Traduction de «éléments présentant également » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

élément présentant un risque élevé
full risk item

élément présentant un risque modéré
medium/low-risk item

élément présentant un risque faible
low-risk item

ultratrace d'élément [ élément en ultratraces | élément présent en ultratrace | élément à l'état d'ultratrace | ultratrace ]
ultratrace element [ ultra-trace element | ultra trace element | ultratrace ]

monter des éléments d'exposition [ présenter des éléments d'exposition | démonter des éléments d'exposition ]
mount artwork

Comptabilisation et présentation des éléments environnementaux dans le cadre du système actuel de présentation de l'information financière
Reporting on Environmental Issues Within the Existing Accounting Framework

affaire qui ne présente aucun élément d'extranéité
domestic (purely domestic) case

les éléments d'information continuent à être présentés sur feuilles
input was still on worksheets

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

L'UE devrait également appuyer les efforts visant à renforcer la surveillance exercée par le FMI, et se féliciter des principaux éléments présentés par le Fonds en vue d'une nouvelle décision sur la surveillance intégrée.
The EU should also support the efforts to strengthen IMF surveillance, and should welcome the building blocks put forward by the Fund for a new Integrated Surveillance decision.

49 (1) En vertu du système de dépréciation en groupe, dans le cas d’une réforme ordinaire d’un élément d’actif individuel compris dans un groupe, la dépréciation accumulée imputable audit élément doit être considérée, aux fins du présent règlement, égale au coût de l’élément moins toute somme qui peut raisonnablement être perçue par récupération, que la vie utile réelle dudit élément soit plus courte ou plus longue que celle prévue en moyenne pour le groupe.
49 (1) Under the group system, in the case of an ordinary retirement of an individual asset in a group of assets, the accumulated depreciation attributable to the asset shall, for the purposes of these Regulations, be considered to be equal to the cost of the asset minus any amount that may reasonably be recoverable through salvage realization, whether or not the actual service life of the asset is shorter or longer than the anticipated average service life for the group.

Je crois que vous savez également qu'au niveau politique du débat, nous et l'opposition officielle avons demandé une fusion du projet de loi afin d'en retirer les éléments qui traitent particulièrement de la cyberintimidation et des éléments de surveillance en ligne qui ont été repris d'un document législatif présenté antérieurement.
I expect you also know that at the political level of this debate, we and the official opposition have urged a splitting of the bill to remove the elements that specifically deal with cyberbullying from the online surveillance elements that were lifted from an earlier piece of legislation.

– Autres éléments présentant également un risque faible, tels que notifiés à la Commission.
– Other items also carrying low risk and as communicated to the Commission.

– Autres éléments présentant également un risque modéré, tels que notifiés à la Commission.
– Other items also carrying medium/low risk and as communicated to the Commission.

– Autres éléments présentant également un risque moyen, tels que notifiés à la Commission.
– Other items also carrying medium risk and as communicated to the Commission.

– Autres éléments présentant également un risque élevé.
– Other items also carrying full risk.

1. La quantité d'additifs présents également à l'état naturel dans certaines matières premières pour aliments des animaux est calculée de telle manière que la somme des éléments ajoutés et des éléments présents à l'état naturel ne dépasse pas le niveau maximum prévu dans le règlement d'autorisation.
1. The quantity of additives that also exists in the natural state in certain feed materials shall be calculated so that the total of the elements added and the elements present naturally does not exeed the maximum level provided for in the authorisation Regulation.

M. Douglas Breithaupt (avocat conseil, Section de la politique en matière de droit pénal, ministère de la Justice): Cela peut également inclure la partie antérieure de la définition d'infraction de terrorisme, c'est-à-dire « acte criminel visé par la présente loi ou par une autre loi fédérale et dont l'élément matériel — acte ou omission — constitue également une activité terroriste », parce que cette définition est importée dans cette disposition.
Mr. Douglas Breithaupt (Senior Counsel, Criminal Law Policy Section, Department of Justice): It could also include the previous part of the terrorism offence definition, “an indictable offence under this or any other Act of Parliament where the act or omission constituting the offence also constitutes a terrorist activity”, because the definition is imported into that.

La circonstance que la personne qui constitue la base est également le créateur des éléments qui y sont contenus n’exclut pas que sa base puisse être protégée par le droit sui generis, à condition qu’elle établisse que l’obtention desdits éléments, leur vérification ou leur présentation a donné lieu à un investissement substantiel, autonome par rapport à la création de ces éléments.
The fact that the maker of a database is also the creator of the materials contained in it does not exclude that database from the protection of the sui generis right, provided that he establishes that the obtaining of those materials, their verification or their presentation required substantial investment in quantitative or qualitative terms, which was independent of the resources used to create those materials.