Traduction de «été décidé d’inclure » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

ordonner l'admission provisoire | décider d'admettre provisoirement
order temporary admission

décider d'un appel [ juger un appel ]
determine an appeal

choisir un jeu [ décider d'un jeu ]
call a play

décider d'une remise de peine, remettre une peine, grâcier qn
remit punishment (to)

Définition: Troubles caractérisés par une perte transitoire de la conscience de sa propre identité, associée à une conservation parfaite de la conscience du milieu environnant. Sont à inclure ici uniquement les états de transe involontaires ou non désirés, survenant en dehors de situations admises dans le contexte religieux ou culturel du sujet.
Definition: Disorders in which there is a temporary loss of the sense of personal identity and full awareness of the surroundings. Include here only trance states that are involuntary or unwanted, occurring outside religious or culturally accepted situations.

inclure dans les comptes consolidés
to include in consolidated accounts

circulaire MSC/Circ. 385 du 8 janvier 1985 contenant les dispositions à inclure dans le manuel d'assujettissement de la cargaison destiné à être conservé à bord des navires
MSC/Circ. 385 of 8 January 1985 containing the provisions to be included in a cargo securing manual to be carried on board ships

dispenser d'inclure
to allow the omission | to authorise the omission

Calcul des montants provenant d'un REER ou d'un FERR au profit du conjoint à inclure dans le revenu de 19__
Calculating Amounts from a Spousal RRSP or RRIF to include in income for 19__

décider des produits à stocker
decide on the products to be stocked | select products to be stocked | agree on products to be stocked | decide on products to be stocked

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

3. Les États membres peuvent décider d’inclure ou de ne pas inclure de renseignements relatifs aux régions dans les communications mentionnées aux paragraphes 1 et 2.
3. Member States may decide whether or not to include details related to regions in the communications mentioned in paragraphs 1 and 2.

Cela étant, lorsque les entités adjudicatrices décident d'inclure d'autres éléments au marché, quelle qu'en soit la valeur ou quel que soit le régime juridique dont les éléments ajoutés auraient autrement relevé, le principe directeur devrait être que, lorsqu'un marché attribué indépendamment devrait être passé conformément aux dispositions de la présente directive alors il convient que celle-ci continue de s'appliquer au marché mixte dans son ensemble.
On the other hand, where contracting entities choose to include other elements in the procurement, whatever their value and whatever the legal regime the added elements would otherwise have been subject to, the main principle should be that, where a contract should be awarded pursuant to the provisions of this Directive, if awarded on its own, then this Directive should continue to apply to the entire mixed contract.

Cela étant, lorsque les pouvoirs adjudicateurs décident d'inclure d'autres éléments dans le marché, quelle qu'en soit la valeur ou quel que soit le régime juridique dont les éléments ajoutés auraient autrement relevé, le principe directeur devrait être que, lorsqu'un marché attribué indépendamment devrait être passé conformément aux dispositions de la présente directive, celle-ci continue de s'appliquer au marché mixte dans son ensemble.
On the other hand, where contracting authorities choose to include other elements in the procurement, whatever their value and whatever the legal regime the added elements would otherwise have been subject to, the main principle should be that, where a contract should be awarded pursuant to the provisions of this Directive, if awarded on its own, then this Directive should continue to apply to the entire mixed contract.

En outre, les ARN devraient établir s’il existe un produit de détail spécifique qui peut ne pas figurer parmi les produits de détail les plus pertinents de l’opérateur PSM mais être particulièrement attrayant pour d’autres opérateurs pouvant souhaiter se concentrer sur une certaine niche ou des produits de détail de moindre qualité, et peuvent décider d’inclure un tel produit dans les produits phare.
In addition, NRAs should consider whether a particular retail product, which may not be among the most relevant retail products of the SMP operator, is particularly attractive to alternative operators that may focus on a certain niche or lower quality retail products. NRAs may decide to include such a product among the flagship products.

1. Les paragraphes 2 à 8 sont applicables lorsqu’un médicament n’est couvert par le système public d’assurance-maladie qu’après que les autorités compétentes ont décidé d’inclure le médicament en question dans le champ d’application dudit système.
1. Paragraphs 2 to 8 shall apply if a medicinal product is covered by the public health insurance system only after the competent authorities have decided to include the medicinal product concerned in the scope of that system.

8. Les États membres publient dans une publication appropriée et communiquent à la Commission les critères sur lesquels les autorités compétentes doivent se fonder lorsqu’elles décident d’inclure ou non un médicament dans le champ d’application du système public d’assurance-maladie.
8. Member States shall publish in an appropriate publication and communicate to the Commission the criteria which the competent authorities must take into account when deciding whether or not to include medicinal products within the scope of the public health insurance system.

Dans cet ordre d’idées, la rapporteure a décidé d’inclure un chapitre sur la gouvernance, dans lequel elle défend une approche holistique de celle-ci, afin de contrôler la transposition correcte et en temps utile de la législation sur le marché unique, d’informer les citoyens de leurs droits, d’assurer à ceux-ci l’exercice de leurs droits en simplifiant les procédures administratives, et d’intensifier le contact avec les autorités compétentes des différents États membres en vue d’améliorer la coopération.
In view of this, the rapporteur decided to include a chapter on Governance, which proposes an holistic approach to enable timely and correct transposition of legislation concerning the single market, which will inform citizens of their rights, allow them to exercise their rights by simplifying administrative procedures and strengthen contacts between the competent authorities of the various Member States with the objective of improving cooperation.

‘Le Conseil a de nouveau décidé d’inclure [la PMOI] dans la liste [...] Le Conseil a pris note du fait que la décision de l’autorité compétente qui avait servi de justification pour l’inclusion de [la PMOI] dans la liste n’est plus en vigueur depuis le 24 juin.
“The Council has again decided to include [the PMOI] on the list . The Council has taken note of the fact that the competent authority decision which served as a basis for including [the PMOI] on the list is no longer in force as of 24 June.

La plupart des États membres ont réagi positivement et ont décidé d'inclure la première phrase de l'article 20 du TCE ou une paraphrase correspondante dans leurs nouveaux passeports[21].
Most Member States reacted positively and decided to include the first sentence of Article 20 TEC or a paraphrased version in their new passports[21].

Les États membres qui n'appliquent pas l'aide aux oliveraies prévue au titre IV, chapitre 10 ter, peuvent décider d'inclure le système d'information géographique oléicole visé au paragraphe 2 dans le système d'identification des parcelles agricoles».
Member States not applying the aid for olive groves provided for in Chapter 10b of Title IV may decide to include the geographical information system for olive cultivation referred to in paragraph 2 in the identification system for agricultural parcels’.