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Assuré éventuel
Assurée éventuelle
Client éventuel
Cliente éventuelle
Dernière substitution éventuelle
Dette éventuelle
Dettes éventuelles
Droit de retour éventuel
Droit réversible éventuel
Engagement conditionnel
Engagement éventuel
Legs éventuel
Legs éventuel de biens personnels
Legs éventuel de somme d'argent
Légataire éventuel
Légataire éventuel de biens personnels
Légataire éventuel de somme d'argent
Passif conditionnel
Passif éventuel
Passifs éventuels
Prospect
Prospecte
Responsabilité éventuelle
Résidu éventuel
élément de passif éventuel

Vertaling van "éventuelle de modifier " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
dernière substitution éventuelle | droit de retour éventuel | droit réversible éventuel | résidu éventuel

contingent remainder


légataire éventuel | légataire éventuel de biens personnels | légataire éventuel de somme d'argent

contingent legatee


legs éventuel | legs éventuel de biens personnels | legs éventuel de somme d'argent

contingent legacy


passif éventuel [ élément de passif éventuel | dette éventuelle | responsabilité éventuelle ]

contingent liability


client éventuel | cliente éventuelle | assuré éventuel | assurée éventuelle | prospect | prospecte

prospect


passif éventuel [ passifs éventuels | dettes éventuelles ]

contingent liabilities


passif éventuel | élément de passif éventuel | dette éventuelle

contingent liability


Définition: Episode dépressif, éventuellement prolongé, survenant au décours d'une maladie schizophrénique. Certains symptômes schizophréniques positifs ou négatifs doivent encore être présents, mais ne dominent plus le tableau clinique. Ce type d'état dépressif s'accompagne d'un risque accru de suicide. Si le patient ne présente plus aucun symptôme schizophrénique, on doit faire un diagnostic d'épisode dépressif (F32.-). Si les symptômes schizophréniques restent florides et au premier plan de la symptomatologie, on doit garder le diagnostic de la forme clinique appropriée de schizophrénie (F20.0-F20.3).

Definition: A depressive episode, which may be prolonged, arising in the aftermath of a schizophrenic illness. Some schizophrenic symptoms, either positive or negative , must still be present but they no longer dominate the clinical picture. These depressive states are associated with an increased risk of suicide. If the patient no longer has any schizophrenic symptoms, a depressive episode should be diagnosed (F32.-). If schizophrenic symptoms are still florid and prominent, the diagnosis should remain that of the appropriate schizophrenic subtype (F20.0-F20.3).


passif conditionnel | engagement conditionnel | passif éventuel | engagement éventuel

contingent liability


Liste des professions désignées pour les immigrants éventuels - 1993 [ Liste des professions désignées : professions désignées pour les immigrants éventuels indépendants ]

1993 Designated Occupations List for Prospective Immigrants [ Designated Occupations List for Prospective Independent Immigrants ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
la nécessité éventuelle de modifier le mandat de l'Agence.

the possible need to modify the mandate of the Agency.


L'évaluation examine, en particulier, la nécessité éventuelle de modifier le mandat de l'Agence, et les conséquences financières d'une telle modification.

The evaluation shall, in particular, address the possible need to modify the mandate of the Agency, and the financial implications of any such modification.


L'évaluation consiste notamment à établir la nécessité éventuelle de modifier le mandat de l'Agence, et les conséquences financières d'une telle modification.

The evaluation shall, in particular, address the possible need to modify the mandate of the Agency, and the financial implications of any such modification


Cette évaluation peut notamment étudier la nécessité éventuelle de modifier la structure, le fonctionnement, le domaine d'action et les missions d'Europol, ainsi que les implications financières d'une telle modification.

The evaluation may, in particular, address the possible need to modify the structure, operation, field of action and tasks of Europol, and the financial implications of any such modification.


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Cette évaluation étudie notamment la nécessité éventuelle de modifier les objectifs d'Europol, ainsi que les implications financières d'une telle modification.

The evaluation shall, in particular, address the possible need to modify the objectives of Europol, and the financial implications of any such modification.


20. accélérer les procédures d'administration des moyens financiers de la PESC au sein du Service des instruments de politique étrangère afin d'atteindre l'objectif d'une réaction flexible et rapide aux situations de crise et, en particulier, afin de garantir un lancement rapide et efficace des opérations de la PSDC; à cet égard, examiner la possibilité éventuelle de modifier le règlement financier sans réduire le contrôle;

20. to speed up procedures in the Foreign Policy Instruments Service for administering CFSP finances against the objective of guaranteeing flexible and timely response to crisis situations and, in particular, to ensure that civilian CSDP operations are launched rapidly and with efficiency; in this regard, to examine whether changes to the Financial Regulation can be introduced without reducing oversight;


Elle examine en particulier la nécessité éventuelle de modifier ou d'élargir les tâches de l'Agence ou de mettre fin à ses activités dans le cas où elle deviendrait inutile".

It shall, in particular, address the possible need to modify or extend the Agency's tasks or to put an end to its activities in the event of its role having become superfluous'.


Elle examine en particulier la nécessité éventuelle de modifier ou d'élargir les tâches de l'Agence ou de mettre fin à ses activités dans le cas où elle deviendrait inutile.

It shall, in particular, address the possible need to modify or extend the Agency's tasks or to put an end to its activities in the event of its role having become superfluous.


Quels sont les textes juridiques qui devraient éventuellement être modifiés? Voilà une question ouverte qu’il faudra étudier tout en n’oubliant pas les différentes procédures requises pour modifier les différents instruments juridiques.

What legal texts may eventually require amendment is an open question that must be explored, while remaining aware of the different procedures that would be required to amend the various legal instruments.


porte aussi sur la nécessité éventuelle de modifier les tâches de l'Agence, ses domaines de compétence, ses domaines d'action ou sa structure.

assess the possible need to modify the Agency's tasks, scope, areas of activity or structure.


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