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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Conférence d'examen de la BTWC
Conférence d'examen des États parties à la BTWC
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Etat partie hôte
Etat partie stationnant
Hallucinose
Jalousie
Les Etats membres prennent toutes dispositions
Mauvais voyages
Motifs au sujet desquels les parties prennent position
Paranoïa
Partie hôte
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement

Vertaling van "états parties prennent " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
les Etats membres prennent toutes dispositions

the Member States shall take all measures


motifs au sujet desquels les parties prennent position

grounds or evidence on which the parties present their comments


Conférence des États parties chargée de l'examen de la Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication et du stockage des armes bactériologiques (biologiques) ou à toxines et sur leur destruction | conférence d'examen de la BTWC | Conférence d'examen de la convention sur les armes biologiques et à toxine | conférence d'examen des États parties à la BTWC

BTWC Review Conference | Review Conference of the Biological and Toxin Weapons Convention | Review Conference of the Biological Weapons Convention | Review Conference of the States Parties to the Convention on the Prohibition of the Development, Production and Stockpiling of Bacteriological (Biological) and Toxin Weapons and on their Destruction


Accord sur le non-recours mutuel à la force militaire et le maintien des relations pacifiques entre les États parties au Traité de Varsovie et les États parties au Traité de l'Atlantique Nord

Treaty on the Mutual Non-Use of Military Force and the Maintenance of Peaceful Relations Between the States Parties to the Warsaw Treaty and the States Members of the North Atlantic Treaty Organization




directives unifiées concernant la première partie des rapports des États parties

consolidated guidelines for the initial part of the reports of States Parties


Réunion au sommet des chefs des partis et des États parties au Pacte de Varsovie

Summit Meeting of the Leaders of Parties and States Parties to the Warsaw Treaty


Etat partie stationnant

stationing State Party | stationing party


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison compl ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


Définition: Troubles de l'humeur persistants et habituellement fluctuants, dans lesquels la plupart des épisodes individuels ne sont pas suffisamment sévères pour justifier un diagnostic d'épisode hypomaniaque ou d'épisode dépressif léger. Toutefois, étant donné qu'ils persistent pendant des années et parfois pendant la plus grande partie de la vie adulte du sujet, ils entraînent une souffrance et une incapacité considérables. Dans certains cas, des épisodes maniaques ou dépressifs récurrents ou isolés peuvent se surajo ...[+++]

Definition: Persistent and usually fluctuating disorders of mood in which the majority of the individual episodes are not sufficiently severe to warrant being described as hypomanic or mild depressive episodes. Because they last for many years, and sometimes for the greater part of the patient's adult life, they involve considerable distress and disability. In some instances, recurrent or single manic or depressive episodes may become superimposed on a persistent affective disorder.
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
I. considérant que la convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes dispose, notamment, que les États parties prennent toutes les mesures appropriées, y compris des mesures positives, pour éliminer la discrimination à l'égard des femmes dans la vie politique et publique;

I. whereas the Convention on the Elimination of All Forms of Discrimination against Women states, inter alia, that State parties should take all appropriate measures, including positive measures, to eliminate discrimination against women in political and public life;


les États parties prennent toutes les mesures appropriées, y compris la conclusion d'accords internationaux, en vue d'assurer le recouvrement de la pension alimentaire de l'enfant auprès de ses parents ou des autres personnes ayant une responsabilité financière à son égard, en particulier si ces personnes vivent dans un État autre que celui de l'enfant.

- States should take all appropriate measures, including the conclusion of international agreements, to secure the recovery of maintenance for the child from the parent(s) or other responsible persons, in particular where such persons live in a State different from that of the child.


les États parties prennent toutes les mesures appropriées, y compris la conclusion d'accords internationaux, en vue d'assurer le recouvrement de la pension alimentaire de l'enfant auprès de ses parents ou des autres personnes ayant une responsabilité financière à son égard, en particulier si ces personnes vivent dans un État autre que celui de l'enfant.

- States should take all appropriate measures, including the conclusion of international agreements, to secure the recovery of maintenance for the child from the parent(s) or other responsible persons, in particular where such persons live in a State different from that of the child.


L. considérant que selon la Convention sur l'élimination de toutes formes de discrimination à l'égard des femmes, les États parties prennent les mesures appropriées pour modifier ou supprimer les normes, coutumes et pratiques existantes qui constitueraient une discrimination contre les femmes, et prennent toutes les mesures appropriées pour modifier les modèles de comportement socioculturel de l'homme et de la femme, en vue de parvenir à l'élimination des préjugés et des pratiques coutumières ou de tout autre type, qui sont fondés sur l'idée de l'infériorité ou de la supériorité de l'un ou de l'autre sexe ou d'un rôle stéréotypé des homm ...[+++]

L. whereas the Convention on the Elimination of All Forms of Discrimination against Women requires States Parties to take all appropriate measures to modify or abolish existing laws, customs and practices which constitute discrimination against women, and to take all appropriate measures to modify the social and cultural patterns of conduct of men and women, with a view to achieving the elimination of prejudices and customary and all other practices which are based on the idea of the inferiority or the superiority of either of the sexes or on stereotyped roles for men and women,


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4. Les États parties prennent ou renforcent des mesures, notamment par le biais d'une coopération bilatérale ou multilatérale, pour remédier aux facteurs qui rendent les personnes, en particulier les femmes et les enfants, vulnérables à la traite, tels que la pauvreté, le sous-développement et l'inégalité des chances.

4. States Parties shall take or strengthen measures, including through bilateral or multilateral cooperation, to alleviate the factors that make persons, especially women and children, vulnerable to trafficking, such as poverty, underdevelopment and lack of equal opportunity.


1. Les parties prennent toutes dispositions raisonnables pour garantir que le département du Trésor des États-Unis et tout État membre concerné s’informent sans délai, se consultent mutuellement et consultent les parties, le cas échéant, lorsqu’elles estiment que des données à caractère personnel ont fait l’objet d’un traitement contraire au présent accord.

1. The Parties shall take all reasonable steps to ensure that the U.S. Treasury Department and any relevant Member State promptly inform one another, and consult with one another and the Parties, if necessary, where they consider that personal data have been processed in breach of this Agreement.


S. considérant l'article 2, paragraphe 1, de la Convention relative aux droits des enfants adoptée en 1989, qui prévoit que "les États parties s'engagent à respecter les droits qui sont énoncés et à les garantir à tout enfant relevant de leur juridiction, sans distinction aucune, indépendamment de toute considération .de sexe”; que l'article 24, paragraphe 3, prévoit que "les États parties prennent toutes les mesures efficaces appropriées en vue d'abolir les pratiques traditionnelles préjudiciables à la santé des enfants”,

S. having regard to Article 2(1) of the Convention on the Rights of the Child adopted in 1989, which states that "States Parties shall respect and ensure the rights set forth in the Convention to each child within their jurisdiction without discrimination of any kind, irrespective of the child's . sex"; whereas Article 24(3) stipulates "States Parties shall take all effective and appropriate measures with a view to abolishing traditional practices pr ...[+++]


2. Dans les mêmes conditions, en cas d'atteinte commise à l'échelle commerciale, les États membres prennent les mesures nécessaires pour permettre aux autorités judiciaires compétentes, le cas échéant, sur requête d'une partie, d'ordonner la communication de documents bancaires, financiers ou commerciaux, qui se trouvent sous le contrôle de la partie adverse, sous réserve que la protection des renseignements confidentiels soit assurée.

2. Under the same conditions, in the case of an infringement committed on a commercial scale Member States shall take such measures as are necessary to enable the competent judicial authorities to order, where appropriate, on application by a party, the communication of banking, financial or commercial documents under the control of the opposing party, subject to the protection of confidential information.


Si l'entreprise, l'établissement ou la partie d'entreprise ou d'établissement ne conserve pas son autonomie, les États membres prennent les mesures nécessaires pour que les travailleurs transférés qui étaient représentés avant le transfert continuent à être convenablement représentés durant la période nécessaire à une nouvelle formation ou désignation de la représentation des travailleurs, conformément à la législation ou pratique nationale.

If the undertaking, business or part of an undertaking or business does not preserve its autonomy, the Member States shall take the necessary measures to ensure that the employees transferred who were represented before the transfer continue to be properly represented during the period necessary for the reconstitution or reappointment of the representation of employees in accordance with national law or practice.


Les parties prennent acte des préoccupations des États ACP qui craignent que les modalités du mécanisme de soutien supplémentaire aux pays affectés par la fluctuation des recettes d'exportation ne permettent pas de fournir un appui suffisant aux petits États insulaires et enclavés, particulièrement vulnérables, tributaires de recettes d'exportation volatiles.

The Parties note the concern of ACP States that the modalities of the mechanism for additional support to countries suffering from fluctuation of export revenues may not provide sufficient support to vulnerable small, island and landlocked States subject to volatile export revenues.




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états parties prennent ->

Date index: 2025-05-05
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