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Au plus tard ...
Copeaux de toute sorte
F. A. K.
F. T. G.
Fret de tout genre
Fret pour toutes sortes de marchandises
Fret tous genres
Marchandise de fabrication de toutes sortes
Prêt d'ordre général
Prêt de toutes sortes
Sans délai
Taux de fret de toutes sortes

Traduction de «évalue toutes sortes » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
fret de tout genre | F. T. G. | F. A. K. | fret tous genres | F. T. G. | fret pour toutes sortes de marchandises

freight all kinds | F.A.K. | freight of all kind


prêt d'ordre général [ prêt de toutes sortes ]

general loan


Marchandise de fabrication de toutes sortes

Miscellaneous Capital Goods






Les États membres définissent le régime de sanctions applicables en cas d'infraction aux dispositions nationales adoptées conformément à la présente directive et prennent toutes les mesures nécessaires pour faire en sorte qu'elles soient appliquées. Les sanctions ainsi prévues doivent être effectives, proportionnées et dissuasives. Les États membres informent la Commission, [au plus tard ...] [sans délai], des dispositions qu'ils ont prises et [, sans délai,] de toute modification apportée ultérieurement à ces dispositions.

Member States shall lay down the rules on penalties applicable to infringements of national provisions adopted pursuant to this Directive and shall take all measures necessary to ensure that they are implemented. The penalties provided for must be effective, proportionate and dissuasive. [Member States shall notify those provisions to the Commission [by …][without delay][…] and shall notify it [without delay] of any subsequent amendment affecting them].


générateur d'air chaud pour toutes les sortes de combustibles ou autres sources d'energie

airheaters working with all types of energy
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La proposition a pour but de faire en sorte qu'une fois réalisée une ETS, les méthodes et procédures appliquées soient plus prévisibles dans toute l'Union et que les évaluations cliniques communes ne soient pas répétées au niveau national, ce qui évitera ainsi le travail inutile et les divergences.

The proposal seeks to ensure that when HTA is performed, the methodologies and procedures applied are more predictable across the EU and that joint clinical assessments are not repeated at national level, thereby avoiding duplication and discrepancies.


Elle a suivi un processus complet d’évaluation, mis en place de sorte que les tâches initiales à accomplir et les questions à traiter ont été précisées par la DG MARE, mais les contributions essentielles à toutes les étapes ont été le fait de scientifiques et d’autres experts, et des parties prenantes qui ont été pleinement associées tout au long du processus.

It has followed a full evaluation process, set-up so that the initial tasks and questions to be addressed have been specified by DG MARE but the key inputs at all steps have come from scientists and other experts, and from stakeholders who have been fully involved throughout the process.


Pour faire en sorte que le risque de conservation soit correctement évalué, des obligations claires doivent être prévues pour le dépositaire, qui doit, lorsqu'il fait preuve du soin requis, savoir notamment quels tiers constituent la chaîne de conservation, veiller à ce que les obligations en matière de diligence et de ségrégation soient maintenues tout au long de la chaîne de conservation, s'assurer qu'il dispose d'un droit d'accès approprié aux livres et aux registres des tiers auxquels des fonctions de garde ont été déléguées, gara ...[+++]

To ensure that the custody risk is properly assessed, in exercising due care, clear obligations should be established for the depositary, which should in particular know what third parties constitute the custody chain ensure that the due-diligence and segregation obligations have been maintained throughout the whole custody chain, ensure that it has an appropriate right of access to the books and records of third parties to whom safekeeping functions are delegated, ensure compliance with the requirements of due-diligence and segregation, with the documents and make those documents available to the management company or the investment com ...[+++]


Elles portaient avant tout sur la directive n° 2003/35/CE du Conseil concernant l’évaluation des incidences sur l’environnement (directive «EIE») et la consultation publique par rapport à toutes sortes de projets qui sont apparus dans des zones sensibles d’un point de vue écologique.

Above all, they concerned the Environmental Impact Assessment (EIA) Directive 2003/35/EC and public consultation in connection with all manner of projects in environmentally sensitive areas.


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20. engage les entreprises et les exportateurs de l'Union à faire usage des canaux disponibles, y compris les plaintes au titre du règlement sur les obstacles au commerce (ROC) et le registre des plaintes de la base de données sur l'accès au marché, pour faire état de préjudices substantiels résultant de toutes sortes d'obstacles injustifiés au commerce auprès de la Commission, qui devrait les évaluer et prendre toutes les mesures nécessaires pour supprimer les barrières non tarifaires injustifiées;

20. Encourages EU businesses and exporters to make use of the existing channels, including the TBR complaint or the complaints register in the Market Access Database, to report material injuries resulting from all kinds of trade barriers to the Commission, which should assess them and use all necessary measures to tackle unjustified NTBs;


20. engage les entreprises et les exportateurs de l’Union à faire usage des canaux disponibles, y compris les plaintes au titre du règlement sur les obstacles au commerce (ROC) et le registre des plaintes de la base de données sur l’accès au marché, pour faire état de préjudices substantiels résultant de toutes sortes d’obstacles injustifiés au commerce auprès de la Commission, qui devrait les évaluer et prendre toutes les mesures nécessaires pour supprimer les barrières non tarifaires injustifiées;

20. Encourages EU businesses and exporters to make use of the existing channels, including the TBR complaint or the complaints register in the Market Access Database, to report material injuries resulting from all kinds of trade barriers to the Commission, which should assess them and use all necessary measures to tackle unjustified NTBs;


2. Les États membres prennent les mesures nécessaires pour faire en sorte que toute modification des systèmes existants et des procédures associées visés à l'article 1er, paragraphe 2, ou l'instauration de tels systèmes et procédures, soit précédée d'une évaluation de la sécurité, comprenant l'identification des dangers et l'évaluation et l'atténuation des risques, effectuée par les parties concernées.

2. Member States shall take the necessary measures to ensure that any changes to the existing systems and associated procedures referred to in Article 1(2) or the introduction of such new systems and procedures are preceded by a safety assessment, including hazard identification, risk assessment and mitigation, conducted by the parties concerned.


Il poursuivrait entre autres les objectifs suivants: premièrement, créer un mécanisme durable qui empêcherait les enfants d’accomplir toutes sortes de travaux notamment dans le secteur agricole; deuxièmement, renforcer la capacité des agences et organisations nationales et communautaires à planifier, engager, mettre en œuvre et évaluer des actions destinées à prévenir et éliminer progressivement le travail des enfants; troisièmement, retirer tous les enfants du secteur du cacao, empêcher l’entrée dans ce secteur ...[+++]

The objectives would be, inter alia, firstly, to establish a sustainable mechanism to prevent children from carrying out all sorts of labour in the agricultural and other sectors. Secondly, to strengthen the capacity of national and community-level agencies and organisations in planning, initiating, implementing and evaluating action to prevent and progressively eliminate child labour. Thirdly, to remove all children involved in work in the cocoa sector, to prevent children at risk from entering such work, and to improve the income-earning capacity of adult family members, particularly women, through social protectio ...[+++]


En ce qui concerne les contrats avec participation aux bénéfices, la méthode d'évaluation des provisions techniques peut tenir compte, implicitement ou explicitement, des participations bénéficiaires futures de toutes sortes, de manière cohérente avec les autres hypothèses sur les évolutions futures et avec la méthode actuelle de participation aux bénéfices.

in the case of participating contracts, the method of calculation for technical provisions may take into account, either implicitly or explicitly, future bonuses of all kinds, in a manner consistent with the other assumptions on future experience and with the current method of distribution of bonuses.


Il convient de ne pas perdre de vue que les dépenses consacrées par un État membre au développement et qui sont prises en considération dans l’évaluation de l’additionnalité se composent en règle générale de toutes sortes de ressources allouées et gérées au niveau national ainsi qu’au niveau régional.

It must be borne in mind that the development-related expenditure of a Member State which is taken into account for the assessment of additionality is generally a mixture of resources allocated and managed at national level and those managed at regional level.




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évalue toutes sortes ->

Date index: 2021-05-22
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