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Contingent
Contingent quantitatif
Contingentement
Difficulté étant au lit
Document n'étant pas généré automatiquement
Document préparé à la main
Dégressif quantitatif
Entreprise n'étant pas assujettie à la LPFP
Escompte de quantité
Escompte de volume
Escompte sur la quantité
Escompte sur quantité
La plus longue étant retenue
La plus longue étant à retenir
Limitation quantitative
Lot économique
Organisme n'étant pas assujetti à la LPFP
Organisme n'étant pas régi par la LPFP
Organisme non assujetti à la LPFP
Pilote n’étant pas aux commandes
Plafond quantitatif
Quantité de commande
Quantité de réapprovisionnement
Quantité à approvisionner
Quantité à commander
Quantité à réapprovisionner
Quantité économique
Quantité économique d'approvisionnement
Quantité économique de réapprovisionnement
Qui commet un délit tout en étant libéré sous caution
Remise
Remise de gros
Remise quantitative
Remise quantité
Remise sur la quantité
Remise sur quantité
Restriction quantitative

Vertaling van "étant en quantités " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
organisme n'étant pas assujetti à la LPFP [ organisme non assujetti à la LPFP | entreprise n'étant pas assujettie à la LPFP | organisme n'étant pas régi par la LPFP ]

non PSSA agency [ non-PSSA firm ]


la plus longue de ces périodes étant prise en considération [ la plus longue étant retenue | la plus longue étant à retenir ]

whichever is the longer


remise sur quantité | remise quantitative | remise sur la quantité | remise quantité | remise de gros | remise | dégressif quantitatif | escompte sur la quantité | escompte de volume | escompte de quantité | escompte sur quantité

quantity discount | quantity rebate | bulk discount | discount for quantities


document n'étant pas généré automatiquement [ document préparé à la main | document n'étant pas généré au moyen d'un procédé automatisé ]

manual document


quantité de réapprovisionnement | quantité de commande | quantité à commander | quantité à réapprovisionner | quantité à approvisionner

reorder quantity | replenishment order quantity


quantité économique | quantité économique d'approvisionnement | quantité économique de réapprovisionnement | lot économique

economic order quantity | EOQ | economic lot size | minimum cost order quantity


pilote n’étant pas aux commandes

pilot non-flying | PNF [Abbr.]




qui commet un délit tout en étant libéré sous caution

bail breaker


restriction quantitative [ contingent | contingentement | contingent quantitatif | limitation quantitative | plafond quantitatif ]

quantitative restriction [ quantitative ceiling | quota ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
c) soit pour la quantité d’eau-de-vie, de vin ou des matières aromatiques contenant une quantité d’eau-de-vie, vérifiée par un officier de l’accise comme étant la quantité importée au Canada par le réclamant; et

(c) is for the amount of spirits, wine or flavouring materials having a spirit content, verified by an Excise Officer as being the amount thereof imported into Canada by the claimant; and


Nous avons défini la consommation personnelle comme étant la quantité dont une personne a besoin pour trois mois.

We have defined personal use as the amount an individual would need for three months.


e bis) à être livrés à un établissement de recherche et développement, à un laboratoire ou à un service administratif agréés, ou à toute autre partie agréée à des fins de contrôle de la qualité, d'examen liminaire préalable à la commercialisation ou de vérification quant à d'éventuelles contrefaçons, à condition que les produits concernés ne soient pas considérés comme étant en quantités commerciales, étant ajouté que:

(ea) delivery to an approved research and development facility, laboratory, government department or other approved party for the purpose of quality testing, pre-market introductory examination and verification for possible counterfeiting, provided that the goods involved are not deemed to be in commercial quantities, where:


e bis) à être livrés à un établissement de recherche et développement, à un laboratoire ou à un service administratif agréés, ou à toute autre partie agréée à des fins de contrôle de la qualité, d'examen liminaire préalable à la commercialisation ou de vérification quant à d'éventuelles contrefaçons, à condition que les produits concernés ne soient pas considérés comme étant en quantités commerciales, étant ajouté que:

(ea) delivery to an approved research and development facility, laboratory, government department or other approved party for the purpose of quality testing, pre-market introductory examination and verification for possible counterfeiting, provided that the goods involved are not deemed to be in commercial quantities, where:


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(e bis) à être livrés à un établissement de recherche et développement, à un laboratoire ou à un service administratif agréé, ou à toute autre partie agréée, à des fins de contrôle de la qualité, d'examen liminaire préalable à la commercialisation ou de vérification quant à d'éventuelles contrefaçons, à condition que les produits concernés ne soient pas considérés comme étant en quantités commerciales; à cet égard, les États membres peuvent:

(ea) delivery to an approved research and development facility, laboratory, government department or other approved party for the purpose of quality testing, pre-market introductory examination and verification for possible counterfeiting, provided that the goods involved are not deemed to be in commercial quantities, where:


e bis) à être fournis à un centre de recherche et développement, à un laboratoire ou à un service public agréé, ou à tout autre partie agréée, à des fins de contrôle de la qualité, d'un examen liminaire préalable à la commercialisation et d'opérations de contrôle portant sur d'éventuelles contrefaçons, à condition que les produits concernés ne soient pas considérés comme étant en quantités commerciales.

(ea) delivery to an approved RD facility, laboratory, government department or other approved party for the purpose of quality testing, pre-market introductory examination and verification for possible counterfeiting, provided that the goods involved are not deemed to be in commercial quantities.


Sans pour autant réduire la quantité maximale pour ces phosphates au point où les fabricants n'en retireraient plus aucune fonction technologique, cet amendement réduit la quantité maximale pour les phosphates E 338 et E 452 dans les arômes, de sorte que, même si l'arôme constituait 1% de la denrée – la quantité habituelle étant d'environ 0,1% ‑, la quantité de phosphates dans le produit alimentaire serait inférieure à 500 mg/kg, ce qui est une limite sûre pour les phosphates dans les aliments.

Without reducing the level so much as to make it difficult for manufacturers to gain any technological function from these phosphates, this amendment reduces the maximum level for E338 to E452 phosphates in flavourings to ensure that even if the flavouring comprised 1% of the foodstuff (the usual level is about 0.1%), the amount of phosphates in the foodstuff would be safely below the 500mg/kg limit for phosphates in foodstuffs.


Le sénateur Joyal : J'aimerais revenir à la page 2 de votre mémoire où je lis que la quantité minimale en matière de possession est, selon la loi, « définie comme étant la quantité moyenne qu'une personne consomme pendant une période de 10 jours».

Senator Joyal: I would like to come back to page 2 of your brief where I read that the minimum possession for which the act provides is ``defined as the average individual quantity sufficient for 10 days' usage for one person'. '


Cette loi déclarait expressément que le fait d'acquérir, d'utiliser ou de posséder n'importe quelle drogue, en quantité correspondant à un usage personnel, qui est défini comme étant la quantité que la personne moyenne utiliserait en 10 jours, ne constitue plus une infraction pénale

It expressly declares that it is no longer a criminal offence to acquire, use or possess any drugs for quantities of personal usage, which is defined as the quantity that the average individual would use over the course of 10 days.


En fait, l'industrie a assez bien réussi à améliorer son intensité énergétique—l'intensité énergétique étant la quantité d'énergie utilisée par unité de production.

Industry in fact has done a fairly decent job in improving its energy intensity—energy intensity being the energy used per product per unit of production.


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