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Rapport McLellan

Traduction de «étude aurait donné » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Étude sur les soins donnés aux militaires blessés et aux familles [ Rapport McLellan ]

The Care of Injured Personnel and their Families Review Study [ McLellan Report ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Si on avait suivi le processus habituel de la Chambre et qu'on avait accordé environ cinq heures d'étude par comité, correspondant à chaque loi — d'habitude, c'est bien plus que cinq heures —, ça aurait donné 350 heures d'étude par différents comités pour traiter de la portée de ces changements.

If we had followed the usual process and spent about five hours in committee to review each piece of legislation—usually, it is much more than five hours—the various committees would have spent 350 hours reviewing the scope of these changes.


La Commission s’engageait à soumettre au Parlement européen et au Conseil les résultats et les propositions auxquelles cette étude aurait donné lieu.

The Commission committed itself to submitting to the European Parliament and the Council the results and the proposals that would emerge from this study.


La Commission s’engageait à soumettre au Parlement européen et au Conseil les résultats et les propositions auxquelles cette étude aurait donné lieu.

The Commission committed itself to submitting to the European Parliament and the Council the results and the proposals that would emerge from this study.


Une étude réalisée en 2001 a montré que l'extension à l'ensemble des services aurait donné lieu à 1 013 notifications supplémentaires par les quinze États membres de l'époque.

A study conducted in 2001 suggested that, if the scope had been extended to cover all services, 1013 additional notifications would have been received from the then 15 Member States.


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Encore une fois, parlons de l'accord de Kelowna, qui offrait des possibilités d'éducation, tant dans des programmes d'études postsecondaires que dans des écoles élémentaires. Dans le cadre de cet accord, nous avions collaboré avec les provinces pour y offrir des programmes d'éducation afin de bâtir un système qui aurait donné les résultats escomptés sur une période de 10 ans.

Again, let us talk about the Kelowna accord offering educational opportunities, both in post-secondary education and in elementary school programs, in which we had collaborated with the provinces to deliver education in the provinces to build a system that would have the kinds of results that were targeted over 10 years.


La proposition de directive à l’étude aurait comblé un vide juridique étant donné qu’à l’exclusion du règlement du Conseil de 1991, il n’existe aucune autre législation sur des normes de piégeage au niveau européen et qu’au niveau national, le cadre juridique existant est très restreint.

The proposal for a directive being debated would have filled a legal gap, given that, if we exclude the 1991 Council regulation, there is no other legislation on trapping standards at European Union level and, at national level, the existing legal framework is very restricted.


J'aurais cru que toute restructuration du Code criminel aurait donné lieu à une étude beaucoup plus approfondie sur le bien-fondé et les répercussions constitutionnelles d'un tel exercice.

I would have thought that when the Criminal Code is being restructured, considerably more study would go into the propriety and the constitutional significance of such an exercise.


Un amendement qui a été proposé lors de l'étude en comité aurait donné aux juges un véritable pouvoir discrétionnaire.

There was an amendment proposed at committee that would have given the judge true discretion.




D'autres ont cherché : rapport mclellan     étude aurait donné     


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étude aurait donné ->

Date index: 2022-01-26
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