Traduction de «éléments utiles déjà » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

tous les éléments d'information utiles pour permettre un examen approfondi de la situation en vue de trouver une solution acceptable
all information which might be of use in making possible an in-depth examination of the situation with a view to finding an acceptable solution

élément de charge utile
payload element

charge utile normale d'un élément automoteur
normal pay load of a train unit

fonction d'intégration de l'exploitation des charges utiles spécifiques des éléments
element-unique payload operations integration function

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

72 (1) Nul ne peut arguer, dans le cadre d’une procédure, de son ignorance d’éléments utiles à l’appréciation, au regard de la présente loi, de l’existence d’un droit ou d’une obligation ou de la régularité d’un acte, si ces éléments ont déjà fait l’objet d’une publication ou d’un avis dans la Gazette du Canada.
72 (1) Where in any civil, criminal or other proceedings a person’s knowledge or notice, at any time, of any matter is relevant for the purpose of determining any question whether, pursuant to this Act, liability has been incurred, any right has been acquired or any thing has been duly done, the person shall, for that purpose, be deemed to have had the relevant knowledge or notice at that time if, prior thereto, the matter or notice thereof is published in the Canada Gazette.

Mme Dupuis: Les éléments de tradition orale et de témoignages recueillis par la Commission pourraient être très utiles au nouveau centre et permettraient d'éviter de refaire ce qui a déjà été fait.
Ms. Dupuis: I think that what has been gathered in terms of evidence and oral history by this commission could be very useful for the new centre in avoiding duplication of research.

Le Parlement européen demande à la Commission de présenter les propositions législatives appropriées par voie de révision de l'acquis communautaire existant concernant les divers types d'investisseurs et de contreparties ainsi qu'une évaluation de l'impact et, avec la participation des acteurs concernés, d'étudier la possibilité de faire une distinction entre les fonds alternatifs, les fonds de capital-investissement et les autres investisseurs et d'adapter ou d'élaborer des règles prévoyant la publication claire et la communication en temps utile d'informations utiles et significatives, de manière à faciliter une prise de décision de qualité et une communication transparente entre investisseurs et direction de l'entreprise ainsi qu'entre investisseurs et autres contreparties; lorsque des propositions existent déjà, il convient de les mettre en œuvre; il invite la Commission à rechercher les moyens d'améliorer la visibilité et la compréhension du risque, comme élément distinct de la solvabilité; il convient de déterminer si les actuelles et futures directives et mesures en matière de transparence ne sont pas compromises par des clauses de non-responsabilité abusives dans les contrats.
The European Parliament asks the Commission to submit the appropriate legislative proposals by way of review of the existing acquis communautaire affecting the various types of investors and counterparties, together with an impact assessment and with the involvement of the industries concerned, to explore the possibility of differentiating between hedge funds, private equity and other investors and to adapt or establish rules providing for the clear disclosure and timely communication of relevant and material information so as to facilitate high-quality decision-making and transparent communication between investors and the company management as well as between investors and other counterparties; where proposals already exist they should be implemented accordingly; it invites the Commission to explore ways of enhancing the visibility and understanding of risk, as distinct from creditworthiness; attention should be paid to the question whether existing and future directives and transparency measures are not undermined by excessive disclaimers in contracts.

Chacun de ces accords doit être conclu en temps utile pour que de nouveaux régimes commerciaux puissent être établis, et portera sur tous les autres éléments des APE sur lesquels les négociations ont déjà abouti.
Any such agreement needs to be concluded in time to establish new trading arrangements and will include all other aspects of EPAs where negotiations are already concluded.

Elle est d'avis que la proposition russe contient des éléments utiles déjà en cours d'examen dans le cadre des structures prévues par l'APC.
The Commission believes that the Russian proposal contains useful elements which are already under discussion within the PCA structures.

Antonione, Conseil. - (IT) Je crois que tout en étant concise, ma réponse contient déjà tous les éléments utiles pour répondre aux questions supplémentaires que cette honorable députée m’a posées.
Antonione, Council (IT) I believe that, although concise, my answer already contains everything that could be useful to answer the supplementary questions that the honourable Member has put to me.

La sénatrice Champagne : De toute façon, ces enfants de militaires, qui doivent très souvent changer de pays ou de province, ils ont déjà la difficulté d'être placés dans un système éducatif différent; si en plus on les force à changer de langue, je ne pense pas que l'on fasse la meilleure chose qui soit pour en faire des gens qui, dans l'avenir, sauront vraiment être des éléments utiles dans la province et le pays.
Senator Champagne: In any case, these children of military members, who very often have to move to other provinces or countries, already have trouble getting placed in a different educational system. If they are also forced to change languages, I do not think that is the best way to turn them into people who will really be useful citizens of the province and country in future.

Nous devons tirer des leçons utiles de ce qui est déjà arrivé à notre système alimentaire et voir si nous pouvons aider les agriculteurs à trouver les fonds nécessaires à la construction de certains éléments de l'infrastructure et certains éléments des immobilisations nécessaires à la mise en marché, pour qu'ils puissent conserver une plus grande part d'influence et, par conséquent, toucher de plus grands bénéfices au bout du compte.
We need to learn lessons from what has happened previously in our food system to see if we can help farmers find the financing necessary to build some of the infrastructure and some of the capital costs necessary for marketing where they retain more of the power and, therefore, more of the profit in the end.

Il considère que le Livre blanc constitue un guide utile pour aider ces pays, dans le contexte de la poursuite du processus de réformes déjà engagé et la mise en oeuvre des accords européens. 2 La préparation des pays associés à leur intégration dans le Marché intérieur est, comme l'a affirmé le Conseil européen d'Essen, l'élément principal de la stratégie de préparation à l'adhésion.
It considers that the White Paper is a useful guide for those countries, in the context of the process of reform already initiated and of implementation of the Europe Agreements. 2. The preparation of the associated countries for integration into the internal market is, as was affirmed by the Essen European Council, the main element of the strategy of preparation for accession.