Vertaling van "éventuelle de prouver " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

établir | établir le bien-fondé d'une demande | établir par prépondérance de la preuve | prouver | prouver la négligence | prouver par une autre source | prouver sa cause | prouver ses prétentions
prove

dernière substitution éventuelle | droit de retour éventuel | droit réversible éventuel | résidu éventuel
contingent remainder

le requérant devra prouver [ il appartiendra au requérant de prouver | il incombera au requérant de prouver ]
an onus will be placed on the applicant to show

legs éventuel | legs éventuel de biens personnels | legs éventuel de somme d'argent
contingent legacy

passif éventuel [ élément de passif éventuel | dette éventuelle | responsabilité éventuelle ]
contingent liability

client éventuel | cliente éventuelle | assuré éventuel | assurée éventuelle | prospect | prospecte
prospect

Comment prouver que vous êtes un citoyen canadien [ Comment prouver votre citoyenneté canadienne ]
How to Prove You Are a Canadian Citizen

prouver sa cause | prouver ses prétentions
prove one's case

passif éventuel | élément de passif éventuel | dette éventuelle
contingent liability

Définition: Episode dépressif, éventuellement prolongé, survenant au décours d'une maladie schizophrénique. Certains symptômes schizophréniques positifs ou négatifs doivent encore être présents, mais ne dominent plus le tableau clinique. Ce type d'état dépressif s'accompagne d'un risque accru de suicide. Si le patient ne présente plus aucun symptôme schizophrénique, on doit faire un diagnostic d'épisode dépressif (F32.-). Si les symptômes schizophréniques restent florides et au premier plan de la symptomatologie, on doit garder le diagnostic de la forme clinique appropriée de schizophrénie (F20.0-F20.3).
Definition: A depressive episode, which may be prolonged, arising in the aftermath of a schizophrenic illness. Some schizophrenic symptoms, either positive or negative , must still be present but they no longer dominate the clinical picture. These depressive states are associated with an increased risk of suicide. If the patient no longer has any schizophrenic symptoms, a depressive episode should be diagnosed (F32.-). If schizophrenic symptoms are still florid and prominent, the diagnosis should remain that of the appropriate schizophrenic subtype (F20.0-F20.3).

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Les entreprises doivent également prouver que l'utilisation de ces substances est sûre et informer les utilisateurs des précautions éventuelles à prendre au niveau de la gestion des risques.
Companies must also demonstrate the safe use of the substance and communicate the risk management measures to users.

Il convient que les États membres souhaitant faire usage de la faculté prévue audit article soient à même de prouver l’existence d’un tel système et de démontrer la nécessité d’éventuelles dérogations aux dispositions du titre V, chapitre I, du règlement.
Member States wishing to use the option under that Article should be able to prove that such a system exists and to demonstrate the need for any derogation from the provisions of Chapter I of Title V of that Regulation.

Afin de prouver qu’une initiative citoyenne soutenue par au moins un million de citoyens de l’Union et son suivi éventuel sont examinés avec soin, la Commission devrait exposer d’une manière claire, compréhensible et circonstanciée les raisons pour lesquelles elle envisage d’entreprendre une action et, de la même manière, les raisons pour lesquelles elle a l’intention de n’entreprendre aucune action.
In order to demonstrate that a citizens’ initiative supported by at least one million Union citizens and its possible follow-up are carefully examined, the Commission should explain in a clear, comprehensible and detailed manner the reasons for its intended action, and should likewise give its reasons if it does not intend to take any action.

29. demande l'établissement d'une réglementation spécifique garantissant que les consommateurs privés qui ont reçu, en toute légitimité et pour leur usage personnel, des reproductions de produits originaux soumis à la protection des DPI ne soient pas tenus de prouver la légitimité de ces reproductions, et estime qu'il revient aux personnes qui y ont un intérêt de prouver toute violation éventuelle des règles de protection des DPI;
29. Calls for specific legislation ensuring that private consumers who have legitimately received, for their own private use, reproductions of original products which are covered by protection under intellectual property rights are not required to demonstrate the legitimacy of those reproductions, but that it should be up to interested parties to prove any violation of rules under the protection of intellectual property rights;

31. demande l'établissement d'une réglementation spécifique garantissant que les consommateurs privés qui ont reçu, en toute légitimité et pour leur usage personnel, des reproductions de produits originaux soumis à la protection des DPI ne soient pas tenus de prouver la légitimité de ces reproductions, et estime qu'il revient aux personnes qui y ont un intérêt de prouver toute violation éventuelle des règles de protection des DPI;
31. Calls for specific legislation ensuring that private consumers who have legitimately received, for their own private use, reproductions of original products which are covered by protection under intellectual property rights are not required to demonstrate the legitimacy of those reproductions, but that it should be up to interested parties to prove any violation of rules under the protection of intellectual property rights;

M. considérant qu'en juin 2006, le ministère public a ordonné une enquête sur le financement d'organisations GLBT afin de prouver d'éventuelles relations entre ces dernières et des mouvements criminels, la présence desdites organisations dans les écoles, et d'identifier d'éventuelles activités criminelles, mais sans résultat,
M. whereas in June 2006 the State Prosecutor's office ordered checks on the funding of LGBT organisations in connection with "criminal movements" and their presence in schools, in order to find traces of criminal activities, without any result,

Mais les eurocrates en place ne veulent absolument pas d’une politique de maîtrise de l’immigration, même si elle leur permettrait éventuellement de prouver leur utilité.
The Eurocrats in office however, have absolutely no desire for a policy which would control immigration, even if this might one day allow them to prove their worth.

Il convient que les États membres souhaitant faire usage de la faculté prévue à l'article 5, paragraphe 8, du règlement (CE) no 1493/1999 soient à même de prouver qu'un tel système existe et de démontrer la nécessité d'éventuelles dérogations aux dispositions du chapitre I du titre II dudit règlement.
Member States wishing to use the option under Article 5(8) of Regulation (EC) No 1493/1999 should be able to prove that such a system exists and to demonstrate the need for any derogations from the provisions of Chapter I of Title II of that Regulation.