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Accord de Kigali
Amende de l'UE
Amendement calcaire
Amendement calcique
Amendement de Kigali
Amendement de Kigali au Protocole de Montréal
Amendement minéral basique
Amendement sur les HFC
Carburant à base d'éthanol
Carburant à l'éthanol
Essence à l'éthanol
Essence-éthanol
Imposer une amende
Loi du paiement des amendes
Loi sur le paiement de certaines amendes
Loi sur le paiement des amendes
Mettre à l'amende
Paiement d'une astreinte de l'UE
Pile DEFC
Pile à combustible DEFC
Pile à combustible à éthanol direct
Pile à combustion directe d'éthanol
Pile à éthanol direct
Politique de l'UE en matière d'amendes
Projet passerelle
Prononcer une amende
Régime d'amendes en transit
Régime d'amendes passées au responsable
Régime de recouvrement d'amendes
Régime de répartition
Régime de répartition des amendes
Régime passerelle
Régime passoire
Régime transitaire
Sanction
Sanction communautaire
Sanction pécuniaire de l'UE
éthanol
éthanol utilisé comme carburant
éthanol-carburant

Traduction de «éthanol amendement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
éthanol-carburant [ carburant à l'éthanol | carburant à base d'éthanol | essence à l'éthanol | éthanol utilisé comme carburant ]

fuel ethanol [ ethanol blended fuel | ethanol-blended fuel | ethanol fuel ]


carburant à base d'éthanol | carburant à l'éthanol | éthanol

ethanol fuel | fuel ethanol


pile à combustion directe d'éthanol | pile à combustible à éthanol direct | pile à éthanol direct | pile à combustible DEFC | pile DEFC

direct ethanol fuel cell | DEFC


essence-éthanol | essence à l'éthanol

ethanol-blended gasoline


amendement calcaire | amendement calcique | amendement minéral basique

liming material


accord de Kigali | amendement de Kigali | amendement de Kigali au Protocole de Montréal | amendement sur les HFC

Kigali Amendment | Kigali Amendment to the Montreal Protocol on Substances that Deplete the Ozone Layer


sanction (UE) [ amende de l'UE | paiement d'une astreinte de l'UE | politique de l'UE en matière d'amendes | sanction communautaire | sanction pécuniaire de l'UE ]

sanction (EU) [ Community sanction | EU fine | EU fining policy | EU pecuniary sanction | EU penalty payment ]


régime passerelle | projet passerelle | régime de recouvrement d'amendes | régime d'amendes en transit | régime transitaire | régime passoire | régime de répartition des amendes | régime de répartition | régime d'amendes passées au responsable

pass-through plan


imposer une amende [ prononcer une amende | mettre à l'amende ]

assess a fine [ levy a fine | fine ]


Loi sur le paiement de certaines amendes [ Loi sur le paiement des amendes | Loi du paiement des amendes ]

An Act respecting the payment of certain fines [ An Act respecting the payment of fines | Fines Payment Act ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
l’obligation faite aux fournisseurs de carburants de garantir la mise sur le marché d’une essence ayant une teneur maximale spécifique en oxygène et en éthanol (amendement 38), l’obligation faite aux États membres de veiller à ce que l’essence contienne une part spécifique d’énergie produite à partir de sources renouvelables (amendement 152/rev) et concernant le pourcentage d’EMAG mélangé à du diesel (amendement 39),

an obligation for fuel suppliers to ensure the placing on the market of petrol with a specific maximum oxygen and ethanol content (amendment 38), an obligation on Member States to ensure a specific share of energy from renewable sources in petrol (part of amendment 152/rev), and concerning the percentage of FAME blended in diesel (amendment 39);


La Commission peut également soutenir les amendements relatifs à l'étendue de la directive à d'autres carburants de substitution, l'éthanol en l'espèce, l'amendement relatif aux avantages fiscaux appliqués au rééquipement de véhicules anciens, l'amendement visant à inclure les véhicules utilitaires dans la stratégie communautaire globale concernant les émissions de CO2 ainsi que l'amendement concernant la qualité du gaz de pétrole liquéfié.

The Commission can also support the amendments relating to the expansion of the directive to include other alternative fuels, in this case ethanol, the amendment relating to tax incentives applied to the re-equipment of old vehicles, the amendment to include heavy-duty vehicles in the overall Community CO2 strategy and the amendment relating to the market quality of liquefied petroleum gas.


Nous ne pouvons aller de l'avant sans tenir compte de l'impact sur la sécurité alimentaire ou de la réaction en chaîne en matière d'utilisation des terres en raison de l'accélération de la demande en biocarburant. Sans l'amendement proposé par le NPD et rejeté au comité, rien dans ce projet de loi n'empêche les producteurs d'importer du maïs, par exemple, pour fabriquer de l'éthanol, ce qui contribuera à perpétuer cette réaction en chaîne.

Without the NDP amendment proposed and defeated in committee, nothing in this legislation prevents producers from importing corn, for example, to make ethanol, which will contribute to that chain reaction.


Nous pouvons maintenant peut-être passer à la seconde partie, celle contenant les amendements s'appliquant à la taxe d'accise imposée sur les carburants renouvelables, l'éthanol et le biodiesel qui bénéficiaient auparavant d'une exemption.

Perhaps we could move to part 2 on amendments relating to excise tax on renewable fuels, ethanol and biodiesel that used to have an exemption.


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