Traduction de «éléments repris » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

élément du dossier
Record element

élément | élément de construction | élément de machine | élément de mécanique général | élément général de machine | élément mécanique | organe mécanique élémentaire | organe simple de machine
element | machine element

non repris séparément
not separately recorded | N.S.R. [Abbr.]

objets repris en possession
repossessed goods

Rapport de la Commission d'enquête sur les repris de justice au Canada
Report of the Inquiry into Habitual Criminals in Canada

Programme d'économie d'énergie PEE-3 [ Programme d'utilisation maximale de l'air neuf et repris | Programme PEE-3 ]
Energy Management Application Program EMA-3 [ EMA-3 ]

Commission d'enquête sur les repris de justice au Canada
Inquiry into Habitual Criminals in Canada

repris du parc
lifted from the stack

élément d'insertion pour l’occlusion des trompes de fallope
Fallopian tube occlusion insert

élément d’insertion d'écouteur
Earphone, insert

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Les personnes physiques ou morales ou groupements de ces personnes, autres que les consommateurs privés et les détaillants, présentent chaque année aux autorités compétentes des États membres une déclaration de stocks de moûts de raisins, de moût de raisins concentrés, de moûts de raisins concentrés rectifiés et de vins qu'ils détiennent à la date du 31 juillet, comportant au moins les éléments repris à l'annexe V. En ce qui concerne les produits viticoles communautaires, ne sont pas repris dans cette déclaration ceux issus de raisins récoltés au titre de la vendange de la même année civile.
Natural or legal persons or groups of such persons other than private consumers and retailers shall submit each year to the competent authorities in the Member States a stock declaration for grape must, concentrated grape must, rectified concentrated grape must and wine which they hold at 31 July, containing at least the information set out in Annex V. Community wine products produced from grapes harvested during the same calendar year shall not be included in this declaration.

1. Les récoltants, présentent chaque année aux autorités compétentes des États membres une déclaration de récolte, dans l'unité administrative prévue, comportant au moins les éléments repris à l'annexe II et, le cas échéant, à l'annexe III.
1. Harvesters shall submit each year to the competent authorities in the Member States a harvest declaration for the administrative unit specified, containing at least the information specified in Annex II and, where appropriate, Annex III.

Ce même rapport préparatoire d’audience précisait que la communication à M. Meierhofer des éléments repris ci-dessus se ferait dans la mesure où une telle communication serait conciliable avec le principe du secret des travaux du jury et/ou après omission, le cas échéant, de certaines indications dont la divulgation heurterait ledit principe.
That preparatory report for the hearing stated that the communication to Mr Meierhofer of the items listed above would take place in so far as such communication could be reconciled with the principle of secrecy of the selection board’s proceedings and/or after omission, where appropriate, of certain particulars whose disclosure would conflict with that principle.

est fondée sur la liste indicative d’éléments repris dans le tableau 2 de l’annexe III et couvrant les éléments qualitatifs et quantitatifs des diverses pressions, ainsi que les tendances perceptibles.
is based on the indicative lists of elements set out in Table 2 of Annex III, and covers the qualitative and quantitative mix of the various pressures, as well as discernible trends.

i)est fondée sur la liste indicative d’éléments repris dans le tableau 2 de l’annexe III et couvrant les éléments qualitatifs et quantitatifs des diverses pressions, ainsi que les tendances perceptibles.
(i)is based on the indicative lists of elements set out in Table 2 of Annex III, and covers the qualitative and quantitative mix of the various pressures, as well as discernible trends.

est fondée sur la liste indicative d’éléments repris dans le tableau 2 de l’annexe III et couvrant les éléments qualitatifs et quantitatifs des diverses pressions, ainsi que les tendances perceptibles;
is based on the indicative lists of elements set out in Table 2 of Annex III, and covers the qualitative and quantitative mix of the various pressures, as well as discernible trends;

1. Les personnes physiques ou morales ou groupements de ces personnes, y compris les caves coopératives de vinification, qui, au titre de la récolte de la campagne en cours ont produit du vin et/ou détiennent, aux dates prévues à l'article 11, paragraphe 1, des produits autres que le vin, présentent chaque année aux autorités compétentes désignées par les États membres une déclaration de production comportant au moins les éléments repris au tableau C de l'annexe.
1. Natural or legal persons or groups of such persons, including winemaking cooperatives, who from the current year's harvest have produced wine and/or hold, at the dates specified in Article 11(1), products other than wine shall submit a production declaration each year containing at least the information specified in Table C of the Annex hereto to the competent authorities designated by the Member States.

1. Les personnes physiques ou morales ou les groupements de ces personnes qui produisent des raisins, ci-après dénommés "récoltants", présentent chaque année aux autorités compétentes des États membres une déclaration de récolte, dans l'unité administrative prévue, comportant au moins les éléments repris au tableau A et, le cas échéant, au tableau B de l'annexe.
1. Natural or legal persons or groups of such persons who harvest grapes, hereinafter referred to as "harvesters", shall submit each year to the competent authorities in the Member States a harvest declaration for the administrative unit specified, containing at least the information specified in Table A and, where appropriate, Table B of the Annex hereto.

1. Les États membres établissent les modèles de formulaires des diverses déclarations et assurent que ces formulaires comportent au moins les éléments repris aux tableaux A, B, C et D de l'annexe.
1. The Member States shall draw up the model forms for the various declarations and shall ensure that these forms contain at least the items specified in Tables A, B, C and D of the Annex.

La méthode d'étalonnage à appliquer est décrite sous ce point pour les éléments repris à l'annexe III, appendice 4, point 4, et à l'annexe V, point 2.
The calibration method to be used is described in this section for the components indicated in Annex III, Appendix 4, section 4 and Annex V, section 2.