Vertaling van "époque une question " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

à l'époque pertinente [ pendant la période en question | à ce moment-là | le jour en question ]
at the material time

époque déterminante | époque en cause | époque pertinente
material time

Holocène [ période holocène | époque holocène | Récent | période récente | période postglaciaire | période post-glaciaire | époque postglaciaire | époque post-glaciaire | Post-Glaciaire | Post-glaciaire | Postglaciaire ]
Holocene [ Holocene epoch | Holocene period | Recent | recent | Recent epoch | Postglacial period | postglacial period | post-glacial period | Post-glacial | Postglacial ]

2. bibliographie d'ouvrages relatifs à une époque | bibliographie portant sur une époque
period bibliography

époque de l'ensemencement | époque des semis | semailles | temps des semailles
seed time | sowing time

Néolithique [ âge néolithique | âge de la pierre polie | époque néolithique | époque de la pierre polie ]
Neolithic [ Neolithic age | New Stone Age | polished-stone age ]

foire aux questions | FAQ | fichier FAQ | fichier de questions répétitives | fichier des questions courantes | questions fréquentes | questions courantes | questions les plus fréquemment posées | questions fréquemment posées | questions les plus souvent posées
Frequently Asked Questions file | FAQ | Frequently Asked Questions | FAQ file | FAQs file | list of FAQs

histoire contemporaine [ âge contemporain | époque contemporaine ]
contemporary history [ contemporary era ]

question interdisciplinaire | question intersectorielle | question qui regroupe différents domaines | question qui en regroupe plusieurs autres
cross-cutting issue

film historique | film d'époque
historical film

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

g) nonobstant toute disposition des alinéas a) à f) du présent paragraphe, relativement à toute période décrite dans la division 6b)(ii)(I), un montant égal à celui du remboursement des contributions ou d’un autre paiement en une somme globale, dont fait mention cette division, plus la valeur capitalisée, au jour où ce paiement lui a été fait, de telles sommes sous forme de versements du montant que la présente partie ou la partie V de l’ancienne loi lui enjoint d’acquitter à l’égard de cette période, qui étaient payables par lui avant l’époque où ce paiement lui a été fait et qui étaient demeurées impayées par lui à cette époque, avec un intérêt simple de quatre pour cent l’an depuis l’époque en question jusqu’à la date de l’option;
(g) notwithstanding anything in paragraphs (a) to (f) of this subsection, in respect of any period described in clause 6(b)(ii)(I), an amount equal to the amount of the return of contributions or other lump sum payment referred to in that clause plus the capitalized value, as of the time of the making of that payment to him, of such amounts by way of instalments of the amount required by this Part or Part V of the former Act to be paid by him in respect of that period as were payable by him before the time of the making of that payment to him and remained unpaid by him at that time, together with simple interest at four per cent per annum from that time until the time of the election;

j) nonobstant toute disposition des alinéas a) à i), relativement à toute période décrite dans la division 6b)(ii)(J), un montant égal à celui du remboursement des contributions ou d’un autre paiement en une somme globale, dont fait mention cette division, plus la valeur capitalisée, au jour où ce paiement lui a été fait, de telles sommes sous forme de versements du montant que la présente loi ou la partie V de l’ancienne loi lui enjoint d’acquitter à l’égard de cette période, qu’il devait payer avant l’époque où ce paiement lui a été fait et qui étaient demeurées impayées par lui à cette époque, avec un intérêt simple de quatre pour cent l’an depuis l’époque en question jusqu’à la date de l’option;
(j) notwithstanding anything in paragraphs (a) to (i), in respect of any period described in clause 6(b)(ii)(J), an amount equal to the amount of the return of contributions or other lump sum payment referred to in that clause plus the capitalized value, as of the time of the making of that payment to him, of such amounts by way of instalments of the amount required by this Act or Part V of the former Act to be paid by him in respect of that period as were payable by him before the time of the making of that payment to him and remained unpaid by him at that time, together with simple interest at four per cent per annum from that time until the time of the election;

421 (1) Dans des poursuites engagées en vertu des articles 417 à 420, la preuve qu’une personne, à quelque époque, remplissait des fonctions dans les Forces canadiennes constitue, en l’absence de toute preuve contraire, une preuve que son enrôlement dans les Forces canadiennes avant l’époque en question était régulier.
421 (1) In proceedings under sections 417 to 420, evidence that a person was at any time performing duties in the Canadian Forces is, in the absence of any evidence to the contrary, proof that his enrolment in the Canadian Forces prior to that time was regular.

La Commission maintient donc son point de vue selon lequel aucun investisseur opérant dans une économie de marché n’aurait acquis, à l’époque en question, un instrument de capital hybride de taille et aux caractéristiques comparables à celles des mesures de recapitalisation en faveur de la Sparkasse.
Therefore, the Commission upholds its view that no market economy investor would have acquired a hybrid instruments issue of comparable size and characteristics as Sparkasse KölnBonn’s recapitalisation measures at that time.

Lorsque je me suis joint au service de police de Calgary, il y a longtemps, la question du logement abordable était déjà à l'ordre du jour, mais, à cette époque, la question se posait de manière complètement différente.
When I joined the Calgary City Police way back when, the issue of affordable housing was even on the agenda at that time but it had taken a completely different stance.

Le PJA intervient sur des problèmes constatés à l’époque de son adoption (tels qu’une faible participation à la vie de la collectivité ou la question de l’emploi).
YiA addresses the problems identified at the time of its adoption (such as a low participation in community life and the employability issue).

Le document de réflexion en question (daté du 24 avril 2003), qui a été envoyé à un certain nombre d'experts des États membres de l'Union européenne (et des pays adhérents de l'époque) spécialisés dans les questions relatives à la détention provisoire et aux mesures de substitution à cette détention, propose notamment l'instauration d'une obligation européenne de se présenter régulièrement à une autorité désignée, en tant que mesure de contrôle présentencielle non privative de liberté applicable au niveau européen.
The Discussion Paper (of 24 April 2003), which was sent to a number of experts on pre-trial detention and alternatives to such detention in the EU Member States (and the then acceding countries), proposes, i.a., the introduction of a so-called European order to report to an authority as a non-custodial pre-trial supervision measures at European Union level.

Cependant, à l'époque, les questions étaient amalgamées avec d'autres questions liées à l'organisation des comités ainsi qu'au rôle des sénateurs indépendants.
At that time, however, the issues were combined with other questions relating to the organization of committees and also combined with the question of the role of independent senators.

À l’époque où la directive a été adoptée, la notion de discrimination liée à l’âge dans l'emploi et la profession était inconnue dans la législation de nombreux États membres et son introduction a forcé les employeurs à modifier leur approche des questions liées au vieillissement.
At the time the Directive was adopted, the concept of age discrimination in employment and occupation was new in many Member States and required a change in the employers’ approach to age-related issues.

Les crises pétrolières des années 70, qui se déroulèrent à une époque marquée par les réflexions du Club de Rome sur les limites de la croissance, mirent au premier rang de l'actualité la question de la sécurité des approvisionnements énergétiques.
The oil crises of the 1970s, which came at a time when the Club of Rome was considering limits to growth, put the issue of security of energy supply back on the agenda.