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Assuré éventuel
Assurée éventuelle
Client éventuel
Cliente éventuelle
Dernière substitution éventuelle
Dette éventuelle
Dettes éventuelles
Dispositif d'action éventuelle
Droit de retour éventuel
Droit réversible éventuel
Engagement conditionnel
Engagement éventuel
Legs éventuel
Legs éventuel de biens personnels
Legs éventuel de somme d'argent
Mécanisme d'appui
Mécanisme d'exécution
Mécanisme d'incitation
Mécanisme habilitant
Mécanisme pour imprévus
Passif conditionnel
Passif éventuel
Passifs éventuels
Prospect
Prospecte
Responsabilité éventuelle
Résidu éventuel
élément de passif éventuel

Vertaling van "éventuelle de mécanismes " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
dispositif d'action éventuelle | mécanisme pour imprévus

contingency mechanism


dernière substitution éventuelle | droit de retour éventuel | droit réversible éventuel | résidu éventuel

contingent remainder


legs éventuel | legs éventuel de biens personnels | legs éventuel de somme d'argent

contingent legacy


passif éventuel [ élément de passif éventuel | dette éventuelle | responsabilité éventuelle ]

contingent liability


client éventuel | cliente éventuelle | assuré éventuel | assurée éventuelle | prospect | prospecte

prospect


passif éventuel [ passifs éventuels | dettes éventuelles ]

contingent liabilities


passif éventuel | élément de passif éventuel | dette éventuelle

contingent liability


Définition: Episode dépressif, éventuellement prolongé, survenant au décours d'une maladie schizophrénique. Certains symptômes schizophréniques positifs ou négatifs doivent encore être présents, mais ne dominent plus le tableau clinique. Ce type d'état dépressif s'accompagne d'un risque accru de suicide. Si le patient ne présente plus aucun symptôme schizophrénique, on doit faire un diagnostic d'épisode dépressif (F32.-). Si les symptômes schizophréniques restent florides et au premier plan de la symptomatologie, on doit garder le diagnostic de la forme clinique appropriée de schizophrénie (F20.0-F20.3).

Definition: A depressive episode, which may be prolonged, arising in the aftermath of a schizophrenic illness. Some schizophrenic symptoms, either positive or negative , must still be present but they no longer dominate the clinical picture. These depressive states are associated with an increased risk of suicide. If the patient no longer has any schizophrenic symptoms, a depressive episode should be diagnosed (F32.-). If schizophrenic symptoms are still florid and prominent, the diagnosis should remain that of the appropriate schizophrenic subtype (F20.0-F20.3).


mécanisme d'incitation [ mécanisme habilitant | mécanisme d'exécution | mécanisme d'appui ]

enabling mechanism


passif conditionnel | engagement conditionnel | passif éventuel | engagement éventuel

contingent liability
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Mais cette mesure-là est particulièrement inacceptable, en ce sens qu'il faudrait qu'il y ait un mécanisme de contrôle, une autorisation judiciaire et éventuellement un mécanisme de révision des décisions du ministre.

However, this measure is particularly unacceptable as there has been no provision for any control mechanism, any judicial authorization and, eventually, a mechanism to review decisions made by the minister.


Les représentants de la Fondation tiendront d'ailleurs une série de séances d'information en vue de répondre aux questions des représentants du milieu de la recherche et de discuter d'éventuels nouveaux mécanismes de développement de la recherche.

CFI representatives are about to hold a series of country-wide information sessions to answer questions from the research community and to discuss potential new programs that will advance the development of research in Canada's institutions.


les recettes, les dépenses, ainsi que les éléments d'actif et de passif du Fonds européen de développement (FED), du Fonds européen de stabilité financière (FESF), du Mécanisme européen de stabilité (MES) et d'éventuels autres mécanismes futurs, y compris les fonds fiduciaires;

the revenue, expenditure, assets and liabilities of the European Development Fund (EDF), the European Financial Stability Facility (EFSF), the European Stability Mechanism (ESM), and other possible future mechanisms, including trust funds,


[25] Il s'agira, par exemple, de décisions concernant la désignation de l'entité chargée de l'encaissement des recettes à recycler dans le secteur, la mise en œuvre de l'option retenue dans l'ensemble du secteur et l'adoption éventuelle de mécanismes d'incitation supplémentaires.

[25] Decisions such as those on the entity to be in charge of the collection of revenues to be recycled in the sector, on ensuring wide-spread application, and on possible additional incentive mechanisms


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Afin de préserver la stabilité financière de l'Union européenne, le présent règlement établit les conditions et la procédure d'octroi d'une assistance financière de l'Union à un État membre qui connaît de graves perturbations économiques ou financières ou une menace sérieuse de telles perturbations, en raison d'événements exceptionnels échappant à son contrôle, compte tenu de l'application éventuelle du mécanisme de soutien financier à moyen terme en faveur de la balance des paiements des États membres ne faisant pas partie de la zone euro établi par le règlement (CE) no 332/2002.

With a view to preserving the financial stability of the European Union, this Regulation establishes the conditions and procedures under which Union financial assistance may be granted to a Member State which is experiencing, or is seriously threatened with, a severe economic or financial disturbance caused by exceptional occurrences beyond its control, taking into account the possible application of the existing facility providing medium-term financial assistance for non-euro-area Member States’ balances of payments, as established by Regulation (EC) No 332/2002.


évaluer si le recours éventuel au mécanisme en tant qu'instrument permettant de faciliter et d'appuyer la gestion des crises est justifié;

assess the appropriateness of the possible use of the Mechanism as a tool for facilitating and supporting crisis management;


Il convient d'envisager, dans ce cadre, le recours éventuel au mécanisme de Moscou de l'OSCE.

In this context, the possible use of the Moscow mechanism of the OSCE should be considered.


L'élaboration d'un programme de protection régional de l'UE passerait par une analyse systématique et préalable des situations de crise pour les réfugiés dans la région en cause, y compris une analyse des lacunes constatées dans la protection, en utilisant éventuellement le mécanisme de suivi et d'évaluation préconisé par les Conseils européens de Séville et de Thessalonique.

An EU Regional Protection Programme would be drawn up after a systematic analysis of the refugee crisis in the region concerned including a gap analysis of the protection situation which could utilise the Monitoring and Evaluation Mechanism requested by the Thessaloniki and Seville European Councils.


Le Tribunal estime qu'il ne lui appartient pas de se substituer au législateur communautaire en vue de pallier les lacunes éventuelles du mécanisme de renvoi.

The Court considers that it is not its place to supplement Community legislation in view of the lacunae in the referral mechanism.


Les instruments de la normativité, avocats, juges, tribunaux, acquièrent une importance parfois plus grande que les contenus eux-mêmes : la question immédiatement personnelle est de savoir si j’ai accès éventuellement aux mécanismes reconnus de résolutions de conflits, ou si j’en suis, par ma condition ou par mes actes, exclu d’une manière ou d’une autre.

The mechanisms of formal normativity, i.e. lawyers, judges and the courts, sometimes take on a greater importance than the actual substance of the norms themselves: the immediate personal question is whether I have access to the recognized mechanisms of conflict resolution, or if, through my condition or my actions, I am excluded in one way or another.


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