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Disposer que
Porter que
Programme SURE
Prévoir que
SURE
Solution épuisée de soude caustique
Stipuler que
Tannée épuisée
Titulaire de brevet ainsi mis en cause comme défendeur
Titulaire de brevet ainsi mis en cause en défense
écorce épuisée
énoncer que
être ainsi formulé
être ainsi libellé
être ainsi rédigé
être rédigé comme suit

Traduction de «été épuisées ainsi » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tableau clinique d'un grand nombre de troubles classés ailleurs dans ce chapitre, mais il n'est pas toujours po ...[+++]

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case will be found to depend on individual, often idiosyncratic, vulnerability, i.e. the life events are neither ...[+++]




être ainsi rédigé [ être rédigé comme suit | être ainsi formulé | être ainsi libellé | prévoir que | disposer que | énoncer que | porter que | stipuler que ]

read as follows


programme pluriannuel (1998-2002) d'activités dans le secteur nucléaire, relatives à la sécurité du transport des matières radioactives ainsi qu'au contrôle de sécurité et à la coopération industrielle de manière à promouvoir certains aspects de la sécurité des installations nucléaires dans les pays participant actuellement au programme TACIS | programme pluriannuel d'activités dans le secteur nucléaire, relatives à la sécurité du transport des matières radioactives ainsi qu'au contrôle de sécurité et à la coopération industrielle de ...[+++]

Multiannual Programme (1998-2002) of Actions in the nuclear sector, relating to the safe transport of radioactive materials and to safeguards and industrial cooperation to promote certain aspects of the safety of nuclear installations in countries currently participating in the TACIS programme | Multiannual Programme of actions in the nuclear sector, relating to the safe transport of radioactive materials and to safeguards and industrial cooperation to promote safety features of nuclear installations in countries participating in the ...[+++]


titulaire de brevet ainsi mis en cause comme défendeur [ titulaire de brevet ainsi mis en cause en défense ]

patentee so added as defendant


Règlement sur la détermination de la conformité des marques ainsi que la révision et le réexamen des décisions sur la conformité des marques (ALÉNA) [ Règlement sur les déterminations de la conformité des marques ainsi que la révision et le réexamen des décisions sur la conformité des marques (ALÉNA) ]

NAFTA Marking Determination, Re-determination and Further Re-determination Regulations [ NAFTA Marking Determination and Re-determination Regulations ]




solution épuisée de soude caustique

spent caustic soda solution


Anémie réfractaire non sidéroblastique, ainsi précisée

Refractory anaemia without sideroblasts, so stated


Delirium non surajouté à une démence, ainsi décrit

Delirium not superimposed on dementia, so described
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
8. Le Médiateur ne peut être saisi d'une plainte ayant trait aux rapports de travail entre les institutions et organes communautaires et leurs fonctionnaires ou autres agents que si les possibilités de demandes ou de réclamations administratives internes, notamment les procédures visées à l'article 90, paragraphes 1 et 2, du statut des fonctionnaires, ont été épuisées par l'intéressé et après que les délais de réponse de la part de l'autorité ainsi saisie aient expiré.

8. No complaint may be made to the Ombudsman that concerns work relationships between the Community institutions and bodies and their officials and other servants unless all the possibilities for the submission of internal administrative requests and complaints, in particular the procedures referred to in Article 90(1) and (2) of the Staff Regulations, have been exhausted by the person concerned and the time limits for replies by the authority thus petitioned have expired.


5. prie instamment la Commission, lorsque des déficiences graves ont été relevées dans les systèmes de gestion et de contrôle, de ne procéder à l'interruption et à la suspension de paiements qu'en dernier recours et lorsque toutes les autres options ont été épuisées, car le fait de suspendre des paiements pourrait avoir des conséquences graves pour les programmes et les régions concernés, lourdement affectés par la crise, ainsi que pour la réalisation des objectifs de la politique de cohésion au sens large; demande, néanmoins, qu'ava ...[+++]

5. Urges, in cases where there is no evidence of fraud but where serious deficiencies in management and control systems have been identified, that the Commission only interrupt or suspend payments as a last resort, when all other options have been exhausted, because suspending payments could have serious consequences for the respective programmes and regions severely hit by the crisis, as well as for the achievement of cohesion policy goals as a whole; requests, however, that the Commission make an assessment before taking a decision on the suspension of payments as to what extent it shall really contribute to reducing the error rate an ...[+++]


E. considérant que le trafic lié aux espèces sauvages présente une grave menace non seulement pour la sécurité, l'état de droit et le développement des communautés locales dans les zones où les ressources liées aux espèces sauvages sont épuisées, mais aussi pour la paix et la sécurité des pays et des régions où vivent ces communautés, ainsi que pour le développement durable à l'échelle mondiale;

E. whereas illicit wildlife trafficking is not only a major threat to security, the rule of law and the development of the local communities where wildlife resources are depleted, but also to the peace and security of the nations and regions where those communities are located, as well as to global sustainable development;


E. considérant que le trafic lié aux espèces sauvages présente une grave menace non seulement pour la sécurité, l'état de droit et le développement des communautés locales dans les zones où les ressources liées aux espèces sauvages sont épuisées, mais aussi pour la paix et la sécurité des pays et des régions où vivent ces communautés, ainsi que pour le développement durable à l'échelle mondiale;

E. whereas illicit wildlife trafficking is not only a major threat to security, the rule of law and the development of the local communities where wildlife resources are depleted, but also to the peace and security of the nations and regions where those communities are located, as well as to global sustainable development;


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1. Si la Commission constate qu’un État membre n’a pas respecté l’obligation de notification des données mensuelles relatives aux possibilités de pêche prévue à l’article 33, paragraphe 2, elle peut fixer la date à laquelle 80 % des possibilités de pêche de cet État membre sont réputées avoir été épuisées, ainsi que la date prévisible à laquelle les possibilités de pêche seront réputées avoir été épuisées.

1. Where the Commission finds that a Member State has not complied with the obligation to notify the monthly data on fishing opportunities as provided for in Article 33(2), it may set the date on which 80 % of the fishing opportunities of that Member State are deemed to have been exhausted and it may set the estimated date on which the fishing opportunities shall be deemed to have been exhausted.


1. Si la Commission constate qu’un État membre n’a pas respecté l’obligation de notification des données mensuelles relatives aux possibilités de pêche prévue à l’article 33, paragraphe 2, elle peut fixer la date à laquelle 80 % des possibilités de pêche de cet État membre sont réputées avoir été épuisées, ainsi que la date prévisible à laquelle les possibilités de pêche seront réputées avoir été épuisées.

1. Where the Commission finds that a Member State has not complied with the obligation to notify the monthly data on fishing opportunities as provided for in Article 33(2), it may set the date on which 80 % of the fishing opportunities of that Member State are deemed to have been exhausted and it may set the estimated date on which the fishing opportunities shall be deemed to have been exhausted.


Les États membres font en sorte que les infractions graves à la législation communautaire dans le domaine des transports routiers qui ont été commises par des transporteurs établis sur leur territoire et ont donné lieu à l'application d'une sanction par un État membre après qu'une décision définitive a été arrêtée et après que toutes les voies juridiques de recours ouvertes au transporteur ont été épuisées, ainsi que les sanctions prises soient inscrites dans le registre national des entreprises de transport routier mis en place en application de l'article 15 du règlement (CE) n° xx/xxxx [établissant des règles commu ...[+++]

Member States shall ensure that serious infringements of Community road transport legislation committed by hauliers established in their territory which have led to the imposition of a sanction by any Member State as well as the sanctions imposed are recorded, once the final decision has been issued after all the legal possibilities for review open to the haulier have been exhausted, in the national register of road transport undertakings as established under Article 15 of Regulation (EC) No [...][establishing common rules concerning the conditions to be complied with to pursue the occupation of road transport operator].


1. Si la Commission constate qu'un État membre n'a pas respecté l'obligation de notification des données mensuelles relatives aux possibilités de pêche prévue à l'article 23, paragraphe 2, elle peut fixer la date à laquelle 80 % des possibilités de pêche de cet État membre sont réputées être épuisées, ainsi que la date prévisible à laquelle les possibilités de pêche seront réputées épuisées.

1. Where the Commission finds that a Member State has not complied with the obligation to notify the monthly data on fishing opportunities as provided for in Article 23(2), it may set the date on which 80% of the fishing opportunities of that Member State are deemed to be exhausted and it may set the estimated date on which the fishing opportunities shall be deemed to be exhausted.


1. Lorsque les possibilités de pêche accordées à un pays tiers sont considérées comme épuisées, la Commission en informe immédiatement le pays tiers concerné ainsi que les autorités d'inspection compétentes des États membres.

1. Where fishing opportunities granted to a third country are deemed to have been exhausted, the Commission shall immediately inform the third country concerned and the competent inspection authorities of the Member States thereof.


L'enveloppe consacrée à la coopération régionale et l'intégration telle que définie au paragraphe 3, point b), de l'annexe I à l'accord de partenariat ACP-CE étant épuisée, les ressources nécessaires seront transférées de dotations notifiées à chaque pays ACP au titre de l'enveloppe du 9e FED consacrée au développement à long terme telle que définie au paragraphe 3, point a), de l'annexe I à l'accord de partenariat ACP-CE ainsi que de ressources non allouées de cette même enveloppe,

Since the envelope for regional cooperation and integration as defined in paragraph 3(b) of Annex I to the ACP-EC Partnership Agreement is exhausted, the necessary resources will therefore be transferred from allocations notified to individual ACP-countries under the long-term development envelope of the ninth EDF as defined in paragraph 3(a) of Annex I to the ACP-EC Partnership Agreement, as well as from unallocated resources of that envelope,




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été épuisées ainsi ->

Date index: 2021-07-20
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