Vertaling van "été épuisé toutefois " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

épuisement des ressources naturelles | épuisement des actifs naturels | épuisement du patrimoine de l'environnement
environmental depletion | depletion of natural resources

jusqu'à épuisement des stocks | disponible sauf vente | sous condition de non-épuisement des stocks | sauf vente antérieure | jusqu'à épuisement du stock
subject to prior sale

pension dite d'épuisement [ pension d'épuisement | allocation pour épuisement physique ]
burnt out pension

gisement épuisé en récupération primaire [ gisement épuisé en extraction primaire | réservoir épuisé en récupération primaire ]
primary depleted reservoir

règle de l'épuisement des recours internes [ règle de l'épuisement des voies de recours internes | épuisement des recours internes ]
exhaustion of local remedies [ local remedies rule | rule of the exhaustion of local remedies ]

toutefois
however

déduction pour épuisement de ressources de stock | provision pour épuisement de ressources de stock
depletion allowance

principe de l'épuisement des droits | principe d'épuisement des droits
principle of exhaustion of rights

syndrome d'épuisement professionnel par l'ennui | syndrome de l'ennui au travail | épuisement professionnel par l'ennui | bore-out
bore-out syndrome | bore-out

épuisement professionnel | syndrome d'épuisement professionnel | burnout | surmenage professionnel | surmenage
burnout

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

attire toutefois l'attention sur le fait que la tendance à la multiplication des formes de travail flexibles, favorisée par la numérisation, peut également déboucher sur des formes de travail instables; relève que les problèmes de santé mentale liés au travail, tels que l'épuisement professionnel, causés par l'accessibilité permanente, constituent un risque grave; plaide, dès lors, pour le respect total de la réglementation du temps de repos par les travailleurs et souligne la nécessité de se conformer aux régimes de temps de travail prévus dans le cadre des contrats prévoyant des horaires flexibles, afin de maintenir les limites du temps de travail définies par les législations en la matière des différents États membres.
Draws attention to the fact that the digitalisation-driven trend towards more flexible working practices may also give rise to unstable forms of employment; emphasises that work-related mental health problems, such as burnout, caused by constant accessibility present a serious risk; advocates, therefore, full compliance with the prescribed rest times for workers, and stresses the need to respect working time arrangements under flexible-hour employment contracts, in order to maintain the boundaries of working time, as defined by the labour laws of the individual Member States.

Toutefois, les produits mis sur le marché ou étiquetés avant cette date et non conformes à la présente directive peuvent être commercialisés jusqu’à épuisement des stocks,».
However, trade in products placed on the market or labelled before that date and not conforming with this Directive may continue until stocks run out’.

Toutefois, s’il est vrai qu’une partie n’est pas en droit d’exiger du juge de l’Union qu’il adopte une mesure d’instruction, il n’en reste pas moins que le juge ne saurait tirer des conséquences de l’absence, dans le dossier, de certains éléments tant qu’il n’a pas épuisé les moyens prévus par son règlement de procédure pour en obtenir la production par la partie en cause.
Although it is true that a party cannot require the Courts of the European Union to adopt a measure of inquiry, it is none the less true that the court cannot draw inferences from the absence of certain items in the file until it has exhausted all the means provided for in its rules of procedure to obtain production of those items from the relevant party.

23. observe que l'adhésion de l'Union européenne à la CEDH apportera un mécanisme supplémentaire d'application des droits de l'Homme, à savoir la possibilité de porter plainte auprès de la Cour européenne des droits de l'Homme en ce qui concerne une action ou un défaut d'action, de la part d'une institution de l'UE ou d'un État membre dans le cadre de la mise en œuvre du droit européen, relevant également des compétences de la CEDH; souligne toutefois que cette adhésion ne modifie pas l'actuel système juridictionnel de la Cour de justice de l'Union européenne ni celui de la Cour européenne des droits de l'Homme et que l'exigence selon laquelle il convient d'épuiser tous les recours juridictionnels internes demeurera la condition de la recevabilité d'une requête; demande que les requêtes et les recours soient traités dans un laps de temps raisonnable; encourage la Commission à donner, en concertation avec la Cour de justice de l'Union européenne et la Cour européenne des droits de l'Homme, quelques orientations sur le point de savoir quels sont les recours juridictionnels internes appropriés au sein de l'Union et sur la question de la voie préjudicielle en droit de l'Union; souligne dans ce cadre qu'il sera nécessaire de garantir que les tribunaux des États membres soumettent une affaire à la Cour de justice de l'Union européenne lorsqu'une question contestable relative aux droits fondamentaux se pose;
23. Notes that EU accession to the ECHR will provide an additional mechanism for enforcing human rights, namely the possibility of lodging a complaint with the European Court of Human Rights in relation to an act, or a failure to act, by an EU institution or a Member State implementing EU law and falling within the remit of the ECHR; stresses, however, that this does not alter the present system of jurisdiction of the Court of Justice of the European Union nor that of the European Court of Human Rights, and that the requirement that all domestic judicial remedies should have been exhausted will remain the condition for the admissibility of any application; calls for applications and complaints to be dealt with in a reasonable period of time; encourages the Commission to provide some guidance, in consultation with the Court of Justice of the European Union and the European Court of Human Rights, on what constitutes the appropriate domestic remedy within the Union and on preliminary rulings under EU law; stresses, in this context, that it will be necessary to ensure that Member State courts refer cases to the Court of Justice of the European Union when there is arguably a fundamental rights issue at hand;

Toutefois, lorsque le montant alloué au programme ou à la mesure est épuisé avant la date limite visée au premier alinéa mais après le 1er janvier 2007, les dépenses restant à effectuer au titre d’engagements concernant au plus tard l’année 2006 sont éligibles au titre du Feader dans le cadre de la nouvelle période de programmation dès lors qu’elles ont été prévues dans le programme de développement rural relevant de la nouvelle période de programmation.
However, where the amount allocated to the programme and/or measure is used up earlier than the final date referred to in the first subparagraph but after 1 January 2007, expenditure outstanding with respect to commitments relating to no later than the year 2006 shall be eligible under the EAFRD in the new programming period, provided that the rural development programme for the new programming period makes a provision for such expenditure.

Si j’avais donné la parole au commissaire, M. Nielson, cinq ou six minutes de plus - ce que j’avais prévu ou, du moins, imaginé de faire -, le temps aurait été épuisé. Toutefois, le commissaire a parlé non pas vingt minutes mais quarante-huit minutes et nous lui avons donc permis de se retirer car il avait parlé vingt-huit minutes de plus et que lui en demander davantage aurait été abuser.
If I had allowed Commissioner Nielson to speak for five or six minutes more – something which I had intended, or at least imagined doing – we would have used up the time, but the Commissioner, rather than speaking for 20 minutes, has spoken for 48 minutes, and we have therefore given him permission to leave, because he has spoken for an extra 28 minutes and we would have been asking too much of him.

Les avantages keynésiens de l’augmentation des dépenses publiques s’épuisent à un certain niveau, c’est exact; il est également vrai, toutefois, que le lancement d’initiatives visant à promouvoir la croissance économique, qui est absolument essentielle à la reprise, ne sera jamais possible sans un accroissement des dépenses publiques.
The Keynesian benefits of increasing public spending dry up over a certain level, it is true; it is also true, however, that the launch of subsequent initiatives to promote economic growth, which is absolutely crucial to recovery, will never be possible without increasing public spending.

Toutefois les produits non conformes à ladite directive et étiquetés avant le 1er janvier 2003 sont autorisés jusqu'à l'épuisement des stocks.
However, products which are not in conformity with the Directive and which were labelled before 1 January 2003 shall be authorised while stocks last.

5. Toutefois, il est utile de rappeler que la personne en cause peut introduire les recours judiciaires nationaux et, après épuisement de ceux-ci, a la possibilité de saisir la Cour européenne des droits de l'homme en cas de violation de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales.
5. Nevertheless, it should be pointed out that the party concerned can instigate appeal proceedings in his own country and, if he does not receive satisfaction there, he can take the matter to the European Court of Human Rights if there has been a breach of the European Convention on the Protection of Human Rights and Fundamental Freedoms.

Nous sommes toutefois confrontés à une situation dans laquelle nous nous demandons si le pouvoir d’intégration de l’Union européenne serait épuisé avec l’euro.
We are, however, concerned with a situation in which we ask ourselves whether, with the euro, Europe's capacity for integration has already been exhausted.