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Communiquer clairement avec des passagers
Conception assistée par ordinateur
Créer des dessins originaux
Demande clairement infondée
Demande manifestement abusive
Demande manifestement infondée
Demande manifestement mal fondée
Demande manifestement non fondée
Dessin
Dessin assisté par ordinateur
Dessin conforme à l'exécution
Dessin d'après exécution
Dessin d'ouvrage exécuté
Dessin d'ouvrage fini
Dessin d'ouvrage terminé
Dessin d'une planète
Dessin de recolement
Dessin en noir
Dessin et modèle
Dessin industriel
Dessin planétaire
Dessin à traits noirs
EUIPO
OHMI
Office communautaire des marques
Office de l'harmonisation
Office de l'harmonisation dans le marché intérieur
Plan comme construit
Plan conforme à l'exécution
Plan d'ouvrage terminé
Plan de récolement
Plan de situation d'ouvrage existant
Planétographie

Vertaling van "été clairement dessiné " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
dessin et modèle [ dessin | dessin industriel ]

designs and models [ design | industrial design | design(UNBIS) | design protection(UNBIS) ]


communiquer clairement avec des passagers

provide passengers with information in an understandable manner | talk to passengers with clarity | communicate clearly with passengers | communicate effectively with passengers


demande clairement infondée | demande manifestement abusive | demande manifestement infondée | demande manifestement mal fondée | demande manifestement non fondée

clearly abusive request | clearly unfounded application | clearly unjustified application | manifestly unfounded claim | MUC [Abbr.]


dessin de recolement [ dessin d'après exécution | plan de récolement | plan conforme à l'exécution | dessin conforme à l'exécution | dessin d'ouvrage fini | dessin d'ouvrage terminé | dessin d'ouvrage exécuté | plan d'ouvrage terminé | plan comme construit | plan de situation d'ouvrage existant | ]

as-built drawing [ record drawing | as-completed drawing | as-constructed drawing | post completion drawing ]


dessin d'une planète | dessin planétaire | planétographie

planetography or drawing of a planet




conception assistée par ordinateur [ dessin assisté par ordinateur ]

computer assisted design [ CAD | computer aided design ]


dessiner des croquis techniques pour articles chaussants

create technical drawings for footwear | draw sketches for footwear | create technical sketches for footwear | draw fashion sketches for footwear


Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle [ EUIPO | Office communautaire des marques | Office de l'harmonisation | Office de l'harmonisation dans le marché intérieur | Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) | OHMI ]

European Union Intellectual Property Office [ Community Trademark Office | Community Trade Marks Office | EUIPO | Office for Harmonization | Office for Harmonization in the Internal Market | Office for Harmonization in the Internal Market (Trade Marks and Designs) | OHIM ]


créer des dessins originaux

create an original drawing | design original sketches | create original drawings | creating original drawings
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
De même, la description n'est pas nécessaire dans le cas d'une pièce dont la construction est montrée clairement par les schémas ou les dessins annexés à la fiche.

Similarly, a part need not be described if its construction is clearly apparent from the attached diagrams or drawings.


Nous pensons surtout, du point de vue des transports, qu’un chemin a maintenant été clairement dessiné.

Above all, from a transport viewpoint, we believe that a path has now been clearly marked out.


le dessin et le contenu de l’étiquette visée à l’article 4, qui, dans toute la mesure du possible, présente des caractéristiques uniformes quant au dessin dans l’ensemble des groupes de produits et est, dans tous les cas, clairement visible et lisible.

the design and content of the label referred to in Article 4, which as far as possible shall have uniform design characteristics across product groups and shall in all cases be clearly visible and legible.


le dessin et le contenu de l’étiquette visée à l’article 4, qui, dans toute la mesure du possible, présente des caractéristiques uniformes quant au dessin dans l’ensemble des groupes de produits et est, dans tous les cas, clairement visible et lisible.

the design and content of the label referred to in Article 4, which as far as possible shall have uniform design characteristics across product groups and shall in all cases be clearly visible and legible.


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le dessin et le contenu de l'étiquette visée à l'article 4, qui, dans ║ la mesure du possible, présente des caractéristiques uniformes quant au dessin dans l'ensemble des groupes de produits et est dans tous les cas clairement visible et lisible, tout en conservant comme base les principaux éléments de l'étiquette actuelle (classement fermé A-G), qui sont simples et reconnaissables; l'étiquette mentionne également une période de validité ;

the design and content of the label referred to in Article 4, which as far as possible shall have uniform design characteristics across product groups and shall in all cases be clearly visible and legible, and at the same time retain as a basis the main elements of the current label (closed-scale A-G classification), which are simple and recognisable; the label shall also indicate a period of validity ;


le dessin et le contenu de l'étiquette visée à l'article 4, qui, dans ║ la mesure du possible, présente des caractéristiques uniformes quant au dessin dans l'ensemble des groupes de produits et est dans tous les cas clairement visible et lisible, tout en conservant comme base les principaux éléments de l'étiquette actuelle (classement fermé A-G), qui sont simples et reconnaissables; l'étiquette mentionne également une période de validité ;

the design and content of the label referred to in Article 4, which as far as possible shall have uniform design characteristics across product groups and shall in all cases be clearly visible and legible, and at the same time retain as a basis the main elements of the current label (closed-scale A-G classification), which are simple and recognisable; the label shall also indicate a period of validity ;


(d) le dessin et le contenu de l'étiquette visée à l'article 4, qui, dans toute la mesure du possible, présente des caractéristiques uniformes quant au dessin dans l'ensemble des groupes de produits et est dans tous les cas clairement visible et lisible, tout en conservant comme base les grands éléments de l'étiquette actuelle (classification fermée A-G), qui sont simples et reconnaissables; le cas échéant, l'étiquette mentionne également une période de validité;

(d) the design and content of the label referred to in Article 4, which as far as possible shall have uniform design characteristics across product groups and shall in all cases be clearly visible and legible, and at the same time retain as a basis the main elements of the current label (closed-scale A- G classification), which are simple and recognisable; where appropriate the label shall also indicate a period of validity;


Par conséquent, la restriction du commerce des pièces de rechange et le monopole des constructeurs automobiles dans ce domaine, sous prétexte de la protection des dessins, va clairement à l'encontre du droit de la concurrence en vigueur et doit donc être supprimée.

That being the case, the restrictions imposed on spare parts trade and the monopoly accorded to the motor manufacturers – the pretext in each case being ‘design protection’ – are plainly contrary to current competition law and should consequently be removed.


À moins qu'il n'apparaisse clairement quels dessins ou modèles le montant payé est destiné à couvrir et à défaut d'autres critères permettant de déterminer les dessins ou modèles destinés à être couverts, l'Office prend en considération les dessins ou modèles dans l'ordre numérique dans lequel ils sont représentés conformément à l'article 2, paragraphe 4.

Unless it is clear which designs the amount paid is intended to cover, and in the absence of other criteria for determining which designs are intended to be covered, the Office shall take the designs in the numerical order in which they are represented in accordance with Article 2(4).


Il doit être d'une qualité suffisante pour distinguer clairement tous les détails de l'objet pour lequel la protection est demandée et permettre sa réduction ou son agrandissement au format maximal de 8 cm x 16 cm par vue pour son inscription au registre des dessins ou modèles communautaires prévu à l'article 72 du règlement (CE) n° 6/2002, ci-après dénommé "le registre", et pour sa publication directe dans le Bulletin des dessins ou modèles communautaires visé à l'article 73 dudit règlement.

It shall be of a quality permitting all the details of the matter for which protection is sought to be clearly distinguished and permitting it to be reduced or enlarged to a size no greater than 8 cm by 16 cm per view for entry in the Register of Community Designs provided for in Article 72 of Regulation (EC) No 6/2002, hereinafter "the Register", and for direct publishing in the Community Designs Bulletin referred to in Article 73 of that Regulation.


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