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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Brexit
Delirium tremens
Droit de se retirer de l'UE
Droit de se retirer de l'Union européenne
Démence alcoolique SAI
Frontex
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Pays d'accueil
Pays de l’UE qui se retire de l’Union
Pays hôte
Pays membre
Pays membre d'accueil
Pays membre hôte
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Retrait de l'Union européenne
Retrait de l’UE
Retrait d’un État membre de l’UE
Règlement de Dublin
Résiduel de la personnalité et du comportement
Sortie de l'UE
Sortie de l’Union européenne
État d'accueil
État hôte
État membre
État membre d'accueil
État membre de l’UE qui se retire de l’Union
État membre hôte

Traduction de «états membres n’entrent » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
État d'accueil | État hôte | État membre d'accueil | État membre hôte | pays d'accueil | pays hôte | pays membre d'accueil | pays membre hôte

host country | host Member State | host state


Règlement (CE) n° 343/2003 du Conseil du 18 février 2003 établissant les critères et mécanismes de détermination de l'État membre responsable de l'examen d'une demande d'asile présentée dans l'un des États membres par un ressortissant d'un pays tiers | Règlement (UE) n° 604/2013 du Parlement européen et du Conseil du 26 juin 2013 établissant les critères et mécanismes de détermination de l’État membre responsable de l’examen d’une demande de protection internationale introduite dans l’un des États membres par un ressortissant de pays tiers ou un apatride ...[+++]

Dublin Regulation | Regulation (EC) No 343/2003 establishing the criteria and mechanisms for determining the Member State responsible for examining an asylum application lodged in one of the Member States by a third-country national | Regulation (EU) No 604/2013 establishing the criteria and mechanisms for determining the Member State responsible for examining an application for international protection lodged in one of t ...[+++]


Accord entre les États membres de l'Union européenne concernant les demandes d'indemnités présentées par un État membre à l'encontre d'un autre État membre en cas de dommages causés aux biens lui appartenant, qu'il utilise ou qu'il exploite, ou de blessure ou de décès d'un membre du personnel militaire ou civil de ses services dans le cadre d'une opération de gestion de crises menée par l'Union européenne

Agreement between the Member States of the European Union concerning claims introduced by each Member State against any other Member State for damage to any property owned, used or operated by it or injury or death suffered by any military or civilian staff of its services, in the context of an EU crisis management operation


retrait de l’UE [ Brexit | droit de se retirer de l'UE | droit de se retirer de l'Union européenne | État membre de l’UE qui se retire de l’Union | pays de l’UE qui se retire de l’Union | retrait de l'Union européenne | retrait d’un État membre de l’UE | sortie de l'UE | sortie de l’Union européenne ]

withdrawal from the EU [ Brexit | exit from the European Union | leaving the EU | right of withdrawal from the EU | right of withdrawal from the European Union | withdrawal from the European Union | withdrawal of a Member State from the EU | withdrawing EU country | withdrawing EU Member State ]




Frontex [ Agence européenne de garde-frontières et de garde-côtes | Agence européenne pour la gestion de la coopération opérationnelle aux frontières extérieures des États membres de l’Union européenne ]

Frontex [ European Agency for the Management of Operational Cooperation at the External Borders of the Member States of the European Union | European Border and Coast Guard Agency ]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


Ulcère variqueux (membres inférieurs, toute localisation) Tout état classé en I83.9 avec ulcère ou précisé comme étant ulcéré

Any condition in I83.9 with ulcer or specified as ulcerated Varicose ulcer (lower extremity, any part)


Etats mentionnés en T82.0 dus à une prothèse interne de fixation d'os d'un membre

Conditions listed in T82.0 due to internal fixation device of bones of limb
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Si, pour un produit en stock, les coûts déclarés par un État membre, qui entrent dans le calcul visé aux points 3 et 4, dépassent de deux fois la moyenne arithmétique des coûts déclarés pour ce calcul par les autres États membres, ce coût est alors ramené au niveau de cette moyenne.

If the costs for a product in storage declared by a Member State and used in the calculation referred to in points 3 and 4 are more than twice the arithmetic mean of the costs declared for this calculation by the other Member States, then that cost shall be reduced to the level of the arithmetic mean.


1. Le présent règlement remplace, entre les États membres, la convention de Bruxelles de 1968, sauf en ce qui concerne les territoires des États membres qui entrent dans le champ d’application territorial de cette convention et qui sont exclus du présent règlement en vertu de l’article 355 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne.

1. This Regulation shall, as between the Member States, supersede the 1968 Brussels Convention, except as regards the territories of the Member States which fall within the territorial scope of that Convention and which are excluded from this Regulation pursuant to Article 355 of the TFEU.


1. Le présent règlement remplace, entre les États membres, la convention de Bruxelles de 1968, sauf en ce qui concerne les territoires des États membres qui entrent dans le champ d'application territorial de cette convention et qui sont exclus du présent règlement en vertu de l'article 355 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne.

1. This Regulation shall, as between the Member States, supersede the 1968 Brussels Convention, except as regards the territories of the Member States which fall within the territorial scope of that Convention and which are excluded from this Regulation pursuant to Article 355 of the Treaty on the Functioning of the European Union.


(8bis) La Convention de Bruxelles de 1968 continue à s'appliquer en ce qui concerne les territoires des États membres qui entrent dans le champ d'application territorial de cette convention et qui sont exclus du présent règlement en vertu de l'article 355 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne (ex-considérant 30)

(8a) The 1968 Brussels Convention continues to apply to the territories of the Member States which fall within the territorial scope of that Convention and which are excluded from this Regulation pursuant to Article 355 of the Treaty on the Functioning of the European Union (ex-Recital 30)


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1. Le présent règlement remplace, entre les États membres, la convention de Rome, sauf en ce qui concerne les territoires des États membres qui entrent dans le champ d'application territorial de cette convention et qui sont exclus du présent règlement en vertu de l'article 299 du traité.

1. This Regulation shall replace the Rome Convention in the Member States, except as regards the territories of the Member States which fall within the territorial scope of that Convention and to which this Regulation does not apply pursuant to Article 299 of the Treaty.


- Enfin, l’une des principales préoccupations est que les différentes étapes de la mise en œuvre du présent deuxième paquet énergie par les États membres nentrent pas dûment en ligne de compte.

- Finally, one of the major concerns is that the different stages of implementation between Member States of the present 2 energy package are not duly taken into account.


1. Le présent règlement remplace, entre les États membres, la convention de Rome, sauf en ce qui concerne les territoires des États membres qui entrent dans le champ d'application territorial de cette convention et qui sont exclus du présent règlement en vertu de l'article 299 du traité.

1. This Regulation shall replace the Rome Convention in the Member States, except as regards the territories of the Member States which fall within the territorial scope of that Convention and to which this Regulation does not apply pursuant to Article 299 of the Treaty.


1. accueille les nouveaux États membres qui entrent dans l'espace Schengen, en soulignant l'importance symbolique et historique de cet événement qui met un terme aux divisions antérieures de l'Europe et en les félicitant pour les efforts considérables que certains d'entre eux ont consentis afin d'être prêts et de respecter toutes les conditions de Schengen sur une période aussi courte;

1. Welcomes the new Member States entering the Schengen area, stresses the symbolic and historic importance of this event with a view to ending the former divisions in Europe and congratulates those Member States on the tremendous efforts that some of them have made in order to be ready and to respect all the Schengen requirements in such a short period of time;


5. Si, pour un produit en stock, les coûts réels déclarés par un État membre, qui entrent dans le calcul visé au paragraphe 3, dépassent de deux fois la moyenne arithmétique de coûts réels déclarés par les autres États membres, ce coût est ramené au niveau de cette moyenne

5. If the real costs for a product in storage declared by a Member State and used in the calculation referred to in paragraph 3 are more than twice the arithmetic mean of the real costs declared by the other Member States, then that cost shall be reduced to the level of the arithmetic mean.


1. Le présent règlement remplace, entre les États membres, la convention de Bruxelles, sauf en ce qui concerne les territoires des États membres qui entrent dans le champ d'application territorial de cette convention et qui sont exclus du présent règlement en vertu de l'article 299 du traité.

1. This Regulation shall, as between the Member States, supersede the Brussels Convention, except as regards the territories of the Member States which fall within the territorial scope of that Convention and which are excluded from this Regulation pursuant to Article 299 of the Treaty.




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états membres n’entrent ->

Date index: 2025-07-14
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