Traduction de «établis à brève » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

grange adossée à la colline [ grange à flanc de colline | grange à flanc de coteau | grange adossée à la pente | grange-étable à flanc de colline | étable adossée à la colline ]
bank barn [ banked barn | basement barn ]

étable sur poteaux [ grange sur poteaux | étable à poteaux | grange à charpente à poteaux ]
pole barn

étable à boxes pivotants | étable à stalles pivotants
swivel-stall cowshed

bouverie [ étable à boeufs | étable à bovins de boucherie ]
beef barn [ ox-stall ]

étable sur poteaux | étable à poteaux | grange sur poteaux
pole barn

danger de feu à brève échéance
short-term fire danger

calendrier établi à moyenne échéance
medium term timetable

étable à lisier | étable sans paille | étable sur caillebotis
cowshed with grid | dry cattle house | dry lot

gestionnaire de FIA établi dans un pays tiers | gestionnaire de fonds d'investissement alternatifs établi dans un pays tiers | gestionnaire établi dans un pays tiers
non-EU AIFM

il est constant que (fait établi = la Cour a constaté que)
constant (it is - that)

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Des plans de reconstitution seront établis à brève échéance pour les stocks halieutiques les plus menacés.
Plans for rebuilding the stocks of the most threatened species will be established in the near future.

le nom et les coordonnées du point de contact de RLL de l'État membre où le plaignant est établi ou réside habituellement, ainsi qu'une brève description des fonctions visées à l'article 7, paragraphe 2, point a).
the name and contact details of the ODR contact point in the Member State where the complainant party is established or resident, as well as a brief description of the functions referred to in point (a) of Article 7(2).

le nom et les coordonnées du point de contact de RLL de l'État membre où le défendeur est établi ou réside habituellement, ainsi qu'une brève description des fonctions visées à l'article 7, paragraphe 2, point a);
the name and contact details of the ODR contact point in the Member State where the respondent party is established or resident, as well as a brief description of the functions referred to in point (a) of Article 7(2).

le nom et les coordonnées du point de contact de RLL de l'État membre où le défendeur est établi ou réside habituellement, ainsi qu'une brève description des fonctions visées à l'article 7, paragraphe 2, point a).
the name and contact details of the ODR contact point in the Member State where the respondent party is established or resident, as well as a brief description of the functions referred to in point (a) of Article 7(2).

2. Lorsque, dans le cas visé à l'article 17, paragraphe 1, point a) iii), le rapport d'exportation prévu à l'article 25, paragraphe 1, ne peut être établi à la fin d'un mouvement de produits soumis à accise, soit que le système informatisé soit indisponible dans l'État membre d'exportation, soit que, dans la situation visée à l'article 26, paragraphe 1, les procédures visées à l'article 26, paragraphe 2, n'aient pas encore été accomplies, les autorités compétentes de l'État membre d'exportation envoient aux autorités de l'État membre d'expédition un document papier contenant les mêmes données que le rapport d'exportation et attestant que le mouvement a pris fin, sauf à ce que le rapport d'exportation prévu à l'article 25, paragraphe 1, puisse être établi à brève échéance via le système informatisé ou dans des cas dûment justifiés.
2. When, in the case referred to in Article 17(1)(a)(iii), the report of export provided for in Article 25(1) cannot be completed at the end of a movement of excise goods either because the computerised system is unavailable in the Member State of export or because, in the situation referred to in Article 26(1), the procedures referred to in Article 26(2) have not yet been carried out, the competent authorities of the Member State of export shall send to the competent authorities of the Member State of dispatch a paper document containing the same data as the report of export and certifying that the movement has ended, except where the report of export provided for in Article 25(1) can be completed promptly via the computerised system, or in duly justified cases.

Par ailleurs, il peut être établi, dans certains cas, que les recommandations ne seront pas appliquées à brève échéance, ou ne pourront pas l’être.
In addition to this it can be established in certain cases that such recommendations will not or cannot be implemented in the immediate future.

i) lorsqu'il s'agit de biens achetés à un prix établi sur un marché de produits de base et d'achats de biens effectués à des conditions exceptionnellement avantageuses qui ne se présentent qu'à très brève échéance, dans le cadre de ventes inhabituelles et non lors d'achats courants effectués auprès de fournisseurs ordinaires.
(i) for quoted goods purchased on a commodity market and for purchases of goods made under exceptionally advantageous conditions which only arise in the very short term in the case of unusual disposals and not for routine purchases from regular suppliers.