Traduction de «été reconnus équivalents » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

référentiel comptable autre que les principes comptables généralement reconnus | référentiel comptable autre que les règles comptables généralement admises | règles comptables autres que les principes comptables généralement reconnus | règles comptables autres que les PCGR | règles comptables appropriées communiquées au lecteur | référentiel comptable autre que les normes internationales ou nationales | autre référentiel comptable applicable
basis of accounting other than generally accepted accounting principles | ADBA | appropriate disclosed basis of accounting | basis of accounting other than GAAP | comprehensive basis of accounting other than generally accepted accounting principles | comprehensive basis of accounting other than International Accounting Standards or national standards | OCBOA | other comprehensive basis of accounting | other comprehensive financial reporting framework

équivalent en eau de la neige [ EEN | équivalent en eau de neige | équivalent eau-neige | équivalent en eau | équivalent-eau ]
water equivalent of snow [ snow water equivalent | water equivalent ]

emploi-équivalent temps plein | équivalent plein temps | équivalent temps plein | personnel équivalent temps plein | EPT [Abbr.] | ETP [Abbr.] [Abbr.]
full-time equivalent | whole-time equivalent | FTE [Abbr.] | WTE [Abbr.]

indice d'équivalent carbone | nombre de carbones équivalent | nombre équivalent d'atomes de carbone | nombre équivalent de carbones
equivalent carbon number | ECN [Abbr.]

enseignant équivalent plein temps [ enseignant ETP | enseignant équivalent temps plein | enseignante ETP | enseignante équivalent temps plein | enseignante équivalent plein temps ]
full-time equivalent teacher [ F.T.E. teacher ]

équivalent CO2 [ éq. CO2 | équivalent en dioxyde de carbone | équivalent-CO2 | équivalent en CO2 ]
carbon dioxide equivalent [ CDE | CO2 equivalent ]

équivalent dioxyde de carbone | éq. CO2 | équivalent CO2 | équivalent en dioxyde de carbone | équivalent en CO2
carbon dioxide equivalent | CDE | CO2 equivalent | CO2 eq.

indice d'équivalence de la sonnerie | IES | indice d'équivalence de sonnerie | IES | facteur d'équivalence de sonnerie | numéro d'équivalence de sonnerie
ringer equivalence number | REN | ringer equivalency number | ringer equivalent number

méthode de la mise en équivalence | méthode de l'équivalence | mise en équivalence
equity method

équivalence substantielle (1) | équivalence en substance (2) | équivalence essentielle (3)
substantial equivalence [ SE ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(66) Les pays tiers reconnus aux fins de l'équivalence en vertu du règlement (CE) n° 834/2007 devraient continuer à être reconnus en tant que tels au titre du présent règlement durant une période limitée nécessaire pour assurer une transition harmonieuse vers le régime de la reconnaissance au titre d'un accord international, pour autant qu'ils continuent à garantir l'équivalence entre leurs règles régissant la production biologique et le contrôle de cette production et celles en vigueur dans l'Union et qu'ils répondent à toutes les exigences afférentes à la supervision de leur reconnaissance par la Commission.
(66) Third countries recognised for the purpose of equivalence under Regulation (EC) No 834/2007 should continue to be recognised as such under this Regulation, for a limited period of time necessary to ensure a smooth transition to the scheme of recognition through an international agreement, provided that they continue to ensure the equivalence of their organic production and control rules to the relevant Union rules in force and that they fulfil all requirements relating to the supervision of their recognition by the Commission.

1. Les services de confiance fournis par des prestataires de services de confiance établis dans un pays tiers sont reconnus comme équivalents , sur le plan juridique, aux services de confiance qualifiés fournis par des prestataires de services de confiance qualifiés établis dans l'Union si les services de confiance provenant du pays tiers sont reconnus en vertu d'un accord conclu entre l'Union et des pays tiers ou des organisations internationales conformément à l'article 218 du TFUE .
1. Trust services provided by trust service providers established in a third country shall be recognised as legally equivalent to qualified trust services provided by qualified trust service providers established in the Union if the trust services originating from the third country are recognised under an agreement concluded between the Union and third countries or international organisations in accordance with Article 218 TFEU .

1. Les certificats d'agrément CEE de modèle pour les équipements sous pression transportables délivrés conformément aux directives 84/525/CEE, 84/526/CEE et 84/527/CEE et les attestations d'examen CE de la conception délivrées conformément à la directive 1999/36/CE sont reconnus équivalents aux certificats d'agrément de type prévus par les annexes de la directive 2008/68/CE et sont soumis aux dispositions relatives à la reconnaissance limitée dans le temps des agréments de type visées auxdites annexes.
1. EEC pattern approval certificates for transportable pressure equipment issued pursuant to Directives 84/525/EEC, 84/526/EEC and 84/527/EEC and EC design-examination certificates issued pursuant to Directive 1999/36/EC shall be recognised as equivalent to the type approval certificates referred to in the Annexes to Directive 2008/68/EC and shall be subject to the provisions on time limited recognition of type approvals set out in those Annexes.

1. Les certificats d'agrément CEE de modèle pour les équipements sous pression transportables délivrés conformément aux directives 84/525/CEE, 84/526/CEE et 84/527/CEE et les attestations d'examen CE de la conception délivrées conformément à la directive 1999/36/CE sont reconnus équivalents aux certificats d'agrément de type prévus par les annexes de la directive 2008/68/CE.
1. EEC pattern approval certificates for transportable pressure equipment issued pursuant to Directives 84/525/EEC, 84/526/EEC and 84/527/EEC and EC design-examination certificates issued pursuant to Directive 1999/36/EC shall be recognised as equivalent to the type approval certificates referred to in the Annexes to Directive 2008/68/EC.

soit en provenance d’un pays tiers dont les règles de production et le régime de contrôle ont été reconnus équivalents au programme d’assurance de la qualité des produits alimentaires et de l’agriculture biologique (Food Official Organic Assurance Programme) du MAF sur la base des garanties et des informations fournies par les autorités compétentes du pays concerné conformément aux dispositions établies par le MAF et à condition que seuls soient importés des ingrédients issus de l’agriculture biologique destinés à être incorporés, à concurrence de 5 % de tous les ingrédients d’origine agricole, dans des produits de la catégorie visée au point 1 b) préparés en Nouvelle-Zélande.
or from a third country whose rules of production and inspection system have been recognised as equivalent to the MAF Food Official Organic Assurance Programme on the basis of assurances and information provided by this country’s competent authority in accordance with the provisions established by MAF and provided that only organically produced ingredients intended to be incorporated, up to a maximum of 5 % of products of agricultural origin, in products of category 1(b) prepared in New Zealand are imported.

soit en provenance d’un pays tiers dont les règles de production et le régime de contrôle ont été reconnus équivalents au programme d’assurance de la qualité des produits alimentaires et de l’agriculture biologique (Food Official Organic Assurance Programme) du MAF sur la base des garanties et des informations fournies par les autorités compétentes du pays concerné, conformément aux dispositions établies par le MAF et à condition que seuls des ingrédients issus de l’agriculture biologique, destinés à des produits élaborés en Nouvelle-Zélande entrant dans la catégorie visée au point 1 b), avec un maximum de 5 % des produits d’origine agricole, soient importés.
or from a third country whose rules of production and inspection system have been recognised as equivalent to the MAF Food Official Organic Assurance Programme on the basis of assurances and information provided by this country’s competent authority in accordance with the provisions established by MAF and provided that only organically produced ingredients intended to be incorporated, up to a maximum of 5 % of products of agricultural origin, in products of category 1(b) prepared in New Zealand are imported.

E. considérant que l'article 85 du traité CE fait obligation à la Commission de veiller à l'application des articles 81 et 82 du traité en ce qui concerne le droit de la concurrence; que le traité contient d'autres bases juridiques pouvant contribuer à l'application effective de ces principes, entre autres les articles 65, 83, 95, 153 et 308; que, selon la Cour de justice, en l'absence de dispositions communautaires régissant le droit des victimes de réclamer des dommages-intérêts auprès des juridictions nationales, il appartient au système juridique de chaque État membre de désigner les juridictions compétentes et d'établir des règles de procédures détaillées régissant les actions en défense des droits reconnus aux individus par la législation communautaire, à condition que ces règles ne soient pas moins favorables que celles régissant des actions analogues au plan national (conformément au principe d'équivalence) et qu'elles ne rendent pas pratiquement impossible ou excessivement difficile l'exercice de droits reconnus par la législation communautaire (conformément au principe d'efficacité),
E. whereas Article 85 of the EC Treaty requires the Commission to ensure application of the principles laid down in Articles 81 and 82 of the Treaty concerning competition law; whereas the Treaty provides for other legal bases that can contribute to the effectiveness of those principles, such as Articles 65, 83, 95, 153 and 308; and whereas as the Court of Justice considers that, in the absence of Community rules governing the right of victims to claim damages before the national courts, it is for the domestic legal system of each Member State to designate the courts and tribunals having jurisdiction and to lay down detailed procedural rules governing actions for safeguarding rights which individuals derive directly from Community law, provided that such rules are not less favourable than those governing similar domestic actions (in accordance with the principle of equivalence), and provided that they do not render practically impossible or excessively difficult the exercise of rights conferred by Community law (in accordance with the principle of effectiveness),

Lorsque, dans un État membre, coexistent deux cycles de formation universitaire ou reconnus équivalents par cet État dont l'un s'étend sur quatre années et l'autre sur trois années, le diplôme, certificat ou autre titre sanctionnant le cycle de formation universitaire, ou reconnu équivalent, de trois ans est considéré comme remplissant la condition de durée visée au deuxième alinéa pour autant que les diplômes, certificats ou autres titres sanctionnant les deux cycles de formation soient reconnus équivalents par cet État.
Where two university courses or two courses recognized by the State as equivalent co-exist in a Member State and where one of these extends over four years and the other over three years, the three-year course leading to a diploma, certificate or other evidence of formal qualifications awarded on completion of a university course or its recognized equivalent shall be considered to fulfil the condition of duration referred to in the second subparagraph in so far as the diplomas, certificates or other evidence of formal qualifications awarded on completion of both courses are recognized as equivalent by the State in question.

Lorsque, dans un État membre, coexistent deux cycles de formation universitaire ou reconnus équivalents par cet État dont l'un s'étend sur quatre années et l'autre sur trois années, le diplôme, certificat ou autre titre sanctionnant le cycle de formation universitaire, ou reconnu équivalent, de trois ans est considéré comme remplissant la condition de durée visée au premier alinéa pour autant que les diplômes, certificats ou autres titres sanctionnant les deux cycles de formation soient reconnus équivalents par cet État.
Where two university or recognized equivalent courses coexist in a Member State and where one of these extends over four years and the other over three years, the diploma, certificate or other evidence of formal qualifications awarded on completion of the three-year university course or its recognized equivalent shall be considered to fulfil the condition of duration referred to in the first subparagraph in so far as the diplomas, certificates or other evidence of formal qualifications awarded on completion of both courses are recognized as equivalent by the State in question.

Les cursus universitaires conduisant à l'obtention d'un premier diplôme ou les formations professionnelles permettant d'acquérir une qualification professionnelle équivalente dans un domaine spécifique intéressant la psychothérapie peuvent être reconnus, en tout ou partie, comme partie générale de la formation de psychothérapeute mais ne peuvent en aucun cas être reconnus comme équivalents aux quatre années de spécialisation en psychothérapie.
University courses leading to a first degree, or professional training courses offering an equivalent professional qualification in a field relevant to psychotherapy, may be recognised as part or all of the general section of training in psychotherapy, but shall in no case count towards the four years of specialism in psychotherapy.