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Bill du Sénat
Bill émanant de la Chambre des communes
Bill émanant du Sénat
Commande de SLC émanant d'une station sol mode S
Dangereux au contact de l'humidité
Dangereux si humide
Projet de loi d'initiative sénatoriale
Projet de loi du Sénat
Projet de loi émanant de la Chambre des communes
Projet de loi émanant du Sénat
SLC émanant de station sol mode S
émanation de gaz inflammable au contact de l'eau

Vertaling van "émanant de substances " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Substances solides, liquides, gaz ou émanations

Solids, liquids, gases or vapours


bill émanant de la Chambre des communes | projet de loi émanant de la Chambre des communes

house bill


écrit émanant de la partie qui s'en prévaut juge ne pourrait nécessairement déduire d'un écrit,émanant de la partie qui s'en prévaut,l'existence d'un accord verbal

document in writing adduced by the party seeking to rely on it


L'information émanant du secteur public: une ressource clé pour l'Europe - Livre Vert sur l'information émanant du secteur public dans la société de l'information

Public Sector Information: A Key Resource for Europe - Green Paper on Public Sector Information in the Information Society


Essai de détection des émanations : Méthode permettant de déterminer le risque d'émanations provenant d'appareils de chauffage, de chauffage, de chauffe-eau et de foyers à combustibles avec évacuation, sous l'effet d'une dépression

The Spillage Test: Method to Determine the Potential for Pressure-Induced Spillage from Vented, Fuel-Fired, Space Heating Appliances, Water-Heaters and Fireplaces


commande de SLC émanant d'une station sol mode S [ SLC émanant de station sol mode S ]

Mode S ground station SLC command [ SLC from Mode S ground station ]


projet de loi du Sénat [ projet de loi émanant du Sénat | projet de loi d'initiative sénatoriale | bill du Sénat | bill émanant du Sénat ]

Senate bill [ bill originating in the Senate ]


dangereux au contact de l'humidité | danger d'émanation de gaz inflammables au contact de l'eau | émanation de gaz inflammable au contact de l'eau | dangereux si humide

dangerous when wet


Affections respiratoires dues à l'inhalation d'agents chimiques, d'émanations, de fumées et de gaz

Respiratory conditions due to inhalation of chemicals, gases, fumes and vapours


Bronchite et pneumonopathie dues à des agents chimiques, des émanations, des fumées et des gaz

Bronchitis and pneumonitis due to chemicals, gases, fumes and vapours
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Dans le deuxième cas, une législation générale avait été adoptée sur la protection de la santé de la population en ce qui concerne les substances polluantes dans les eaux destinées à la consommation humaine et la directive proposée visait à inclure dans ce cadre la pollution émanant de substances radioactives.

In the second case general legislation had been adopted on the protection of the health of the general public with regard polluting substances in water intended for human consumption and the proposed Directive sought to include pollution from radioactive substances into that framework.


Conformément à l'article 7, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1107/2009, l'Irlande a reçu, le 1er septembre 2011, une demande d'approbation de la substance active «sulfoxaflor» émanant de Dow AgroSciences.

In accordance with Article 7(1) of Regulation (EC) No 1107/2009 Ireland received on 1 September 2011 an application from Dow AgroSciences for the approval of the active substance sulfoxaflor.


(25) Les informations émanant des États membres sont essentielles au bon fonctionnement des procédures d'adoption d'une décision soumettant une nouvelle substance psychoactive à une restriction de marché.

(25) Information from Member States is crucial for the effective functioning of the procedures leading to a decision on market restriction of new psychoactive substances.


(25) Les informations émanant des États membres sont essentielles au bon fonctionnement des procédures d'adoption des décisions soumettant une nouvelle substance psychoactive à une restriction de marché.

(25) Information from Member States is crucial for the effective functioning of the procedures leading to decision on market restriction of new psychoactive substances.


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la classification de la substance, du fluide de base ou de l’additif est déjà indiquée dans la liste de classement des substances lubrifiantes ou si le demandeur est en mesure de présenter une attestation de conformité valable émanant d’un organisme compétent.

the classification of the substance, base fluid or additive is already stated on the Lubricant Substance Classification list or a valid letter of compliance from a competent body can be submitted,


Le protocole énumère les substances dont le rejet est interdit et les éléments à prendre en compte pour l'élimination de la pollution émanant de ces substances.

The Protocol lists the substances of which discharge is prohibited, and the factors which should be taken into account in order to eliminate pollution from these substances.


(26 bis) Toute évaluation de la sécurité des substances, en particulier des substances de catégorie 1 ou 2, devrait tenir compte de l'exposition globale à ces substances émanant de toute source.

(26a) A safety assessment of substances, particularly those classified as CMR 1 or 2 substances, should consider the global exposure to such substances stemming from all sources.


Un traitement sûr implique notamment l’application, aux matières utilisées, d’un procédé de fabrication qui réduit à un niveau acceptable les risques pour la santé publique et animale émanant de ces matières et d’autres substances résultant du procédé de fabrication.

Safe treatment shall include application of a manufacturing process to the material used which reduces to an acceptable level risks to public and animal health arising from such material used and from other substances arising from the manufacturing process.


Nous tenons à insister sur le fait qu'il est nécessaire que les autorisations relatives aux nouvelles substances chimiques émanent des services de la Commission chargés de la protection de l'environnement.

We wish to emphasise the demand that it should be those departments of the Commission with responsibility for environmental protection that should approve new chemicals.


Le protocole énumère les substances dont le rejet est interdit et les éléments à prendre en compte pour l'élimination de la pollution émanant de ces substances.

The Protocol lists the substances of which discharge is prohibited, and the factors which should be taken into account in order to eliminate pollution from these substances.




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émanant de substances ->

Date index: 2024-10-08
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