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Ce que tout témoin devrait savoir
Câble négatif
Devrait être employé à la place de poids
Fil de masse
Lancement négatif
Masse
Obligation de réimporter
Réimportation
Réimportation de biens après processing
Réimportation de biens après transformation
Réimporter
Susceptible de poursuite en responsabilité

Vertaling van "été réimportés devrait " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
réimportation de biens après transformation [ réimportation de biens après processing ]

re-import of goods after processing


le SME devrait contribuer à réduire les divergences d'évolution économique

the EMS itself ought to contribute to reducing divergences in economic performance


qui devrait ouvrir droit à (une action en responsabilité délictuelle) | susceptible de poursuite en responsabilité | susceptible de poursuite en responsabilité (civile) délictuelle

actionable in tort


câble négatif | fil de masse | lancement négatif | masse | masse [devrait être employé à la place de poids ]

mass




Ensemble de principes fondamentaux concernant les conditions auxquelles l'immatriculation de navires sur les registres nationaux de navigation devrait être acceptée, en vue de préparer des documents pour la réunion d'une Conférence de plénipotentiaires de

Set of Basic Principles Concerning the Conditions Upon Which Vessels Should be Accepted on National Shipping Registers, With a View to Preparing Documents for the Holding of a United Nations Conference of Plenipotentiaries to Consider the Adoption of an I






IN-CONTEXT TRANSLATIONS
1. Lorsque la réimportation des produits dans le cadre du régime dit «des retours» est suivie d'une exportation de produits équivalents relevant de la même sous-position de la nomenclature combinée et que la garantie relative au certificat utilisé lors de l'exportation des produits qui ont été réimportés devrait rester acquise en vertu de l'article 43, cette garantie est libérée sur demande des intéressés.

1. Where the security relating to the licence or certificate used for the export of products which have been reimported under the returned-goods system should be forfeit pursuant to Article 43, that security shall be released at the requests of the parties concerned if reimport is followed by the export of equivalent products falling within the same subheading of the Combined Nomenclature.


La hausse des droits d'exportation devrait décourager la réimportation en contrebande des cigarettes au Canada, situation qui a posé un problème dans le passé, bien que celui-ci soit maintenant atténué (1520) Par ailleurs, le projet de loi C-47 hausse les taxes mais, encore une fois, ne précise pas où elles aboutiront.

The increase in the export duties should discourage smuggling Canadian cigarettes back into the country which has been a problem in the past although it is reduced now (1520) On the down side, Bill C-47 increases the taxes but again does not specify where the taxes will go.


31. reconnaît la nécessité de mesures appropriées au niveau mondial, notamment en ce qui concerne des emballages aisément identifiables afin de prévenir la réimportation dans les pays occidentaux de produits à tarification échelonnée destinés aux pays pauvres; considère en outre que la Commission devrait étudier des mécanismes communautaires pour prévenir le détournement des produits et rechercher, dans le cadre des ADPIC, des moyens propres à empêcher la réexportation vers des marchés de pays développés de produits destinés aux pays ...[+++]

31. Recognises the need for appropriate global measures, including readily identifiable packaging to prevent re-importation to western countries of tiered priced products destined for the poor; furthermore, the Commission should look at mechanisms at EU level to ensure against product diversion and to explore ways in TRIPS to avoid re-exportation of products destined for poor countries to developed-country markets;


Je crois également que l'on devrait évoquer les raisons de sécurité publique pour empêcher la libre circulation des néonazis allemands qui écrivent au Danemark des ouvrages niant l'Holocauste, avec la ferme intention de les réimporter en Allemagne, où ils sont illégaux.

I also believe that the provisions should be invoked on the grounds of public security to prevent the free movement of German neo-Nazis who produce Holocaust denial material in Denmark with the clear intention of reimporting it into Germany, where it is illegal.




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été réimportés devrait ->

Date index: 2025-02-02
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