Vertaling van "établie ou révisée " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

branche de production établie [ secteur d'activité établi | branche d'activité établie | branche d'industrie établie ]
established industry

échelle d'intelligence de Wechsler pour adultes, révisée
Wechsler adult intelligence test - revised

directive établie au préalable mise en application
Current and verified advance directive

échelle mobile des salaires établie sur les prix de vente | échelle mobile établie sur les prix de vente
selling price sliding scale

coopération établie au niveau précompetitif | coopération établie au niveau préconcurrentiel
cooperative venture at the pre-competitive stage

échelle mobile des salaires établie sur le coût de la vie | échelle mobile établie sur le coût de la vie
cost-of-living sliding scale

Cartes nouvelles et révisées [ Nouvelles cartes et cartes révisées ]
New and Revised Maps List [ New and Revised Maps ]

Ébauche révisée du vérificateur général adjoint/sous-vérificateur général [ Ébauche révisée du VGA/SVG ]
Assistant Auditor General/Deputy Auditor General Reviewed Draft [ AAG/DAG Reviewed Draft ]

citoyen suisse établi | citoyenne établie | Suisse établi | Suissesse établie
domiciled Swiss citizen | resident Swiss citizen

Convention de Paris du 20 mars 1883 pour la protection de la propriété industrielle, révisée à Stockholm le 14 juillet 1967
Paris Convention of 14 July 1967 for the Protection of Industrial Property

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Convention fixant les conditions de travail et le régime pécuniaire des agents interprètes de conférence (AIC) (et ses Modalités d’application) établie le 28 juillet 1999 telle qu’annotée le 13 octobre 2004 et révisée le 31 juillet 2008.
Agreement on working conditions and the pecuniary regime for auxiliary conference interpreters (ACIs) (and the implementing rules therefor), as established on 28 July 1999, amended on 13 October 2004 and revised on 31 July 2008.

L'article 8, point c), du nouveau protocole dispose que la contrepartie financière est révisée ou suspendue "si l'Union constate une violation des éléments essentiels et fondamentaux des droits de l'homme tels que prévus par l'article 9 de l'accord de Cotonou et à la suite de la procédure établie aux articles 8 et 96 dudit accord.
Article 8(c) of the new protocol establishes that the financial contribution shall be reviewed or suspended “if the European Union notes that there has been a violation of the essential and fundamental human rights provided for in Article 9 of the Cotonou Agreement and following the procedure provided for in articles 8 and 96 of that Agreement.

La stratégie d’audit révisée est établie selon le modèle figurant à l’annexe VI, en indiquant les modifications apportées».
The revised audit strategy shall be established in accordance with the model in Annex VI, marking the revisions introduced’.

La stratégie d’audit révisée est établie selon le modèle figurant à l’annexe 6, en indiquant les modifications apportées».
The revised audit strategy shall be established in accordance with the model in Annex 6, marking the revisions introduced’.

La directive sur le prospectus a été établie à l’origine en 2003, à la condition qu’elle soit révisée en septembre 2009.
The Prospectus Directive was originally put together in 2003 with the condition that it be reviewed in September 2009.

le vol est retardé en route, et une estimation révisée ne peut pas être établie automatiquement.
the flight is delayed en-route and a revised estimate cannot be determined automatically.

2. La première détermination des quantités visées au paragraphe 1 est établie avant le 31 octobre et est révisée avant le 31 mai.
2. The quantities referred to in paragraph 1 shall be determined initially before 31 October and amended on 31 May.

Dans la mesure où la marge de dumping établie pour les exportateurs thaïlandais n’ayant pas coopéré s’établissait au niveau de la marge de dumping la plus élevée constatée pour un exportateur thaïlandais ayant coopéré, la marge de dumping résiduelle a dû être révisée en conséquence.
As the basis for establishing the dumping margin for any non-cooperating Thai exporters was the level of the highest dumping margin found for a cooperating Thai exporter, the residual dumping margin was revised accordingly.

2. L'annexe I est établie la première fois dans un délai de 3 mois à compter de l'entrée en vigueur du présent règlement et elle est révisée s'il y a lieu, notamment à la demande d'un État membre.
2. Annex I shall be first established within three months from the entry into force of this Regulation and shall be revised when appropriate, in particular, at the request of a Member State.

La liste doit être établie sur la base des dernières découvertes scientifiques, révisée sur une base régulière et mise à jour si nécessaire.
The list is to be drawn up on the basis of the latest scientific findings, revised on a regular basis and updated where necessary.