Vertaling van "éléments relatifs " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Recommandation du Conseil de coopération douanière relatif à l'utilisation de codes pour la représentation des éléments d'information
Recommendation of the Customs Cooperation Council concerning the use of codes for the representation of data elements

les renseignements relatifs aux entreprises et concernant les éléments de leur prix de revient
information about undertakings or their cost components

A l'occasion de l'adoption définitive des points A relatifs à des actes législatifs, le Conseil est convenu de l'inscription au présent procès-verbal des élements suivants : (...)
When finally adopting the A items relating to legislative acts, the Council agreed to enter the following in these minutes:

élément du dossier
Record element

Protocole relatif à la liste provisoire des éléments principaux
Protocol regarding the Provisional List of Main Elements

Règlement d'exécution additionnel relatif à l'élément 9
Additional Implementing Rules for Element 9

Groupe de rédaction sur l'examen des éléments d'orientation relatifs aux coûts météorologiques [ ANSEP-G/4 | Groupe de rédaction sur l'examen des indications relatives aux coûts météorologiques ]
Drafting Group on Review of Guidance on Meteorological Costs

lien hypertexte relatif | lien relatif | hyperlien relatif
relative hyperlink | relative link

élément d’insertion d'écouteur
Earphone, insert

élément d'insertion pour l’occlusion des trompes de fallope
Fallopian tube occlusion insert

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Le problème est que toutes les règles relatives à l'ATM contiennent à la fois des éléments relatifs à la sécurité et des éléments relatifs à la capacité, aux coûts et à l'efficience, ce qui rend leur mise en œuvre difficile, notamment du fait qu'un nombre croissant de règles relatives à l'ATM ont aussi des incidences sur le volet aérien et donc sur la navigabilité, les opérations aériennes, la formation, etc.
The problem is that all technical ATM rules contain both safety elements and elements related to capacity, cost and efficiency, so implementation is difficult, particularly as an increasing number of ATM rules have impacts also on the airborne side and hence airworthiness, air operations, training etc.

d'établir le cadre de gouvernance, incluant la mise en place et le maintien des instituts scientifiques et de recherche nécessaires, de promouvoir les processus de consultation des groupes d'intérêt et de prévoir les capacités de suivi, de contrôle et de surveillance, ainsi que les autres éléments relatifs au renforcement des capacités d'élaboration d'une politique de pêche durable par le pays tiers.
establish the governance framework, including the development and maintenance of the necessary scientific and research institutions, promote consultation processes with interest groups, and monitoring, control and surveillance capability and other capacity building items relating to the development of a sustainable fisheries policy driven by the third country.

Dans ce contexte, la notion de «santé publique» devrait s'interpréter selon la définition contenue dans le règlement (CE) no 1338/2008 du Parlement européen et du Conseil , à savoir tous les éléments relatifs à la santé, à savoir l'état de santé, morbidité et handicap inclus, les déterminants ayant un effet sur cet état de santé, les besoins en matière de soins de santé, les ressources consacrées aux soins de santé, la fourniture de soins de santé, l'accès universel à ces soins, les dépenses de santé et leur financement, ainsi que les causes de mortalité.
In that context, ‘public health’ should be interpreted as defined in Regulation (EC) No 1338/2008 of the European Parliament and of the Council , namely all elements related to health, namely health status, including morbidity and disability, the determinants having an effect on that health status, health care needs, resources allocated to health care, the provision of, and universal access to, health care as well as health care expenditure and financing, and the causes of mortality.

En effet, les informations communiquées par la France se limitaient à informer la Commission du choix de vendre les actifs en bloc sans décrire les éléments essentiels de l’opération de transfert des actifs de Sernam SA. En particulier, la note d’information du 21 décembre 2004 à la Commission se limite à indiquer certains éléments relatifs à l’organisation du processus de cession des actifs, sur son caractère ouvert et transparent en vue d’arriver à une vente à un prix de marché avant le 30 juin 2005.
In fact, the information communicated by France was confined to informing the Commission of the choice to sell the assets en bloc without describing the key components of the operation for the transfer of Sernam SA’s assets. In particular, the information note of 21 December 2004 to the Commission is confined to indicating certain aspects relating to the organisation of the asset transfer procedure and its open and transparent nature, with a view to achieving a sale at market price by 30 June 2005.

Dans l'intérêt d'une plus grande clarté, le CESE préférerait que les éléments relatifs à la conception de la plate-forme et les éléments relatifs aux procédures soient traités dans des chapitres différents.
For the sake of greater clarity, the EESC would prefer that material on the platform's design and on procedures be covered by different chapters.

3. Tout projet de modification d'un élément relatif à l'étiquetage ou à la notice couvert par le présent titre et non lié au résumé des caractéristiques du produit est soumis à l'autorité compétente en matière d'autorisation de mise sur le marché.
3. All proposed changes to an aspect of the labelling or the package leaflet covered by this Title and not connected with the summary of product characteristics shall be submitted to the authorities competent for authorizing marketing.

4. Les demandes contiennent les informations suivantes: l'organisme responsable de la mise en oeuvre, la nature de l'investissement et sa description, ses coûts et sa localisation, y compris, dans les cas appropriés, l'indication des projets d'intérêt commun situés sur le même axe de transport, le calendrier d'exécution des travaux, l'analyse des coûts et des avantages, y compris les effets directs et indirects sur l'emploi, les éléments permettant d'apprécier l'impact éventuel sur l'environnement, les éléments relatifs aux marchés publics, y compris le plan de financement, dans la mesure du possible, des indications sur la viabilité économique du projet, et le montant total des moyens financiers demandés par l'État membre au Fonds et à toute autre source communautaire.
4. Applications shall contain the following information: the body responsible for implementation, the nature of the investment and a description thereof, its costs and location, including, where applicable, an indication of projects of common interest situated on the same transport axis, the timetable for implementation of the work, a cost-benefit analysis, including the direct and indirect effects on employment, information enabling possible impact on the environment to be assessed, information on public contracts, the financing plan including, where possible, information on the economic viability of the project, and the total financing the Member State is seeking from the Fund and any other Community source.

CONSIDERANT QU'IL CONVIENT DE DETERMINER POUR L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 6 DE L'ARTICLE 3 PRECITE , LE RAPPORT ENTRE LA VALEUR EN DOUANE DES MARCHANDISES IMPORTEES , ABSTRACTION FAITE DE TOUT ELEMENT RELATIF AU DROIT D'UTILISER LA MARQUE DE FABRIQUE OU DE COMMERCE ETRANGERE ET LA VALEUR DES OPERATIONS EFFECTUEES APRES L'IMPORTATION ; QUE POUR L'APPLICATION DES PARAGRAPHES 5 SOUS C ) ET 6 DE L'ARTICLE 3 PRECITE , IL EST INDIQUE DE DEFINIR LES ELEMENTS CONSTITUTIFS DE LA VALEUR DES OPERATIONS EFFECTUEES APRES L'IMPORTATION ;
WHEREAS IT IS NECESSARY TO DETERMINE , FOR THE PURPOSE OF IMPLEMENTING PARAGRAPH 6 OF THAT ARTICLE , THE RELATIONSHIP BETWEEN THE VALUE FOR CUSTOMS PURPOSES OF THE IMPORTED GOODS , EXCLUDING ANY FACTOR RELATING TO THE RIGHT TO USE THE FOREIGN TRADE MARK , AND THE VALUE OF OPERATIONS CARRIED OUT AFTER IMPORTATION ; WHEREAS FOR THE PURPOSE OF IMPLEMENTING PARAGRAPHS 5 ( C ) AND 6 OF THAT ARTICLE , IT IS NECESSARY TO DEFINE THE CONSTITUENT ELEMENTS OF THE VALUE OF THE OPERATIONS CARRIED OUT AFTER IMPORTATION ;