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Coûts de croissance prévus
Coûts de développement prévus
Organe mécanique élémentaire
Organe simple de machine
Paiements prévus
Pays prévus à l'itinéraire
Travaux prévus pour la semaine
Travaux prévus pour la semaine prochaine
Travaux prévus pour la semaine suivante
Travaux prévus pour la semaine à venir
Versements prévus
échéances
élément
élément de construction
élément de machine
élément de mécanique général
élément du dossier
élément d’insertion d'écouteur
élément général de machine
élément mécanique

Traduction de «éléments prévus » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
travaux prévus pour la semaine [ travaux prévus pour la semaine suivante | travaux prévus pour la semaine prochaine | travaux prévus pour la semaine à venir ]

business of the week


coûts de croissance prévus | coûts de développement prévus

growth estimated costs


pays prévus à l'itinéraire

Countries planned to visit


coûts de croissance prévus [ coûts de développement prévus ]

growth estimated costs


prendre des baux pour des montants supérieurs à ceux prévus par le règlement de la société [ accorder des baux pour des montants supérieurs à ceux prévus par le règlement de la société ]

lease in or out of terms greater than those specified


versements prévus | paiements prévus | échéances

scheduled payments




élément | élément de construction | élément de machine | élément de mécanique général | élément général de machine | élément mécanique | organe mécanique élémentaire | organe simple de machine

element | machine element


groupe de travail sur les conditions et les effets de la politique d'ajustement structurel prévus dans Lomé IV

Working Group on the conditions and effects of the structural adjustment policy under Lomé IV


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
1. Le constructeur ne communique pas aux FEO ou aux utilisateurs finals des informations techniques relatives aux éléments prévus dans le présent règlement qui diffèrent des éléments approuvés par l'autorité compétente en matière de réception.

1. A manufacturer shall not supply to OEMs or end-users any technical information related to the particulars provided for in this Regulation which diverges from the particulars approved by the approval authority.


(3) L’établissement des résultats prévus aux alinéas (1)a) et b) est fait eu égard aux éléments prévus à l’article 66 de la Loi.

(3) The results referred to in paragraphs (1)(a) and (b) shall be determined having regard to the same factors as those set out in section 66 of the Act.


(14) Si la Section transmet le résumé de la réponse en vertu de l’alinéa (13)a) ou exclut de l’audience relative à la demande, en vertu du sous-alinéa (13)b)(i), le demandeur et son conseil, la Section transmet un résumé des observations et des éléments de preuve, le cas échéant, qui est suffisant pour permettre au demandeur de répliquer, en prenant en considération les éléments prévus à l’alinéa 166b) de la Loi pour assurer la confidentialité de la procédure.

(14) If the Division provides a summary of the response under paragraph (13)(a), or excludes the applicant and their counsel from a hearing in respect of the application under subparagraph (13)(b)(i), the Division must provide a summary of the representations and evidence, if any, that is sufficient to enable the applicant to reply, while ensuring the confidentiality of the proceeding having regard to the factors set out in paragraph 166(b) of the Act.


(13) Si la Section transmet le résumé de la réponse en vertu de l’alinéa (12)a) ou exclut de l’audience relative à la demande, en vertu du sous-alinéa (12)b)(i), le demandeur et son conseil, la Section transmet un résumé des observations et des éléments de preuve, le cas échéant, qui est suffisant pour permettre au demandeur de répliquer, en prenant en considération les éléments prévus à l’alinéa 166b) de la Loi pour assurer la confidentialité de la procédure.

(13) If the Division provides a summary of the response under paragraph (12)(a), or excludes the applicant and their counsel from a hearing in respect of the application under subparagraph (12)(b)(i), the Division must provide a summary of the representations and evidence, if any, that is sufficient to enable the applicant to reply, while ensuring the confidentiality of the proceeding having regard to the factors set out in paragraph 166(b) of the Act.


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35 (1) En plus des éléments sur lesquels une évaluation environnementale doit porter en vertu du paragraphe 11(1) et de ceux sur lesquels elle peut porter en vertu du paragraphe 11(2), la médiation porte sur les éléments prévus à l’article 23.

35 (1) In addition to the factors that shall be considered under subsection 11(1) and that may be considered under subsection 11(2), each mediation shall consider the factors set out in section 23.


Je vous dirais, à titre d'anecdote, que la récente distribution de vestes tactiques, de musettes et d'autres éléments prévus au titre du programme « Habillez le soldat » a eu un effet très positif sur les soldats, même si nos stratégies d'équipement sont telles que nos instructeurs n'auront peut-être pas les éléments vestimentaires dernier cri aussi rapidement que les membres des forces de campagne, pas plus qu'ils ne pourront toujours garder de façon permanente certains de ces articles.

As an anecdote, the recent issuing of the tactical vests, small pack and various other ``clothe the soldier products'' did have a very positive effect on the soldiers, though our equipping strategies mean that sometimes our instructors may not have the latest clothing as per our field force or may not be allowed to retain some of our equipment on a permanent basis.


les coûts sont calculés sur la base du total des coûts réels de personnel inscrits dans la comptabilité générale du participant, lequel peut être ajusté par le participant en fonction d'éléments prévus au budget ou estimés selon les conditions définies par la Commission.

they are calculated on the basis of the total actual personnel costs recorded in the participant's general accounts which may be adjusted by the participant on the basis of budgeted or estimated elements according to the conditions defined by the Commission.


1. Le constructeur ne doit pas communiquer d'informations techniques relatives aux éléments prévus dans le présent règlement ou dans les actes délégués ou d'exécution adoptés en application du présent règlement, qui diffèrent des éléments approuvés par l'autorité compétente en matière de réception.

1. The manufacturer may not supply any technical information related to the particulars provided for in this Regulation, or in the delegated or implementing acts adopted pursuant to this Regulation, which diverges from the particulars approved by the approval authority.


2. S’il manque un ou plusieurs éléments prévus à l’article 8, l’État membre rapporteur en informe le demandeur et fixe un délai au cours duquel ces éléments doivent être communiqués.

2. Where one or more of the elements provided for in Article 8 are missing, the rapporteur Member State shall inform the applicant, setting a period for their submission.


Ils sont également tenus de s'assurer que les informations sur la chaîne alimentaire comportent tous les éléments prévus par le règlement (CE) no 853/2004.

In addition, he should make sure the food chain information provides all the details required under Regulation (EC) No 853/2004.


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