Traduction de «émissions peuvent figurer » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

droits d'émission qui peuvent être vendus aux enchères
auctionable emission rights

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Parmi les politiques et mesures visant à réduire les émissions peuvent figurer notamment la gestion de la circulation, le remplacement des carburants à base de carbone pour le transport, des mesures fiscales, la promotion des transports publics, les biocarburants, l'aménagement urbain et la planification des transports, l’amélioration des normes de performance énergétique pour les bâtiments, des systèmes de chauffage plus efficaces et à moindre intensité de carbone et l'utilisation d'énergies renouvelables pour le chauffage.
Policies and measures to lower emissions potentially include traffic management, shifts away from carbon-based transport, taxation regimes, the promotion of public transport, biofuels, urban and transport planning, improved energy performance standards for buildings, more efficient and less carbon intensive heating systems, and renewable energy for heating.

Les URE ne peuvent pas être délivrées si la période d'engagement figurant dans le numéro de série correspondant ne coïncide pas avec la période durant laquelle les réductions d'émission se sont produites.
ERUs cannot be issued if the commitment period marked in the relevant serial number does not match the period during which the emissions reductions took place.

Les programmes nationaux de réduction de la pollution atmosphérique doivent au minimum contenir les informations indiquées à l'annexe III (partie 2) ainsi que des informations sur la réduction des émissions de carbone noir, et ils peuvent préconiser des mesures spécifiques, telles que celles figurant à l'annexe III (partie 1) pour réduire les émissions de PM2,5 et de NH3 provenant du secteur agricole.
NAPCPs should, at least, contain the information set out in Annex III (part 2) and on the reduction of black carbon emissions and may prescribe specific measures, as listed in Annex III (part 1), to curb PM2,5 and NH3 emissions from the agricultural sector.

4. Dans les zones où les valeurs limites de qualité de l'air établies par la directive 2008/50/CE ne sont pas respectées, les États membres peuvent appliquer, pour chaque installation de combustion moyenne dans ces zones, des valeurs limites d'émission fondées sur les valeurs de référence figurant à l'annexe III ou sur des valeurs plus strictes établies par les États membres, à moins que l'application de ces valeurs limites d'émission n'entraîne des coûts disproportionnés et que d'autres mesures garantissant le respect des valeurs limites de qualité de l'air n'aient été prévues dans les plans relatifs à la qualité de l'air requis en vertu de l'article 23 de la directive 2008/50/CE.
4. In zones not complying with Union air quality limit values laid down in Directive 2008/50/EC, Member States may apply, for individual medium combustion plants in those zones, emission limit values based on the benchmark values laid down in Annex III or on stricter values established by the Member States, unless applying such emission limit values would entail disproportionate costs and that other measures ensuring compliance with the air quality limit values have been included in the air quality plans required under Article 23 of Directive 2008/50/EC.

2. Les États membres peuvent exclure des calculs relevant de leurs obligations comptables en vertu de l'article 3, paragraphe 1, points a), b) et d), les émissions non anthropiques de gaz à effet de serre par des sources conformément au paragraphe 1 lorsque, dans une même année, ces émissions non anthropiques de gaz à effet de serre dues à des perturbations naturelles excèdent 5 pour cent de leurs émissions totales pendant l'année de référence, telles qu'elles figurent dans le rapport initial révisé relatif aux émissions de l'année de référence qu'ils ont présenté à la CCNUCC conformément à l'annexe de la décision 13/CMP.1, déduction faite des émissions et des absorptions résultant des activités visées à l'article 3, paragraphe 1, à condition que les conditions suivantes soient réunies:
2. Member States may exclude non-anthropogenic greenhouse gas emissions by sources in accordance with paragraph 1 from calculations relevant to their accounting obligations pursuant to points (a), (b) and (d) of Article 3(1) where those non-anthropogenic greenhouse gas emissions from such natural disturbances in a single year exceed 5 per cent of the total emissions of a Member State in its base year as submitted to the UNFCCC in that Member State’s reviewed initial report on base year emission data pursuant to the Annex of Decision 13/CMP.1 excluding emissions and removals from activities referred to in Article 3(1), provided that the following conditions are met:

3. Outre les éléments visés aux paragraphes 1 et 2 du présent article, les États membres peuvent exiger que d’autres éléments figurent dans le plan de surveillance des installations pour répondre aux exigences de l’article 24, paragraphe 1, de la décision 2011/278/UE de la Commission du 27 avril 2011 définissant des règles transitoires pour l’ensemble de l’Union concernant l’allocation harmonisée de quotas d’émission à titre gratuit conformément à l’article 10 bis de la directive 2003/87/CE du Parlement européen et du Conseil , notamment le résumé d’une procédure garantissant:
3. In addition to the elements referred to in paragraphs 1 and 2 of this Article, Member States may require further elements to be included in the monitoring plan of installations to meet the requirements of Article 24(1) of Commission Decision 2011/278/EU of 27 April 2011 determining transitional Union-wide rules for harmonised free allocation of emission allowances pursuant to Article 10a of Directive 2003/87/EC of the European Parliament and of the Council , including a summary of a procedure ensuring the following:

Les producteurs de l’UE figurent parmi les producteurs les moins consommateurs de carbone dans le monde et peuvent constituer un modèle pour les autres pays du monde concernant la production de produits agricoles à faibles émissions contribuant à la réduction des émissions agricoles mondiales.
EU producers are among the most carbon efficient producers in the world and can become world leaders in demonstrating the production of emission efficient agricultural produce which can reduce the global agricultural emissions.

3. À l’initiative de la Commission ou à la demande d’un État membre, il peut être adopté un règlement relatif à la surveillance et à la déclaration des émissions provenant d’activités, d’installations et de gaz à effet de serre qui ne figurent pas en tant que combinaison à l’annexe I, si cette surveillance et cette déclaration peuvent être effectuées avec suffisamment de précision.
3. On the initiative of the Commission or at the request of a Member State, a regulation may be adopted on the monitoring of, and reporting on, emissions concerning activities, installations and greenhouse gases which are not listed as a combination in Annex I, if that monitoring and reporting can be carried out with sufficient accuracy.

3. Par dérogation au paragraphe 1, pour les activités de revêtement relevant de la rubrique 8 du tableau figurant dans la partie 2 de l'annexe VII, qui ne peuvent être réalisées dans des conditions maîtrisées, l'autorité compétente peut accepter que les émissions des installations ne respectent pas les exigences du présent paragraphe si l'exploitant démontre à l'autorité compétente que cela n'est pas techniquement ni économiquement réalisable et qu'il est fait appel aux meilleures techniques disponibles.
3. By derogation from paragraph 1, for coating activities covered by item 8 of the Table in Part 2 of Annex VII which cannot be carried out under contained conditions, the competent authority may allow the emissions of the installation not to comply with the requirements set out in that paragraph if the operator demonstrates to the competent authority that such compliance is not technically and economically feasible and that the best available techniques are being used.

Par ailleurs, si les conditions définitives de l'offre ne figurent pas dans le prospectus de base ou dans un supplément, la solution consistant à les enregistrer séparément n'est pas réaliste dans la mesure où les conditions définitives d'une émission relevant d'un programme ne peuvent être connues à l'avance et ne peuvent donc pas figurer dans le prospectus de base ou dans le supplément.
Also, it is not practical that if the final terms of the offer are not included in either the base prospectus or a supplement , they should be filed separately since the final terms of an issue that is part of a programme cannot be known in advance, hence will not be available to be included in the base prospectus or supplement.