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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Avec les états en O08.0
Avec les états en O08.1
Avec les états en O08.2
Avec les états en O08.3-008.9
Avec les états en O08.3-O08.9
CONUS
Construction de l'État
Construction de la nation
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Nouvelle inscription
Paranoïa
Psychose SAI
Reconstruction d'une nation
Reconstruction de l'État
Réimmatriculation
Résiduel de la personnalité et du comportement
Stress
Territoire continental des États-Unis
Zone continentale des États-Unis
État
État laïc
État laïque
États-Unis continentaux
États-Unis d'Amérique continentaux
état de réimmatriculation
états continentaux des États-Unis

Vertaling van "état de réimmatriculation " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les catégories O03-O06: Avortement incomplet comprend la rétention des produits de conception après un avortement. Code Titre .0 Incomplet, compliqué d'une infection de l'appareil génital et des organes pelviens Avec les états en O08.0 .1 Incomplet, compliqué d'une hémorragie retardée ou sévère Avec les états en O08.1 .2 Incomplet, compliqué d'une embolie Avec les états en O08.2 .3 Incomplet, avec complications autres et non précisées Avec les états en O08.3-008.9 .4 Incomplet, sans complication .5 Complet ou sans précision, compliqué d'une infec ...[+++]

Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories O03-O06: Incomplete abortion includes retained products of conception following abortion. Code Title .0 Incomplete, complicated by genital tract and pelvic infection With conditions in O08.0 .1 Incomplete, complicated by delayed or excessive haemorrhage With conditions in O08.1 .2 Incomplete, complicated by embolism With conditions in O08.2 .3 Incomplete, with other and unspecified complications With conditions in O08.3-O08.9 .4 Incomplete, without complication .5 Complete or unspecified, complicated by genital tract and pelvic infection With conditions in ...[+++]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


nouvelle inscription [ réimmatriculation ]

reregistration [ re-registration ]


Définition: Trouble transitoire, survenant chez un individu ne présentant aucun autre trouble mental manifeste, à la suite d'un facteur de stress physique et psychique exceptionnel et disparaissant habituellement en quelques heures ou en quelques jours. La survenue et la gravité d'une réaction aiguë à un facteur de stress sont influencées par des facteurs de vulnérabilité individuels et par la capacité du sujet à faire face à un traumatisme. La symptomatologie est typiquement mixte et variable et comporte initialement un état d'hébétude caractérisé par un certain rétrécissement du champ de la conscience et de l'attention, une impossibili ...[+++]

Definition: A transient disorder that develops in an individual without any other apparent mental disorder in response to exceptional physical and mental stress and that usually subsides within hours or days. Individual vulnerability and coping capacity play a role in the occurrence and severity of acute stress reactions. The symptoms show a typically mixed and changing picture and include an initial state of daze with some constriction of the field of consciousness and narrowing of attention, inability to comprehend stimuli, and disorientation. This state may be followed either by further withdrawal from the surrounding situation (to th ...[+++]




Accord de coopération entre, d'une part, la Communauté économique européenne et, d'autre part, les pays parties à la charte du Conseil de coopération pour les États arabes du Golfe (l'État des Émirats arabes unis, l'État de Bahrein, le Royaume d'Arabie Saoudite, le sultanat d'Oman, l'État de Qatar et l'État de Koweit)

Cooperation Agreement between the European Economic Community, of the one part, and the countries parties to the Charter of the Cooperation Council for the Arab States of the Gulf (the State of the United Arab Emirates, the State of Bahrain, the Kingdom of Saudi Arabia, the Sultanate of Oman, the State of Qatar and the State of Kuwait) of the other part


construction de l'État [ construction de la nation | reconstruction d'une nation | reconstruction de l'État ]

state-building [ nation-building ]




zone continentale des États-Unis [ CONUS | états continentaux des États-Unis | territoire continental des États-Unis | États-Unis continentaux | États-Unis d'Amérique continentaux ]

continental United States [ CONUS | continental USA ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Lorsqu’ils achètent une voiture dans un autre État membre ou la transfèrent vers un État membre différent de celui où ils l’ont achetée (par exemple à la suite d’un changement de domicile), les citoyens de l’Union sont fréquemment confrontés à de lourdes formalités administratives en vue de sa réimmatriculation ainsi que, le cas échéant, à un double paiement de la taxe d’immatriculation, les législations nationales sur la taxation de la première immatriculation étant appliquées sans aucune coordination.

When buying a car in another Member State or transferring it to a Member State different from that where it was bought (e.g. when changing residence), EU citizens are frequently faced with cumbersome re-registration formalities and paperwork and, possibly, double payment of registration tax, because national laws on taxation of the first registration are applied in an uncoordinated manner.


5 ter. Les certificats de contrôle technique sont reconnus mutuellement par tous les États membres aux fins de la réimmatriculation d'un véhicule transféré d'un État membre à un autre, à condition que le certificat soit valable en ce qui concerne la fréquence établie dans l'État membre de réimmatriculation.

5b. Roadworthiness certificates shall be mutually recognised by all Member States for the purpose of re-registration of a vehicle transferred from one Member State to another, provided the certificate meets the requirements of the re-registering Member State regarding the frequency of testing.


En outre, le nouveau texte prévoit la reconnaissance mutuelle du certificat de contrôle technique des véhicules réimmatriculés dans un autre État membre.

In addition, the new text provides for the mutual recognition of roadworthiness certificates in the event of re-registration of a vehicle in another member state.


En 2012, la Commission a présenté une proposition visant à simplifier la réimmatriculation des véhicules automobiles transférés entre les États membres (voir IP/12/349), qui pourrait se traduire par des économies totales d’au moins à 1,5 milliard € par an pour les entreprises, les citoyens et les autorités compétentes dans ce domaine.

In 2012, the Commission presented a proposal to simplify the re-registration of motor vehicles moved to another Member State (see IP/12/349), which could result in total savings of at least €1.5 billion per year for businesses, citizens and registration authorities.


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L’obligation de faire réimmatriculer des véhicules en provenance d’un autre État membre sera limitée; par exemple, les citoyens qui travaillent dans un autre État membre et qui utilisent une voiture d'entreprise ne seront pas tenus de la faire réimmatriculer.

The re-registration of vehicles coming from another EU country will be limited, for example citizens who work in another EU country using a car registered by their employer will not need to re-register it.


Globalement, les formalités administratives pour la réimmatriculation – au sein de l'UE – de voitures, camionnettes, autobus et camions seront largement simplifiées, notamment en cas de déménagement dans un autre pays de l'UE ou en cas d'achat d'une voiture d'occasion dans un autre État membre.

Generally administrative formalities for the re-registration within the EU of cars, vans, buses and trucks will be greatly simplified, for example when moving residence from one EU country to another and when purchasing a second hand car from another EU country.


Lorsqu’ils achètent une voiture dans un autre État membre ou la transfèrent vers un État membre différent de celui où ils l’ont achetée (par exemple à la suite d’un changement de domicile), les citoyens de l’Union sont fréquemment confrontés à de lourdes formalités administratives en vue de sa réimmatriculation ainsi que, le cas échéant, à un double paiement de la taxe d’immatriculation, les législations nationales sur la taxation de la première immatriculation étant appliquées sans aucune coordination.

When buying a car in another Member State or transferring it to a Member State different from that where it was bought (e.g. when changing residence), EU citizens are frequently faced with cumbersome re-registration formalities and paperwork and, possibly, double payment of registration tax, because national laws on taxation of the first registration are applied in an uncoordinated manner.


Le règlement permettra de mieux lutter contre le vol de véhicules dans la mesure où il autorise les services d'immatriculation publics à avoir accès à ces informations et à consulter le SIS avant de réimmatriculer un véhicule importé d'un autre État membre.

The Regulation will contribute to better combating the theft of vehicles, by allowing public vehicles registration authorities to attain this information and to consult the SIS prior to re-registering a vehicle imported from another EU Member State.


Les États membres arrêtent les mesures nécessaires afin que tout véhicule soumis à l'obligation d'immatriculation sur leur territoire mais immatriculé dans un autre État soit réimmatriculé dans un délai de trois mois.

Member States shall take the necessary measures to ensure that any vehicle to which the registration requirement in their territory applies and which bears a number plate of another country is re-registered within a period of three months.


Il importe de souligner qu'il n'existe actuellement aucune règle internationale réellement capable de freiner cette concurrence fiscale, et qu'il n'existe guère d'entraves administratives, juridiques ou techniques à la réimmatriculation d'un navire ailleurs que dans un État membre.

It should be emphasised that there are no effective international rules at present to curb such tax competition and few administrative, legal or technical barriers to moving a ship's registration from a Member State's register.


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