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Moyens de preuve pertinents
élément de preuve important
élément de preuve pertinent
élément don résultant du panachage
éléments de preuve pertinents

Traduction de «éléments pertinents résultant » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Chronologie de l'Unesco 1945-1987 : faits et événements dans l'histoire de l'Organisation accompagnée de références aux sources documentaires aux Archives de l'Unesco avec en complément, éléments pertinents d'information en annexes no 1-21

A Chronology of Unesco 1945-1987: facts and events in Unesco's history with references to documentary sources in the Unesco Archives and supplementary information in the annexes 1-21


Définition: Dans de nombreux cas, une perturbation du sommeil est l'un des symptômes d'un autre trouble mental ou physique. Savoir si, chez un patient donné, un trouble du sommeil est une perturbation indépendante ou simplement l'une des manifestations d'un autre trouble classé, soit dans ce chapitre, soit dans d'autres chapitres, doit être précisé sur la base des éléments cliniques et de l'évolution, aussi bien qu'à partir de considérations et de priorités thérapeutiques au moment de la consultation. En règle générale, ce code doit être utilisé conjointement à d'autres diagnostics pertinents ...[+++]

Definition: In many cases, a disturbance of sleep is one of the symptoms of another disorder, either mental or physical. Whether a sleep disorder in a given patient is an independent condition or simply one of the features of another disorder classified elsewhere, either in this or in others, should be determined on the basis of its clinical presentation and course as well as on the therapeutic considerations and priorities at the time of the consultation. Generally, if the sleep disorder is one of the major complaints and is perceived as a condition in itself, the present code should be used along with other pertinent diagnoses describin ...[+++]


éléments de preuve pertinents | moyens de preuve pertinents

relevant evidence


simple affirmation, non étayée par des éléments de preuve pertinents

simple assertion, unsubstantiated by relevant evidence


élément de preuve pertinent [ élément de preuve important ]

important evidence


discuter la valeur et la pertinence des éléments de preuve fournis par les sociétés requérantes

to dispute the probative value and the relevance of the evidence put forward by the applicant undertakings


Communication et dépôt avant l'audience des éléments de preuve pertinents

Disclosure and Filing before Hearings of Relevant Evidence


conversion des états financiers établis en monnaie étrangère | traduction en monnaie nationale des comptes d'un établissement étranger | conversion des éléments résultant d'opérations conclues en devises

translation of foreign currency | foreign currency translation


élément don résultant du panachage

blended grant element
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Par conséquent, bien qu'un dumping négatif résulte des chiffres disponibles, une telle conclusion pourrait être d'une pertinence limitée au vu des faibles volumes importés et de l'absence d'information en ce qui concerne l'assortiment des produits importés, qui est un élément important en raison de la grande différence de prix entre les qualités purifiée et technique.

Therefore, although negative dumping follows from the available figures, such conclusion may be of limited relevance due to the low imported quantities and the absence of information regarding the imported product mix, which is important due to the significant price difference between the purified and the technical grades.


Le commissaire de la GRC est tenu par la loi de prendre en considération le risque encouru par les témoins, le danger résultant pour la collectivité si une personne est admise dans le programme, la nature de l'enquête et l'importance du rôle du témoin, la valeur des renseignements ou des éléments de preuve fournis par le témoin, sa capacité à s'adapter au programme, le coût de la protection dans le cadre du programme, les autres formes possibles de protection, et les autres facteurs que le commissaire juge ...[+++]

The commissioner of the RCMP is required by statute to consider the risk to the witnesses, the danger to the community if a person were to be admitted into the program, the nature of the inquiry and the importance of the witness in the matter, the value of the information or evidence to be given by the witness, the likelihood the witness can adjust to the program, the cost of maintaining a witness in the program, alternate methods of protection, and other factors deemed by the commissioner to be relevant.


Les trois présidences chargées d'élaborer le projet de programme de 18 mois consulteront les trois présidences suivantes sur cette partie, dans le cadre des “consultations appropriées” mentionnées dans la troisième phrase du paragraphe 6.Le projet de programme de 18 mois devrait aussi tenir compte, entre autres, des éléments pertinents résultant du dialogue sur les priorités politiques annuelles engagé à l'initiative de la Commission».

On this section, the three Presidencies in charge of preparing the draft 18-month programme will consult with the three subsequent Presidencies, as part of the ‘appropriate consultations’ referred to in the third sentence of paragraph 6. The draft 18-month programme should also have regard, inter alia, to relevant points arising from the dialogue on the political priorities for the year, conducted at the Commission's initiative’.


Les trois présidences chargées d'élaborer le projet de programme de 18 mois consulteront les trois présidences suivantes sur cette partie, dans le cadre des “consultations appropriées” mentionnées dans la troisième phrase du paragraphe 6.Le projet de programme de 18 mois devrait aussi tenir compte, entre autres, des éléments pertinents résultant du dialogue sur les priorités politiques annuelles engagé à l'initiative de la Commission».

On this section, the three Presidencies in charge of preparing the draft 18-month programme will consult with the three subsequent Presidencies, as part of the ‘appropriate consultations’ referred to in the third sentence of paragraph 6. The draft 18-month programme should also have regard, inter alia, to relevant points arising from the dialogue on the political priorities for the year, conducted at the Commission's initiative’.


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le diamètre et la longueur n’ont pas été jugés pertinents car l’analyse a été réalisée sur la base du poids, en tenant dès lors automatiquement compte de toute différence résultant d’un diamètre différent ou d’une longueur différente de l’élément de fixation,

diameter and length were not considered relevant because the analysis was performed on the basis of weight, thus automatically taking into account any differences resulting from different diameter or length of the fastener,


Ils ne comportent sans doute pas un degré suffisant de contrôle, et ne contiennent pas non plus les éléments factuels pertinents résultant des mesures correctives prises à l'interne à la suite d'un événement.

Airline reports may not contain a sufficient amount of oversight, or may not contain the full facts with respect to internal accident corrective actions.


Ce programme est proposé conjointement par les deux futures présidences et tient compte, entre autres, des éléments pertinents résultant du dialogue sur les priorités politiques annuelles engagé à l'initiative de la Commission.

This programme shall be proposed jointly by the next two Presidencies in line and shall have regard, inter alia, to relevant points arising from the dialogue on the political priorities for the year, conducted at the Commission's initiative.


De plus, la structure des rapports de mission a été modifiée pour tenir compte des éléments pertinents résultant de l'usage de ces check-lists.

The structure of the inspection reports has also been modified to take account of relevant factors arising from use of these checklists.


De plus, la structure des rapports de mission a été modifiée pour tenir compte des éléments pertinents résultant de l'usage de ces check-lists.

The structure of the inspection reports has also been modified to take account of relevant factors arising from use of these checklists.


Les valeurs des éléments de qualité biologique pertinents reflètent, autant que possible, celles associées au type de masse d'eau de surface le plus comparable, vu les conditions physiques qui résultent des caractéristiques artificielles ou fortement modifiées de la masse d'eau.

The values of the relevant biological quality elements reflect, as far as possible, those associated with the closest comparable surface water body type, given the physical conditions which result from the artificial or heavily modified characteristics of the water body.




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éléments pertinents résultant ->

Date index: 2023-01-07
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