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Traduction de «était précisément inclus » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
la microradiographie permet d'identifier avec précision les inclusions non métalliques

microradiographic analysis permit an accurate identification of non-metallic inclusions
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le groupe d'experts a constaté qu'étant donné que les pays sont obligés de suivre les normes internationales où c'est possible, étant donné que le Codex était précisément inclus à titre de norme internationale, et étant donné que la norme européenne était plus stricte que le Codex, les interdictions européennes concernant le boeuf en provenance de l'Amérique du Nord n'étaient pas justifiées en droit international et devaient être abrogées.

The panel found that since countries are obliged to follow international standards where possible, since the Codex was specifically included as an international standard, and since the European standard was stricter than Codex, European bans on North American beef were unjustifiable under international trade law and must cease.


M. John Manley: Tout d'abord, il faut comprendre qu'après les élections de 1993, une entente a été conclue précisant que l'eau dans son état naturel, c'est-à-dire l'eau en vrac, n'était pas incluse dans l'ALENA.

Mr. John Manley: First of all, understand that subsequent to the election in 1993 a clarification was agreed upon that water in its natural state, essentially bulk water, was not included in NAFTA.


[«Prix proposé pour les actifs faisant l'objet de l'offre; le cas échéant, implications potentielles pour la valeur de tous les actifs qui ne sont pas inclus dans l'offre; le cas échéant, frais relatifs à la scission supplémentaire des actifs choisis dans l'offre remise; frais relatifs à l'exécution des principaux scénarios et des conditions de l'offre remise; et probabilité de conclusion de la transaction»]. La précision suivante était par ailleurs intégrée: «the closing probability will be assessed by taking ...[+++]

It was further explained that: ‘the closing probability will be assessed by taking into consideration the (i) outstanding due diligence requirements; (ii) secured financing for the transaction, supported by confirmation of financing partners; (iii) required steps for the regulatory clearance; (iv) required internal approval steps until the transaction could be consummated; and (v) strategic rationale for the acquisition or future plans for the assets of the NG, MSR and CMHN and the likelihood of their realisation’.


Troisième moyen, selon lequel le Tribunal a mal interprété l’ajout des mots «en tant que tel» (ajoutés le 25 juin 2007) à la mention relative au sénateur Georgias dans l’annexe au règlement (et à la position commune) en ce sens qu’il s’agissait d’une «simple précision» selon laquelle la seule qualité de membre du gouvernement était suffisante pour être inclus dans la liste (point 58 de l’arrêt):

Third plea in law, that the General Court erred in interpreting the addition of the words ‘as such’ (added on 25 June 2007) to Senator Georgias’ listing in the Annex to the Regulation (and the Common Position) to be a ‘mere clarification’ that the mere status as a member of government was sufficient for inclusion (para. 58 of the Judgment):


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le Tribunal a mal interprété l’ajout de ces mots en tant qu’il s’agirait d’une «simple précision» de ce que le seul statut de membre du gouvernement était suffisant pour être inclus dans la liste.

The General Court erred in interpreting the addition of those words as a ‘mere clarification’ that the mere status as a member of government was sufficient for inclusion


Concernant les amendements 4 et 10 introduisant une nouvelle définition du gazole professionnel pour les véhicules de 3,5 tonnes minimum, j’aimerais préciser que la proposition n’était pas incluse dans la proposition originale.

As regards Amendments 4 and 10 introducing a new definition of commercial diesel for motor vehicles not less than 3.5 t, I would like to clarify that the suggestion was not included in the original proposal.


Une précision à ce sujet: monsieur Jean, la raison pour laquelle vous n'êtes peut-être pas au courant de l'inclusion des bagages dans la déclaration des droits des voyageurs aériens de l'Union européenne, c'est que cela n'avait pas été inclus dans le décret de février 2005; c'était une mesure préexistante, adoptée en 2002.

Just to be clear about this, the reason, Mr. Jean, you may be unaware of the inclusion of baggage in the European Union air passenger bill of rights was because it was not included in the February 2005 proclamation; it was an existing measure that had already passed in 2002.


Il n’était par exemple pas précisé à quel moment le projet parviendrait, avec l’aide du Fonds pour l’énergie incluse, à une valeur actuelle nette de zéro.

It was e.g. not specified when the project would reach — with the support from the Energy Fund included — a zero net present value.


Le projet de loi précise également que s'ils publient maintenant, ils disposeront de 20 années de protection de l'oeuvre publiée, un élément qui n'était pas inclus dans les modifications de 1997.

This bill also clarifies that if they publish now, they would receive 20 years of protection of the published work, which was not included in the 1997 amendments.


L'Association du Barreau canadien a précisé que cette disposition n'était pas incluse dans le projet de loi C-67 et n'avait pas fait l'objet des mêmes consultations que les autres modifications proposées dans le projet de loi.

The Canadian Bar Association stated that the wiretap provision was not included in Bill C-67 and was not subject to the same level of consultation as the other proposed amendments in the bill.




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Date index: 2023-10-17
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