Traduction de «étude qui aurait » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

il y aurait avantage à [ on ferait bien de | il y aurait lieu de ]
should

accident qui aurait pu ne pas présenter de danger pour la survie des occupants [ accident qui aurait pu ne pas être fatal ]
potentially survivable accident

règle du moment où le préjudice aurait pu être découvert [ règle du moment où le dommage aurait pu être découvert ]
rule of discoverability

ingénieure d’études | ingénieure d’études et développement | ingénieur d’études et de recherche/ingénieure d’études et de recherche | ingénieur d’études/ingénieure d’études
industrial design expert | product engineer | design engineer | designing engineer

technicien d’études en instrumentation-régulation | technicienne d’études instrumentaliste | technicien d’études en instrumentation-régulation/technicienne d’études en instrumentation-régulation | technicienne d’études en instrumentation-régulation
control and instrumentation technologist | measurement and control engineering technologist | instrumentation engineering technician | technician in instrumentation engineering

valeur qu'une terre aurait eue en tant que terrain à bâtir
development value

valeur qu'une terre aurait eue en tant que terrain à bâtir (aménagement du territoire)
development value

partie contractante avec laquelle la concession aurait été négociée primitivement
contracting party with which the concession was initially negotiated

ingénieure études transport-distribution | ingénieur études transport-distribution | ingénieur études transport-distribution/ingénieure études transport-distribution
power distribution systems engineer | power distribution technology engineering expert | power distribution engineer | power distributions engineer

allocation d'étude [ allocation jeunesse | allocation scolaire | bourse d'étude | bourse de recherche | indemnité de formation | prêt d'étude | subvention d'étude ]
education grant [ education allowance | education subsidy | research grant | scholarship | student grant | study grant | study loan | training allowance | scholarships(UNBIS) ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

En outre, l’Agence peut demander la présentation de rapports additionnels évaluant l’efficacité de tout système de gestion des risques et les résultats de toute étude qui aurait été réalisée.
In addition, the Agency may request submission of additional reports evaluating the effectiveness of any risk management system and the results of any such studies performed.

Toute exception à ce principe aurait dû être dûment motivée à l'aide, par exemple, d'une étude indépendante préalable, combinée à une consultation du marché, qui aurait démontré que la plateforme TNT était plus efficiente que les autres plateformes.
Any exception to this principle would have to be duly justified, for example, on the basis of an ex ante independent study, combined with a market consultation, demonstrating the efficiency of the DTT platform over alternative platforms.

Comme les taxes d'aéroport sont la principale source de revenus prévue dans l'étude de 2010 pour l'exploitant de l'aéroport (sur la base du plan d'entreprise de l'exploitant de l'aéroport), pour la Commission, les considérations ci-dessus prouvent que l'étude de 2010 n'est pas suffisamment solide et crédible pour démontrer que le projet d'investissement en question aurait été réalisé par un investisseur privé.
Since the 2010 MEIP study (based on the airport operator's business plan at that point in time) views airport charges as the airport operator's main source of revenue, the Commission considers this solution as proof that the 2010 MEIP study is not solid and credible enough to demonstrate that the investment project in question would have been pursued by a private investor.

Selon le requérant, pour éviter cela, l’EPSO aurait dû organiser toutes les épreuves de l’étude de cas le même jour, ce que, d’ailleurs, l’arrêt de la Cour de justice des communautés européennes du 27 octobre 1976, Prais/Conseil (130/75) imposerait et que l’EPSO aurait fait pour les concours organisés en 2011.
In the applicant’s view, in order to avoid that situation EPSO should have held all the case studies on the same day, as the Court of Justice of the European Communities ruled in its judgment of 27 October 1976 in Case 130/75 Prais v Council and as EPSO did with the competitions held in 2011.

Par ailleurs, selon la Commission le fait d’avoir obtenu des informations concernant l’étude de cas par d’autres candidats pourrait même être un désavantage, car ladite épreuve aurait été conçue de manière à neutraliser une éventuelle connaissance préalable du sujet de l’épreuve par le candidat.
Moreover, in the Commission’s view, obtaining information about the case study from other candidates might even be a disadvantage, since that test was designed to neutralise any prior knowledge a candidate might have of the subject of the test.

3. La protection des données visée au paragraphe 1 n’est accordée que lorsque le premier demandeur l’a réclamée pour les rapports d’essais et d’études concernant la substance active, le phytoprotecteur ou le synergiste, l’adjuvant et le produit phytopharmaceutique au moment de la présentation du dossier et a fourni à l’État membre concerné, pour chaque rapport d’essais ou d’études, les informations visées à l’article 8, paragraphe 1, point f), et à l’article 33, paragraphe 3, point d), ainsi que la confirmation qu’une période de protection des données n’a jamais été accordée au rapport d’essai ou d’étude ou qu’une période qui aurait été accordée n’a pas expiré.
3. Data protection under paragraph 1 shall only be granted where the first applicant has claimed data protection for test and study reports concerning the active substance, safener or synergist, adjuvant and the plant protection product at the time of submitting the dossier and has provided to the Member State concerned for each test or study report the information referred to in point (f) of Article 8(1) and in point (d) of Article 33(3) as well as confirmation that a period of data protection has never been granted for the test or study report or that any period granted has not expired.

Il ressort de cette étude que le PIB total du Portugal durant la période 2000-2006 sera de 3.5 % supérieur à ce qu'il aurait été sans les aides communautaires; s'agissant de la Grèce, le chiffre est de 2.2 % ; pour le Mezzogiorno il est de 1.7 %, pour la partie orientale de l'Allemagne de 1.6 % et pour l'Espagne de 1.1 %.
According to the study, total GDP in Portugal over the period 2000-06 will be 3.5% higher than it would have been without Community support; for Greece the figure is 2.2%, while in the Mezzogiorno it is 1.7%, in eastern Germany 1.6%, and in Spain 1.1%.

En outre, le fonds est prêt à réaliser une étude de faisabilité et à définir les modalités de fonctionnement d'un nouveau type d'instrument d'investissement dans le capital-risque qui relierait des centres d'excellence de différents pays européens et aurait pour but de combler le déficit de financement entre la recherche et les investissements liés au lancement d'un produit;
Moreover, the Fund is prepared to undertake a feasibility study of, and define the operational modalities of a new type of risk capital investment vehicle linking centres of excellence from different European countries and aimed at bridging the financing gap between research and early stage investment.

Enfin, l'arrêt du programme EGNOS à l'issue de la phase de développement actuellement poursuivie par l'Agence spatiale européenne signifierait que l'Europe aurait dépensé quelque 300 millions d'euros pour développer un système qui ne dépasserait pas en définitive le stade des bureaux d'études et de l'expérimentation.
Finally, terminating the EGNOS programme at the end of the development phase currently being conducted by the European Space Agency would mean that Europe had spent some 300 million euros on developing a system that never got beyond the design and testing stage.

Il aurait toutefois été souhaitable que les études de faisabilité réalisées fournissent des estimations sur l'importance des retards liés aux contraintes de l'infrastructure et à l'inefficacité des procédures, afin de garantir que les infrastructures financées ne soient pas plus importantes que nécessaire.
It would, however, have been desirable for the feasibility studies carried out to provide estimates of how far delays were due to infrastructure constraints and how far to inefficient procedures in order to better ensure that excess infrastructure was not financed.