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Antécédents familiaux obtenus
Antécédents non obtenus
Capitaux obtenus aux conditions du marché
Capitaux procurés aux conditions du marché
Copeaux de fraisage
Copeaux de laminage
Copeaux de tournage
Copeaux obtenus par fraisage
Copeaux obtenus par laminage
Copeaux obtenus par tournage
Financements obtenus aux conditions du marché
Financements procurés aux conditions du marché
Utilisation inadéquate de drogues SAI
Valeur de base exacte
Valeur exacte hors taxes affectées aux produits

Vertaling van "été exactement obtenus " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
copeaux de fraisage | copeaux de laminage | copeaux de tournage | copeaux obtenus par fraisage | copeaux obtenus par laminage | copeaux obtenus par tournage

chips obtained by filing | chips obtained by milling | chips obtained by turning | filings | millings | turnings


Définition: Cette catégorie doit être utilisée quand au moins deux substances psycho-actives sont utilisées, sans qu'il soit possible de déterminer laquelle est principalement en cause dans le trouble. Cette catégorie doit également être utilisée quand la nature exacte de certaines - voire de l'ensemble - des substances psycho-actives utilisées est incertaine ou inconnue, de nombreux consommateurs de drogues multiples ne sachant pas exactement eux-mêmes ce qu'ils prennent. | utilisation inadéquate de drogues SAI

Definition: This category should be used when two or more psychoactive substances are known to be involved, but it is impossible to assess which substance is contributing most to the disorders. It should also be used when the exact identity of some or even all the psychoactive substances being used is uncertain or unknown, since many multiple drug users themselves often do not know the details of what they are taking. | misuse of drugs NOS


convention nombre exact/nombre exact | nombre exact de jours/nombre exact de jours

Act/Act convention | Actual/Actual


directeur de la confiscation de biens obtenus ou utilisés criminellement [ directrice de la confiscation de biens obtenus ou utilisés criminellement ]

director, criminal property forfeiture


capitaux obtenus aux conditions du marché [ financements obtenus aux conditions du marché | capitaux procurés aux conditions du marché | financements procurés aux conditions du marché ]

commercial finance


valeur de base exacte | valeur exacte hors taxes affectées aux produits

true basic value


Loi sur la marque de commerce nationale et l'étiquetage exact [ Loi concernant l'apposition d'une marque de commerce nationale sur les marchandises et leur désignation exacte ]

National Trade Mark and True Labelling Act [ An Act respecting the application of a national trade mark to commodities and respecting the true description of commodities ]






nombre de fragments tissulaires prostatiques positifs obtenus par résection

Number of positive prostatic tissue chips obtained by resection
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
9. salue le fait que les sept instruments financiers de l'instrument aujourd'hui examinés sont tous parvenus à attirer d'autres financements privés; se déclare néanmoins préoccupé par le fait que, selon le rapport de la Cour des comptes, en ce qui concerne les garanties, les ratios de levier visés n'ont été exactement obtenus que dans un cas sur sept et que dans deux cas ils n'ont pas été atteints;

9. Welcomes the fact that all seven of the financial instruments of the Facility hitherto examined have attracted additional private funding; expresses concern, nevertheless, that according to the report by the Court of Auditors, as far as guarantees are concerned, the target values for leverage ratios were achieved precisely in only one case out of seven, and in two cases were not achieved;


Nous devrions savoir exactement où les résultats obtenus se révèlent décevants et quelles sont les conséquences inattendues, qu'elles soient d'ordre économique, social ou environnemental.

We should be clear about where there have been disappointing results and unintended consequences, whether economic, social or environmental.


Il convient que les résultats positifs obtenus dans Eurodac soient vérifiés par un expert en empreintes digitales, qui ait reçu une formation, de manière à garantir la détermination exacte de la responsabilité au titre du règlement (UE) no 604/2013, ainsi que l'identification précise du suspect ou de la victime de l'infraction pénale dont les données sont peut-être conservées dans Eurodac.

Hits obtained from Eurodac should be verified by a trained fingerprint expert in order to ensure the accurate determination of responsibility under Regulation (EU) No 604/2013 and the exact identification of the criminal suspect or victim of crime whose data might be stored in Eurodac.


C'est exactement ce qu'a fait cette opération, et l'issue de celle-ci témoigne des excellents résultats obtenus».

This Operation did just that, and the outcome shows the great results this yields".


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Dès lors, considérant que la réglementation espagnole vise non pas le montant exact de la TVA qui a grevé les services obtenus par l’assujetti, mais un montant estimé sur la base du montant global payé par ce dernier, la Cour juge que cette réglementation n’est pas compatible avec le mode de calcul de la TVA ni avec les règles relatives au droit à déduction prévues par la directive.

Therefore, since it considers that the Spanish legislation relates not to the exact amount of VAT on the services obtained by the taxable person, but to an amount estimated on the basis of the total amount paid by him, the Court rules that that legislation is incompatible with the method of calculating VAT and with the rules in the directive relating to the right of deduction.


(17) Il conviendrait que les résultats positifs obtenus dans EURODAC soient vérifiés par un expert en empreintes digitales, de manière à garantir la détermination exacte de la responsabilité en vertu du règlement (UE) n° [./.] [établissant les critères et mécanismes de détermination de l'État membre responsable de l'examen d'une demande de protection internationale présentée dans l'un des États membres par un ressortissant de pays tiers ou un apatride].

(17) Hits obtained from EURODAC should be verified by a fingerprint expert in order to ensure the accurate determination of responsibility under Regulation (EU) No [./.] [establishing the criteria and mechanisms for determining the Member State responsible for examining an application for international protection lodged in one of the Member States by a third-country national or a stateless person].


(17) Il conviendrait que les résultats positifs obtenus dans EURODAC soient vérifiés par un expert en empreintes digitales chevronné, de manière à garantir la détermination exacte de la responsabilité en vertu du règlement (UE) n° [./.] [établissant les critères et mécanismes de détermination de l’État membre responsable de l’examen d’une demande de protection internationale présentée dans l’un des États membres par un ressortissant de pays tiers ou un apatride].

(17) Hits obtained from EURODAC should be verified by a trained fingerprint expert in order to ensure the accurate determination of responsibility under Regulation (EU) No [./.] [establishing the criteria and mechanisms for determining the Member State responsible for examining an application for international protection lodged in one of the Member States by a third-country national or a stateless person]*.


38. estime que les États membres devraient produire des plans d'action crédibles et que les résultats obtenus devraient être éligibles à des crédits supplémentaires au titre des Fonds structurels, tandis que les États membres ne fournissant pas de déclaration nationale de gestion qui indique les montants exacts dépensés au titre des fonds de l'Union pour atteindre les objectifs de la stratégie UE 2020 devraient se voir allouer moins de crédits de l'Union, sans que soient toutefois exclues d'autres méthodes destinées à accroître leur c ...[+++]

38. Believes that Member States that deliver credible action plans and results should be eligible for additional funding from the Structural Funds, while Member States that do not submit National Management Declarations indicating the correct spending of European money on the 'EU 2020' goals should receive less European money, without excluding alternative methods of support to increase their ability to act;


Par ailleurs, dans le rapport qu'il a présenté au STOA, Campbell formule une accusation, à savoir que ce système serait utilisé aux fins de l'espionnage de concurrence, ce qui serait à l'origine de préjudices graves pour l'économie des pays européens. De plus, selon certaines déclarations faites par l'ancien directeur de la CIA, R. James Woosley, les États-Unis espionneraient des entreprises européennes, et ce uniquement toutefois pour rétablir un marché équitable, dès lors qu'autrement les contrats ne sont obtenus que grâce à la corruption. S'il était exact que les systèmes ...[+++]

In addition, the STOA report by Duncan Campbell alleges that the system has been misused for purposes of obtaining competitive intelligence, causing serious losses to the industries of European countries. Furthermore, there are statements by the former CIA Director R. James Woolsey, that although the USA was spying on European firms, this was only to restore a level playing field since contracts had only been secured as a result of bribery. If it is true that the system is used to obtain competitive intelligence, the further issue arises of whether this is compatible with Community law. This second aspect will therefore be discussed sepa ...[+++]


En fonction du sujet exact des études, ainsi que des résultats obtenus au cours des premières années, certaines études pourront être combinées afin de couvrir les deux premières actions.

Depending on the exact subject of the studies and also depending on the results achieved in the first years some studies may be combined to cover the first two actions.




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été exactement obtenus ->

Date index: 2024-02-27
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