | résidu éventuel

contingent remainder


légataire éventuel | légataire éventuel de biens personnels | légataire éventuel de somme d'argent

contingent legatee


legs éventuel | legs éventuel de biens personnels | legs éventuel de somme d'argent

contingent legacy


passif éventuel [ élément de passif éventuel | dette éventuelle | responsabilité éventuelle ]

contingent liability


client éventuel | cliente éventuelle | assuré éventuel | assurée éventuelle | prospect | prospecte

prospect


passif éventuel [ passifs éventuels | dettes éventuelles ]

contingent liabilities


passif éventuel | élément de passif éventuel | dette éventuelle

contingent liability


utilisation des terres [ mise en valeur des terres | mise en valeur du sol | utilisation du sol ]

land use [ utilisation of land | Soil management(ECLAS) ]


passif conditionnel | engagement conditionnel | passif éventuel | engagement éventuel

contingent liability


Liste des professions désignées pour les immigrants éventuels - 1993 [ Liste des professions désignées : professions désignées pour les immigrants éventuels indépendants ]

1993 Designated Occupations List for Prospective Immigrants [ Designated Occupations List for Prospective Independent Immigrants ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Biodiversité, forêts, terres || Stratégie de l’UE en faveur de la biodiversité à l’horizon 2020; travaux sur l’évaluation de la biodiversité et les services écosystémiques Plan d’action en faveur des forêts; révision de la stratégie forestière Communication sur la préparation à l’utilisation des terres en tant que ressources Observatoire numérique des zones de protection en tant qu’élément du réseau mondial des systèmes d’observation de la Terre (GEOSS) || Plan stratégique de la CDB et les 20 objectifs d’Aichi Soutien à l’économie des écosystèmes et de la biodiversité (TEEB) et au partenariat WAVES (wealth accounting and valuation of e ...[+++]

Biodiversity, forests, land || EU Biodiversity Strategy to 2020, work on biodiversity valuation and ecosystem services Forest Action Plan; review of Forestry Strategy Preparation Land as Resource Communication Digital Observatory for Protected Areas as a component of the Global Earth Observation System of System of Systems (GEOSS) || CBD Strategic Plan and the 20 Aichi Targets Support the Economics of Ecosystems and Biodiversity (TEEB) and Wealth Accounting and Valuation of Ecosystem Services (WAVES) Implement the Environment and Natural Resources Thematic Programme (ENRTP) Expand and implement Forest Law Enforcement, Governance and Tra ...[+++]


· Continuer à coordonner les efforts de la Commission avec ceux des États membres, de l’ESA et de l’EDA pour identifier les composants spatiaux critiques et assurer leur disponibilité. · Examiner s’il est possible de stimuler le marché émergent de l’observation de la Terre par l’intermédiaire de mesures incitatives telles que des contrats à long terme avec l’industrie de l’observation de la Terre. · Promouvoir l’utilisation des applications spatiales dans les politiques de l’Union. · Soutenir des campagnes de sensibilisation visant à faire prendre conscience aux utilisateurs éventuels ...[+++]

· Continue to coordinate the Commission's efforts with those of Member States, ESA and EDA in order to identify the critical space components and to ensure their availability; · Examine whether it is feasible to boost the emerging Earth observation market through incentives such as long term contracts with Earth observation industry; · Promote the use of space-based applications in EU policies; · Support awareness raising campaigns to make possible users (cities, regions, various industrial sectors, etc) aware of the potential of space-based applications, thus stimulate their needs for such applications and facilitate with ad hoc take ...[+++]


«aérodrome», une surface définie (comprenant, éventuellement, bâtiments, installations et matériel) sur terre ou sur l’eau ou encore sur une structure fixe, une structure off-shore fixe ou une structure flottante, destinée à être utilisée, en totalité ou en partie, pour l’arrivée, le départ et les évolutions des aéronefs à la surface.

‘aerodrome’ means a defined area (including any buildings, installations and equipment) on land or water or on a fixed, fixed off-shore or floating structure intended to be used either wholly or in part for the arrival, departure and surface movement of aircraft.


Kits de conduits de fumée avec boisseau en terre cuite/céramique, classification T400 (minimum) N1/P1 W3 Gxx et avec différentes parois extérieures et un éventuel changement de paroi extérieure

Chimney kit with clay/ceramic flue liner with classification T400 (minimum) N1/P1 W3 Gxx and with different outer walls and possible change of outer wall


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Les autres sources de financement de l'ACAL sont constituées par les fonds issus du système de transfert spécifique sans terre (ci-après «TSST») , le budget de l'État et, éventuellement, des fonds des collectivités locales.

The other sources of financing for the aid scheme for the cessation of dairy production consist of funds from the system of specific transfers of quotas without land (TSST) , the State budget and, possibly, local funds.


(3) Si la Foothills mène des études ou recueille des données ou des renseignements pour évaluer, aux fins de l'article 54, les répercussions éventuelles de la construction ou de l'exploitation du pipe-line sur l'utilisation actuelle ou éventuelle des terres ou des masses d'eau traversées par le pipe-line, elle doit, à la demande du fonctionnaire désigné, lui soumettre les résultats de ces études, ainsi que les données ou les renseignements recueillis.

(3) Where Foothills conducts studies or gathers data or information when considering the effect, if any, of the construction or operation of the pipeline on the existing or potential use of any land or waterbody through which the pipeline passes for the purpose of taking into account such effect pursuant to section 54, such studies, data or information shall be submitted by Foothills to the designated officer when requested by him.


(3) Si la Foothills mène des études ou recueille des données ou des renseignements pour évaluer, aux fins de l’article 56, les répercussions éventuelles de la construction ou de l’exploitation ou du pipe-line sur l’utilisation actuelle ou éventuelle des terres ou des masses d’eau traversées par le pipe-line, elle doit, à la demande du fonctionnaire désigné, lui soumettre les résultats de ces études, ainsi que les données ou les renseignements recueillis.

(3) Where Foothills conducts studies or gathers data or information when considering the effect, if any, of the construction or operation of the pipeline on the existing or potential use of any land or waterbody through which the pipeline passes for the purpose of taking into account such effect pursuant to section 56, such studies, data or information shall be submitted by Foothills to the designated officer when requested by him.


(3) Si la Foothills mène des études ou recueille des données ou des renseignements pour évaluer, aux fins de l’article 48, les répercussions éventuelles de la construction ou de l’exploitation du pipe-line sur l’utilisation actuelle ou éventuelle des terres ou des masses d’eau traversées par le pipe-line, elle doit, à la demande du fonctionnaire désigné, lui soumettre les résultats de ces études, ainsi que les données ou les renseignements recueillis.

(3) Where Foothills conducts studies or gathers data or information when considering the effect, if any, of the construction or operation of the pipeline on the existing or potential use of any land or waterbody through which the pipeline passes for the purpose of taking into account such effect pursuant to section 48, such studies, data or information shall be submitted by Foothills to the designated officer when requested by him.


(3) Si la Foothills mène des études ou recueille des données ou des renseignements pour évaluer, aux fins de l’article 72, les répercussions éventuelles de la construction ou de l’exploitation du pipe-line sur l’utilisation actuelle ou éventuelle des terres ou des masses d’eau traversées par le pipe-line, elle doit, à la demande du fonctionnaire désigné, lui soumettre les résultats de ces études, ainsi que les données ou les renseignements recueillis.

(3) Where Foothills conducts studies or gathers data or information when considering the effect, if any, of the construction or operation of the pipeline on the existing or potential use of any land or waterbody through which the pipeline passes for the purpose of taking into account such effect pursuant to section 72, such studies, data or information shall be submitted by Foothills to the designated officer when requested by him.


De plus, selon les différentes affectations éventuelles des terres, il y a aussi la possibilité d'augmenter le carbone stocké par les forêts en étendant la superficie des secteurs forestiers grâce à la forêt urbaine, à l'exploitation des plantations ainsi qu'au reboisement des terres agricoles marginales ou abandonnées.

Furthermore, depending on competing needs for land, there are also opportunities to increase the carbon storage in the forest by expanding the amount of forested areas through urban forestry, agri-forestry, as well as by the afforestation of marginal agricultural land or abandoned land.


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