Vertaling van "éléments pertinents " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Chronologie de l'Unesco 1945-1987 : faits et événements dans l'histoire de l'Organisation accompagnée de références aux sources documentaires aux Archives de l'Unesco avec en complément, éléments pertinents d'information en annexes no 1-21
A Chronology of Unesco 1945-1987: facts and events in Unesco's history with references to documentary sources in the Unesco Archives and supplementary information in the annexes 1-21

Définition: Dans de nombreux cas, une perturbation du sommeil est l'un des symptômes d'un autre trouble mental ou physique. Savoir si, chez un patient donné, un trouble du sommeil est une perturbation indépendante ou simplement l'une des manifestations d'un autre trouble classé, soit dans ce chapitre, soit dans d'autres chapitres, doit être précisé sur la base des éléments cliniques et de l'évolution, aussi bien qu'à partir de considérations et de priorités thérapeutiques au moment de la consultation. En règle générale, ce code doit être utilisé conjointement à d'autres diagnostics pertinents décrivant la psychopathologie et la physiopathologie impliquées dans un cas donné, quand la perturbation du sommeil est une des plaintes prépondérantes et quand elle est ressentie comme une affection en elle-même. Cette catégorie comprend uniquement les troubles du sommeil qui sont imputables à des facteurs émotionnels. Il ne comprend pas les troubles du sommeil imputables à des troubles somatiques identifiables classés ailleurs.
Definition: In many cases, a disturbance of sleep is one of the symptoms of another disorder, either mental or physical. Whether a sleep disorder in a given patient is an independent condition or simply one of the features of another disorder classified elsewhere, either in this or in others, should be determined on the basis of its clinical presentation and course as well as on the therapeutic considerations and priorities at the time of the consultation. Generally, if the sleep disorder is one of the major complaints and is perceived as a condition in itself, the present code should be used along with other pertinent diagnoses describing the psychopathology and pathophysiology involved in a given case. This category includes only those sleep disorders in which emotional causes are considered to be a primary factor, and which are not due to identifiable physical disorders classified elsewhere.

éléments de preuve pertinents | moyens de preuve pertinents
relevant evidence

dénué de pertinence | dépourvu de pertinence | étranger (à) | hors de propos | inopérant | non pertinent | qui n'a aucune influence | qui n'entre pas en ligne de compte | qui n'est d'aucun intérêt | qui n'est pas concerné | qui n'est pas en cause | qui n'est pas pertinent | qui n'est pas utile | qui n'intervient pas | sans importance | sans incidence | sans objet | sans rapport avec le sujet | utilisé à mauvais escient
irrelevant

simple affirmation, non étayée par des éléments de preuve pertinents
simple assertion, unsubstantiated by relevant evidence

élément de preuve pertinent [ élément de preuve important ]
important evidence

contrôle de pertinence | remontée de pertinence | rétroaction de pertinence | pertinence rétroactive
relevance feedback

Communication et dépôt avant l'audience des éléments de preuve pertinents
Disclosure and Filing before Hearings of Relevant Evidence

Carence en plusieurs éléments nutritionnels
Deficiency of multiple nutrient elements

Carences en autres éléments nutritionnels
Deficiency of other nutrient elements

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Aucun élément considéré isolément ne peut automatiquement aboutir à une décision; chaque élément doit être pris en considération uniquement comme l’un des éléments pertinents[71].
No factor taken separately may automatically lead to a decision; each must enter the equation only as one of the relevant factors[71].

Aucun de ces éléments considéré isolément ne peut automatiquement aboutir à une décision; chaque élément doit être pris en considération comme l’un des éléments pertinents[99].
None of these factors taken separately may automatically lead to a decision, but must enter the equation as one of the relevant factors[99].

2. L'Agence entretient des relations de travail étroites avec les éléments pertinents de l'OCCAR et avec ceux établis en vertu de l'accord-cadre L.o.I., en vue d'intégrer ces éléments ou d'en assimiler les principes et les pratiques, selon le cas, en temps voulu et d'un commun accord.
2. The Agency shall pursue close working relations with the relevant elements of OCCAR and with those established under the LoI Framework Agreement, with a view to incorporating those elements or assimilating their principles and practices in due course, as appropriate and by mutual agreement.

L'entreprise d'assurance ou de réassurance devrait communiquer tous les éléments nécessaires pour permettre à l'autorité de contrôle de procéder à l'évaluation, y compris une analyse, par l'entreprise d'assurance ou de réassurance, de la manière dont l'élément répondrait aux critères permettant de le considérer comme un élément de fonds propres auxiliaires et, s'il est appelé, de le classer comme un élément de fonds propres de base, afin que l'autorité de contrôle puisse prendre ses décisions en temps utile en se fondant sur les éléments pertinents.
The insurance or reinsurance undertaking should include all relevant facts necessary for an assessment by the supervisory authority, including an assessment by the insurance or reinsurance undertaking of how the item would meet the criteria for an ancillary own-fund item and, on being called up, for classification as a basic own-fund item so that the supervisory authority can make timely decisions based on appropriate evidence.

Aux fins de la présente section, on entend par «systèmes de gestion des risques» des systèmes composés des éléments pertinents de la structure organisationnelle du FIA, parmi lesquels la fonction permanente de gestion des risques joue un rôle central, des politiques et procédures liées à la gestion des risques pertinents pour la stratégie d’investissement de chaque FIA ainsi que des dispositions, procédures et techniques en matière de mesure et de gestion des risques utilisées par le gestionnaire pour chaque FIA qu’il gère.
For the purposes of this Section, risk management systems shall be understood as systems comprised of relevant elements of the organisational structure of the AIFM, with a central role for a permanent risk management function, policies and procedures related to the management of risk relevant to each AIF’s investment strategy, and arrangements, processes and techniques related to risk measurement and management employed by the AIFM in relation to each AIF it manages.

Dans les cas où il existe déjà des normes internationales, les États membres encouragent les organismes européens de normalisation à utiliser ces normes ou leurs éléments pertinents comme fondement des normes qu'ils élaborent, sauf lorsque ces normes internationales ou leurs éléments pertinents seraient inopérants.
Where international standards exist, Member States shall encourage the European standards organisations to use them, or the relevant parts of them, as a basis for the standards they develop, except where such international standards or relevant parts would be ineffective.

(14) considérant que, en outre, pour permettre le contrôle des obligations d'interconnexion en vertu du droit de la concurrence, la méthode de comptabilité analytique adoptée pendant la période nécessaire à l'entrée effective sur le marché de concurrents pour l'offre de téléphonie vocale et du réseau public de télécommunications sous-jacent devrait permettre une identification précise des éléments de coûts intégrés dans la redevance d'interconnexion, et en particulier pour chaque élément de l'offre d'interconnexion la base de coût utilisée, afin de permettre de s'assurer que celle-ci ne contient que des éléments pertinents, à savoir la redevance initiale de connexion, les frais d'acheminement, la quote-part de frais supportés pour assurer l'égalité d'accès, la portabilité du numéro et le respect des exigences essentielles et, le cas échéant, les redevances d'accès visant à partager le coût net du service universel et, provisoirement, pour compenser les déséquilibres dans la structure tarifaire de la téléphonie vocale; qu'une telle comptabilité devrait d'autre part permettre de déceler quand l'organisme de télécommunications facture plus aux opérateurs de réseaux de téléphonie vocale qu'aux grands utilisateurs de son réseau;
(14) Moreover in order to allow the monitoring of interconnection obligations under competition law, the cost accounting system implemented with regard to the provision of voice telephony and public telecommunications networks should, during the time period necessary to allow for effective market entry, clearly identify the cost elements relevant for pricing interconnection offerings and, in particular for each element of the interconnection offered, identify the basis for that cost element, in order to ensure in particular that this pricing includes only elements which are relevant, namely the initial connection charge, conveyance charges, the share of the costs incurred in providing equal access and number-portability and of ensuring essential requirements and, where applicable, supplementary charges aimed to share the net cost of universal service, and provisionally, imbalances in voice telephony tariffs. Such cost accounting should also make it possible to identify when a telecommunications organization charges its major users less than providers of voice telephony networks.