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Aide céréalière accordée à des conditions de faveur
Ainsi qu'il convient
Au besoin
En tant que de besoin
Exemption accordée aux particuliers
Franchises accordées aux particuliers
Gyroscope à suspension dynamique accordée
Le cas échéant
Lorsqu'il y a lieu
Lorsque cela est nécessaire
Prestations accordées par une administration locale
Préférence accordée aux produits d'un pays partenaire
Préférence accordée aux produits locaux
Préférence accordée aux produits nationaux
Préférence accordée à l'arrière
Préférence accordée à l'arrière du train
S'il y a lieu
Selon le cas
Selon les besoins
Si nécessaire
Traduction
éventuellement

Traduction de «été accordée lorsqu » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Ordonnance définitive de saisie-arrêt lorsque le tiers-saisi doit moins que la somme accordée par jugement

Garnishee Order Absolute where Garnishee Owes less than Judgment Debt


préférence accordée aux produits nationaux [ préférence accordée aux produits locaux | préférence accordée aux produits d'un pays partenaire ]

buy preference


prestations accordées par une administration locale

Local authority benefits


exemption accordée aux particuliers | franchises accordées aux particuliers

exemption benefiting individuals | tax-free allowances benefiting individuals


Protocole no. 1 fixant les possibilités de pêche accordées par le Maroc et la contrepartie accordée par la Communauté pour la période du 1er mars 1988 au 29 février 1992

Protocol No 1 setting out fishing opportunities accorded by Morocco and the compensation accorded by the Community for the period from 1 March 1988 to 29 February 1992


ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu

as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant


Pensions alimentaires pour enfants: cahier d'application pour les parents: lorsque les parents ont un revenu régulier provenant d'un salaire ou d'un traitement et lorsque les enfants résident habituellement avec un parent

Federal Child Support Guidelines: A Workbook for Parents: When Parents Have Regular Income from a Salary or Wage, and When the Children Usually Live with One Parent


préférence accordée à l'arrière | préférence accordée à l'arrière du train

rear-end preference


aide céréalière accordée à des conditions de faveur

concessional cereal aid


gyroscope à suspension dynamique accordée

tuned-rotor gyroscope
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Comme on vient de régler cette question, le deuxième point portera sur la différence entre la période de temps qui est accordée lorsqu'un enfant est assassiné, soit 14 jours, et celle qui est accordée lorsqu'un enfant décède à la suite d'une maladie grave.

What number two will be, because this has been dealt with, is the difference in the amounts of time that if your child is murdered you get 14 days' continuation of leave after the death of the child.


Une reconnaissance conditionnelle ou provisoire devrait également pouvoir être accordée lorsqu'il n'existe pas de différences substantielles susceptibles d'avoir des effets négatifs prévisibles sur les marchés de l'Union.

Conditional or interim recognition may also be granted where there are no areas of material difference that would have foreseeable detrimental effects on EU markets .


Une telle protection est généralement accordée lorsque les acteurs visés au paragraphe 1, points a) et b), prennent des mesures raisonnables pour empêcher la persécution ou des atteintes graves, entre autres lorsqu'ils disposent d'un système judiciaire effectif permettant de déceler, de poursuivre et de sanctionner les actes constituant une persécution ou une atteinte grave, et lorsque le demandeur a accès à cette protection.

Such protection is generally provided when the actors mentioned under points (a) and (b) of paragraph 1 take reasonable steps to prevent the persecution or suffering of serious harm inter alia by operating an effective legal system for the detection, prosecution and punishment of acts constituting persecution or serious harm, and the applicant has access to such protection.


(25) La protection peut être accordée, lorsqu'ils sont disposés à offrir une protection et en mesure de le faire, soit par l'État, soit par des partis ou des organisations, y compris des organisations internationales, satisfaisant aux conditions visées par la présente directive, qui contrôlent une région ou une superficie importante du territoire de l'État.

(25) Protection can be provided, where they are willing and able to offer protection, either by the State or by parties or organisations, including international organisations, meeting the conditions of this Directive, which control a region or a larger area within the territory of the State.


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Des exemptions peuvent encore être accordées lorsqu'il n'existe pas d'autre solution satisfaisante.

Exemptions can still be granted in cases where no satisfactory alternative is available.


Cette protection est accordée lorsque:

This protection shall be granted where:


Si un État membre s'abstient de statuer dans ce délai, l'autorisation est réputée accordée lorsque le projet concerné ne comprend que des procédures classées comme étant d'une gravité "nulle à légère" et qu'aucun primate non humain n'est utilisé.

Should the Member State fail to take a decision within that period, the authorisation shall be deemed to have been granted, where the project concerned involves only procedures classified as "up to mild" and non-human primates are not used.


[Traduction] Parmi les nouveaux pesticides indiqués précédemment, 15 ont reçu une homologation temporaire. Les homologations temporaires sont accordées lorsque les risques sont considérés comme acceptables, ce qui veut dire que le produit satisfait aux normes d'innocuité sanitaire et environnementale actuelles et qu'il est efficace, mais seulement lorsque les données de confirmation ou les données conditionnelles sont requises.

[English] Of the new pesticides mentioned earlier, 15 received temporary registration.Temporary registrations are granted when risks are considered acceptable, that is, when the product meets current health and environmental safety standards and isefficacious, but only when confirmatory or conditional data are required.


Toutefois des dérogations nouvelles à ce nombre maximal de jours de présence sont accordées lorsque les équipements de pêche utilisés disposent de mailles de filets plus grands de façon à inciter les pêcheurs à des captures sélectives pour la Manche orientale et le Kattegat.

* New derogations from this maximum number of days present are, however, permitted for fishing gear with larger mesh sizes, to encourage selective catches in the Eastern Channel and the Kattegat.


L'aide à la promotion publicitaire de produits de qualité peut être accordée lorsque ces produits satisfont clairement à des normes plus strictes ou ont une origine spécifique.

Aid for advertising quality products may be granted where these products clearly meet higher standards, or have a specific origin.


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