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Avantages sociaux et conditions de travail au Canada
Rythme selon lequel l'adaptation doit être réalisée
étude réalisée par le groupe de Framingham
étude selon la technique Delphi
études échographiques selon une localisation

Vertaling van "études réalisées selon " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
études échographiques selon une localisation

Ultrasound studies by site


Programme Studynet ,qui prévoit l'exécution de travaux de collecte,d'analyse,de traitement et de diffusion d'informations relatives aux études réalisées dans le domaine de la compétitivité industrielle

Studynet Programme | STUDYNET [Abbr.]


La représentation des femmes et des hommes dans la télédiffusion de langue anglaise des Jeux olympiques de 1994 : étude réalisée en 1994 pour le compte de Sport Canada

Gender Portrayal in English Television Coverage of the 1994 Olympic Games: Research Conducted for Sport Canada, 1994


étude réalisée par le groupe de Framingham

Framingham Study


Avantages sociaux et conditions de travail au Canada : principaux éléments des études réalisées de 1967 à ... sur la fréquence, les caractéristiques et les coûts [ Avantages sociaux et conditions de travail au Canada ]

Employee Benefits and Conditions of Employment in Canada: highlights of studies of prevalence, characteristics and costs from 1967 into ... [ Employee Benefits and Conditions of Employment in Canada ]


rythme selon lequel l'adaptation doit être réalisée

timetable according to which the adjustment shall be carried out


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
1. Lorsqu'une demande présentée conformément à l'article 7 ou 8 comprend les résultats de l'ensemble des études réalisées selon un plan d'investigation pédiatrique approuvé, le titulaire du brevet ou du certificat complémentaire de protection a droit à une prorogation de six mois de la période visée à l'article 13, paragraphes 1 et 2, du règlement (CEE) no 1768/92.

1. Where an application under Article 7 or 8 includes the results of all studies conducted in compliance with an agreed paediatric investigation plan, the holder of the patent or supplementary protection certificate shall be entitled to a six-month extension of the period referred to in Articles 13(1) and 13(2) of Regulation (EEC) No 1768/92.


Lorsqu'une demande d'autorisation de mise sur le marché est présentée pour un médicament désigné comme médicament orphelin conformément au règlement (CE) no 141/2000, que cette demande comprend les résultats de l'ensemble des études réalisées selon un plan d'investigation pédiatrique approuvé et que la déclaration visée à l'article 28, paragraphe 3, du présent règlement est ultérieurement incluse dans l'autorisation de mise sur le marché accordée, la période visée à l'article 8, paragraphe 1, du règlement (CE) no 141/2000 est portée de dix à douze ans.

Where an application for a marketing authorisation is submitted in respect of a medicinal product designated as an orphan medicinal product pursuant to Regulation (EC) No 141/2000 and that application includes the results of all studies conducted in compliance with an agreed paediatric investigation plan, and the statement referred to in Article 28(3) of this Regulation is subsequently included in the marketing authorisation granted, the ten-year period referred to in Article 8(1) of Regulation (EC) No 141/2000 shall be extended to twelve years.


Selon les estimations, les pays de l'Union ont enregistré des pertes de recettes de taxe sur la valeur ajoutée (TVA) pour un montant total de 152 milliards € en 2015, selon une nouvelle étude réalisée par la Commission européenne.

EU countries lost an estimated total of €152 billion in Value-Added Tax (VAT) revenues in 2015, according to a new study by the European Commission.


Toutefois, afin d'éviter les essais sur les animaux et la répétition d'essais déjà effectués, les études de sensibilisation cutanée in vivo existantes réalisées selon les lignes directrices de l'OCDE ou les méthodes d'essai de l'Union européenne en cours de validité et en conformité avec les bonnes pratiques de laboratoire devraient être considérées comme valables pour satisfaire aux exigences en matière d'informations standard en ce qui concerne la sensibilisation cutanée, même si les informa ...[+++]

However, in order to avoid animal testing and the repetition of already performed tests, existing in vivo skin sensitisation studies performed according to valid OECD test guidelines or EU test methods and in compliance to good laboratory practice should be considered valid to fulfil the standard information requirement for skin sensitisation, even if the information derived from them is not sufficient for a conclusion whether a substance can be presumed to be a strong sensitiser.


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Les résumés des études réalisées permettent d'évaluer l'adéquation de l'étude et de déterminer si celle-ci a été conduite selon un protocole acceptable.

The summaries of the studies conducted shall allow an assessment of the adequacy of the study and whether the study has been conducted according to an acceptable protocol.


Selon une étude réalisée par l’institut de recherche DIW, la proportion de femmes au sein des comités de direction se situait, en 2011, à un niveau aussi bas que lors des années précédentes: 3,2 % dans les 100 plus grandes banques et caisses d’épargne et 3,6 % dans les 59 sociétés d’assurance ayant fait l’objet de l’étude.

According to a German Institute for Economic Research [DIW] survey, the proportion of women in executive boardrooms for 2011 was as low as in previous years: 3.2 % in the largest 100 commercial and savings banks and 3.6 % in the 59 insurance companies surveyed.


Les demandeurs d’autorisations d’organismes génétiquement modifiés (OGM) sont tenus de fournir à l’EFSA des études spécifiées qui doivent respecter des protocoles d’étude de l’Union et de l’OCDE et être réalisées selon un système d’assurance de la qualité donné (bonnes pratiques de laboratoire ou ISO) et conformément aux lignes directrices de l’EFSA pour l’évaluation des risques des OGM.

GMO applicants are required to provide EFSA with specified studies which have to comply with EU/OECD study protocols and be performed under a given quality assurance system (Good Laboratory Practice or ISO) and in accordance with EFSA’s guidance for the risk assessment of GMOs.


Cette constatation est confirmée par une étude réalisée en juin 2001 par la Gesellschaft für Verpackungsmarktforschung (société pour l’étude du marché de l’emballage), selon laquelle les producteurs allemands conditionnent 90 % de leurs eaux minérales en emballages réutilisables tandis que 71 % des eaux minérales étrangères sont conditionnées en emballages à usage unique.

This is confirmed by a study carried out in June 2000 by the packaging research institute Gesellschaft für Verpackungsmarktforschung, which found that 90% of German mineral water is in reusable packaging, whereas 71% of foreign mineral water is marketed in single-use packaging.


Compte tenu de ce risque et à la lumière d'une étude réalisée pour la DG concurrence (l'étude Lademann), selon laquelle les consommateurs ne sont pas encore très attirés par l'idée d'acheter un véhicule à des distributeurs opérant exclusivement sur Internet, il semble inopportun - pour le moment - de forcer les constructeurs à offrir à ceux-ci un accès total et inconditionnel à leurs réseaux de distribution.

In view of these risks and the fact that a study carried out for DG Competition (the Lademann study) shows that consumers are not yet much attracted by the idea of buying a car from a pure Internet distributor, it seems - for the time being - inappropriate to force manufacturers to give them full and unconditional access to distribution networks.


Compte tenu de ces risques et à la lumière d'une étude réalisée pour la DG concurrence (l'étude Lademann), selon laquelle les consommateurs ne sont pas très attirés par l'idée d'acheter une voiture à un distributeur opérant exclusivement sur l'Internet, il semble inopportun, à l'heure actuelle, de forcer les constructeurs à leur offrir un accès total et inconditionnel à leurs réseaux de distribution.

In view of these risks and the fact that a study carried out for DG Competition (the Lademann study) shows that consumers are not much attracted by the idea of buying a car from a pure Internet distributor, it seems for the time being inappropriate to force manufacturers to give them full and unconditional access to distribution networks.




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études réalisées selon ->

Date index: 2023-02-12
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