Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Cette mesure repose sur une base volontaire

Vertaling van "était basée cette " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
cette notification n'était pas susceptible de faire l'objet d'un recours

this notification was not actionable


Définition: Dans de nombreux cas, une perturbation du sommeil est l'un des symptômes d'un autre trouble mental ou physique. Savoir si, chez un patient donné, un trouble du sommeil est une perturbation indépendante ou simplement l'une des manifestations d'un autre trouble classé, soit dans ce chapitre, soit dans d'autres chapitres, doit être précisé sur la base des éléments cliniques et de l'évolution, aussi bien qu'à partir de considérations et de priorités thérapeutiques au moment de la consultation. En règle générale, ce code doit être utilisé conjointement à d'autres diagnostics pertinents décrivant la psychopathologie et la physiopat ...[+++]

Definition: In many cases, a disturbance of sleep is one of the symptoms of another disorder, either mental or physical. Whether a sleep disorder in a given patient is an independent condition or simply one of the features of another disorder classified elsewhere, either in this or in others, should be determined on the basis of its clinical presentation and course as well as on the therapeutic considerations and priorities at the time of the consultation. Generally, if the sleep disorder is one of the major complaints and is perceived as a condition in itself, the present code should be used along with other pertinent diagnoses describi ...[+++]


cette mesure repose sur une base volontaire

this measure rests upon a voluntary basis


La couleur de cette reproduction peut ne pas correspondre exactement à la couleur de l'original. La détection de faux documents ne peut donc se faire sur la seule base de la couleur.

The colour of the reproduction may not correspond exactly to that of the original. The detection of document fraud should not be based on colour comparison alone.
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
En outre, le plan d'affaires 1999 était basé sur l'hypothèse que So.Ge.A.AL se verrait octroyer la concession globale cette même année.

In addition, the 1999 business plan was based on the assumption So.Ge.A.AL would be awarded the comprehensive concession that same year.


Cette directive était basée exclusivement sur le traité CE, et plus spécialement la disposition relative à la protection de l'environnement.

This was exclusively based on the EC Treaty, and more particularly the provision on environmental protection.


Cette demande était basée sur une demande écrite de 40 députés.

This request was based on a written request from forty Members.


Si vous la comparez à la démonstration Nano-Dialogue, que vous citez dans votre question, vous verrez que cette dernière n’était basée que sur 700 participants.

If you compare it to the NanoDialogue exhibition, which you mention in your question, this one was based on 700 respondents.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
Le fait qu'une législation antérieure, dans le même domaine, était basée sur une combinaison similaire d'articles du traité ne constitue pas un précédent contraignant, notamment en l'absence de toute décision de la Cour de justice sur cette base juridique combinée.

The fact that preceding legislation in this field was based on a similar combination of Treaty articles does not amount to a binding precedent, particularly in the absence of any decision of the Court of Justice on that combined legal basis.


Notre proposition était basée sur cette idée, et j’espère que cette proposition est suffisamment ambitieuse pour atteindre nos objectifs.

Our proposal was based on that thinking and I believe that this proposal is ambitious enough to achieve our goals.


Cette ligne directrice était basée sur le concept des « recettes nettes substantielles » défini à l'article 29, paragraphe 4, point a), du règlement (CE) n° 1260/1999 portant dispositions générales sur les fonds structurels.

The advice issued was based on the concept of "substantial net revenue" taken from the Structural Funds general Regulation (EC) No 1260/1999, Article 29(4)(a).


2. Le système de vérification de la cohérence dans le cadre de cette enquête était basé sur des exceptions.

2. The system of checking coherence within this survey was based on exceptions.


Cette conclusion était basée sur l'idée qu'en général ces accords constituent un instrument valable dans le cadre d'une politique active en matière de retour, car ils définissent clairement des obligations et des procédures pour faciliter les retours et les rendre plus rapides.

This conclusion was based on the recognition that, generally, such agreements constitute a valuable instrument in an active return policy as they set out clear obligations and procedures in order to facilitate and speed-up returns.


Cette réglementation était basée sur des valeurs communes, telles que la liberté d'expression, le droit de réponse, le pluralisme, la protection des droits d'auteur, la promotion de la diversité culturelle et linguistique, la protection des mineurs et de la dignité humaine ainsi que la protection des consommateurs.

This regulation has been based on common values, such as freedom of expression and the right of reply, pluralism, protection of copyright, promotion of cultural and linguistic diversity, protection of minors and of human dignity, consumer protection.




Anderen hebben gezocht naar : était basée cette     


datacenter (12): www.wordscope.be (v4.0.br)

était basée cette ->

Date index: 2021-02-18
w