Vertaling van "équivalent acceptable " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

équivalent acceptable
acceptable alternative

reconnaître l'équivalence de [ accepter l'équivalence de ]
accept the equivalence of

stade du carcinome de l'endomètre selon la classification de la Fédération internationale de gynécologie et d'obstétrique (accepté);
International Federation of Gynecology and Obstetrics stage for endometrial carcinoma

niveau maximal acceptable de risque de mission [ degré maximal acceptable de risque de mission | niveau maximal acceptable de risque lié à l'audit | degré maximal acceptable de risque lié à l'audit | niveau maximal acceptable de risque lié à la vérification | degré maximal acceptable de risque lié à la vérific ]
maximum acceptable ultimate audit risk [ maximum acceptable ultimate risk | maximum acceptable audit risk | maximum tolerable ultimate audit risk | maximum tolerable ultimate risk | maximum tolerable audit risk ]

contrat à terme sur acceptations bancaires | futur sur acceptations bancaires | contrat à terme standardisé sur acceptations bancaires | contrat à terme boursier sur acceptations bancaires | contrat futur sur acceptations bancaires
bankers' acceptance futures | bankers' acceptance future | bankers' acceptance futures contract

contrat à terme sur acceptations bancaires | future sur acceptations bancaires | futur sur acceptations bancaires | contrat à terme standardisé sur acceptations bancaires | contrat à terme boursier sur acceptations bancaires
bankers' acceptance futures | bankers' acceptance future | bankers' acceptance futures contract

emploi-équivalent temps plein | équivalent plein temps | équivalent temps plein | personnel équivalent temps plein | EPT [Abbr.] | ETP [Abbr.] [Abbr.]
full-time equivalent | whole-time equivalent | FTE [Abbr.] | WTE [Abbr.]

équivalent dioxyde de carbone | éq. CO2 | équivalent CO2 | équivalent en dioxyde de carbone | équivalent en CO2
carbon dioxide equivalent | CDE | CO2 equivalent | CO2 eq.

toux équivalant d'asthme
Cough variant asthma

équivalence immunologique
Immunologic equivalence, function

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

e-CERTIS : e-CERTIS, qui verra le jour en même temps que le présent Livre vert, est un outil d'information en ligne gratuit qui donne le détail des différents certificats et attestations les plus fréquemment demandés lors des procédures de marchés publics dans les 27 États membres de l'UE, les deux pays candidats (Turquie et Croatie) et les trois pays membres de l'EEE (Islande, Liechtenstein et Norvège). e-CERTIS a été conçu pour aider les opérateurs économiques, mais aussi les pouvoirs adjudicateurs, à comprendre quelles informations leur sont demandées (ou fournies) et, dans un second temps, à leur trouver des équivalents acceptables de part et d'autre.
e-CERTIS: launched at the same time as this Green Paper, e-CERTIS is a free, on-line information tool which provides details of the different certificates and attestations frequently requested in procurement procedures across the 27 Member States, two Candidate Countries (Turkey and Croatia) and the three EEA countries (Iceland, Liechtenstein and Norway). E-CERTIS has been designed to help both economic operators and contracting authorities, first to understand what information is being requested or provided and secondly to identify mutually acceptable equivalents.

(3) Afin de déterminer si les principes de comptabilité généralement acceptés (GAAP) d'un pays tiers sont équivalents aux IFRS adoptées, le règlement (CE) n° 1569/2007 de la Commission du 21 décembre 2007 établissant un mécanisme de détermination de l'équivalence des normes comptables appliquées par des émetteurs de valeurs mobilières de pays tiers conformément aux directives 2003/71/CE et 2004/109/CE du Parlement européen et du Conseil prévoit une définition de l'équivalence et établit un mécanisme permettant de déterminer l'équivalence des GAAP d'un pays tiers.
(3) In order to assess the equivalence of the Generally Accepted Accounting Principles (GAAP) of a third country with adopted IFRS, Commission Regulation (EC) No 1569/2007 of 21 December 2007 establishing a mechanism for the determination of equivalence of accounting standards applied by third country issuers of securities pursuant to Directives 2003/71/EC and 2004/109/EC of the European Parliament and of the Council provides for the definition of equivalence and establishes a mechanism for the determination of equivalence of GAAP of a third country.

(5) Afin de déterminer si les principes de comptabilité généralement acceptés (GAAP) d'un pays tiers sont équivalents aux IFRS adoptées, le règlement (CE) n° 1569/2007 de la Commission du 21 décembre 2007 établissant un mécanisme de détermination de l'équivalence des normes comptables appliquées par des émetteurs de valeurs mobilières de pays tiers conformément aux directives 2003/71/CE et 2004/109/CE du Parlement européen et du Conseil prévoit une définition de l'équivalence et établit un mécanisme permettant de déterminer l'équivalence des GAAP d'un pays tiers.
(5) In order to assess the equivalence of the Generally Accepted Accounting Principles (GAAP) of a third country with adopted IFRS, Commission Regulation (EC) No 1569/2007 of 21 December 2007 establishing a mechanism for the determination of equivalence of accounting standards applied by third country issuers of securities pursuant to Directives 2003/71/EC and 2004/109/EC of the European Parliament and of the Council provides for the definition of equivalence and establishes a mechanism for the determination of equivalence of GAAP of a third country.

Fourniture à OSE, pour usage, sans contrepartie, de matériel roulant équivalent afin que, d’une part, les nouveaux calendriers de livraison soient acceptés et, d’autre part, pour le développement ultérieur des clauses pénales et des intérêts de retard; Le CAD 39 (locomotives électriques) était exempt de l’octroi de matériel roulant équivalent, OSE n’ayant pas achevé le réseau électrifié de l’axe Patras – Athènes – Thessalonique; le CAD 35 était excepté car la coentreprise souhaitait que le développement des clauses pénales et des intérêts de retard prévus au contrat soit poursuivi,
supply to OSE, for its use without a consideration, of equivalent rolling stock, in order, on the one hand, to make the new delivery timelines proposed acceptable, and, on the other hand, to stop further evolution of the penalty and default interest amounts. PA 39 (electric locomotives) was exempted from the provision of equivalent rolling stock because OSE had not completed the electrification of the Patras-Athens-Thessaloniki line, and PA 35 was exempted because the consortium wished for the evolution of the penalty and default interest amounts to continue in accordance with the contract,

(b) L'exploitant doit s'assurer que dès lors que les bulletins ou prévisions météorologiques appropriés ou une combinaison des deux indiquent qu'à l'heure estimée d'arrivée la piste peut être contaminée, la distance d'atterrissage utilisable est au minimum égale à la distance d'atterrissage déterminée au sous-paragraphe (a) ci-dessus, ou au minimum égale à 115 % de la distance d'atterrissage déterminée en fonction de données approuvées, ou équivalent accepté par l'Autorité, relatives à la distance d'atterrissage sur une piste contaminée, la plus élevée des deux.
(b) An operator shall ensure that when the appropriate weather reports or forecasts, or a combination thereof, indicate that the runway at the estimated time of arrival may be contaminated, the landing distance available must be at least the landing distance determined in accordance with sub-paragraph (a) above, or at least 115% of the landing distance determined in accordance with approved contaminated landing distance data or equivalent, accepted by the Authority, whichever is greater.

(b) L'exploitant doit s'assurer que dans le cas de pistes mouillées et contaminées, les données relatives aux performances déterminées conformément au JAR 25X1591, ou équivalent acceptable pour l'Autorité, sont appliquées.
(b) An operator shall ensure that, for the wet and contaminated runway case, performance data determined in accordance with JAR 25 X 1591 or equivalent acceptable to the Authority is used.

chaque avion concerné est certifié pour des opérations avec des hauteurs de décision inférieures à 200 ft, ou sans hauteur de décision, et équipé conformément aux dispositions du JAR-AWO ou un équivalent accepté par l'Autorité ;
Each aeroplane concerned is certificated for operations with decision heights below 200 ft, or no decision height, and equipped in accordance with JAR–AWO or an equivalent accepted by the Authority;

p) "équivalence aux fins des échanges" (ci-après dénommée "équivalence") la situation dans laquelle les mesures appliquées dans la partie exportatrice, qu'elles soient différentes ou non des mesures appliquées dans la partie importatrice, assurent objectivement le niveau de protection approprié de la partie importatrice ou un niveau de risque acceptable;
(p) "equivalence for trade purposes" (herein referred to as equivalence) means the state wherein measures applied in the exporting Party, whether or not different from the measures applied in the importing Party, objectively achieve the importing Party's appropriate level of protection or acceptable level of risk;

Lors de la prise de ces décisions, la Commission tient compte notamment des garanties données par les pays tiers quant à l'acceptation des principes de la régionalisation, de l'équivalence, de la réciprocité et des autres principes communautaires, en particulier lorsque ces pays tiers sont parties d'un accord global d'équivalence avec la Communauté en matière de garanties vétérinaires (santé animale et santé publique).
When those decisions are taken, the Commission shall take account in particular of the guarantees given by third countries as regards acceptance of the principles of regionalization, equivalence, reciprocity and other Community principles, in particular where these third countries are covered by a comprehensive agreement with the Community on the equivalence of veterinary guarantees (animal and public health).

c) les plants proviennent d'un producteur qui a accepté un système de contrôle équivalent au régime prévu à l'article 9 et qui a accepté d'appliquer la restriction du point b); cette disposition entre en vigueur le 1er janvier 1996;
(c) the seedlings come from a producer who has accepted an inspection system equivalent to the arrangements laid down in Article 9 and has agreed to apply the restriction in subparagraph (b); this provision shall enter into force on 1 January 1996;